Jean-Luc De Feuardent
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
De Feuardent (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
JORFTEXT000018194554
(source JORF)
nomination
29 Février 2008
29/02/2008
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des coopératives maritimes
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
JORFTEXT000000467648
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2007
29/09/2007
De:
De Feuardent (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
date_debut
=
"
2005-03-07
"
JORFTEXT000000238186
(source JORF)
nomination
02 Mars 2005
02/03/2005
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. - Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000807391
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2004
18/09/2004
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences par le ministre chargé de l'économie sociale
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000000795273
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2003
16/10/2003
De:
De Feuardent (Jean-Luc)
directeur général d'une Union mutualiste financière ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service
=
"
33
"
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Jean-Luc de Feuardent
secrétaire général de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
représentants de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Groupe:
Commission supérieure du crédit maritime mutuel
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000236984
(source JORF)
nomination
19 Avril 2003
19/04/2003
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000772729
(source JORF)
nomination
12 Août 2001
12/08/2001
De:
De Feuardent (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
Au titre de représentants du mareyage
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000758983
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1998
30/12/1998
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des coopératives maritimes
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000575688
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1998
23/12/1998
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la Confédération de la mutualité, de la coopération et du crédit maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000752142
(source JORF)
nomination
26 Septembre 1997
26/09/1997
De:
Jean-Luc de Feuardent
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000195258
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
2. Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000165574
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1994
25/11/1994
De:
De Feuardent (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509
(source JORF)
nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
de Feuardent (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900
(source JORF)
nomination
21 Février 1993
21/02/1993