Jean-François Hatte


De: Jean François HATTE
sous-directeur de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jean François HATTE
sous-directeur de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jean François HATTE
sous-directeur de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive, et de
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jean-François HATTE
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
date_debut="2023-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
18 Février 202318/02/2023
De: Jean-François HATTE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="deux ans"
renouvellement
19 Février 202119/02/2021
De: Jean-François HATTE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="un an"
nomination
29 Février 202029/02/2020
De: HATTE Jean-François
Ministère des solidarités et de la santé, ministère du travail, ministère des sports
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2018 et promus à ce grade
date_debut="2018-01-01"
promotion
31 Décembre 201731/12/2017
De: HATTE (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2012-08-01"
titularisation
09 Janvier 201309/01/2013
De: HATTE (Jean-François)
attaché principal d'administration, ministère du travail, de l'emploi et de la santé et ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Jean-François Hatte
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'emploi des travailleurs handicapés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
12 Février 201112/02/2011
De: Jean-François Hatte
attaché principal d'administration, adjoint au chef de la mission de l'emploi des travailleurs handicapés
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'emploi des travailleurs handicapés et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Jean-François Hatte
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef de la mission de l'emploi des travailleurs handicapés
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'emploi des travailleurs handicapés et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Hatte (Jean-François)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Hatte (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hatte (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2000-09-01"
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Hatte (Jean-François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Nantes"
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Hatte (Jean-François)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 199416/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.