02 Mars 2005

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De:	Menage (Claude)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Margnat (Dominique)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Magnin (Claude)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Louarn (Claude)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Juncos (Willie)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Hate (Dominique)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Yclon (Michel)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Wanaverbecq (Jean-Marie)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Vincent (Bernard)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Turlan (Hervé)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Trotin (Francis)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Tournet (Jean)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Thibaudeau (André)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Thevenin (Jean-Claude)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Taureau (Gérard)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Schmaltz (Roland)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Schemid (Michel)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Schampanier (Jean-Pierre)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Scemama (Gérard)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Saint-Martin (Yves)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Saint-Ignan (Robert)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Roux (Régis)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Roux (Jean-Claude)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Rouillier (André)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Ropion (Alain)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Rogissart (Jean-Pierre)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Reynaud (Jean-Paul)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Renault (Alain)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Reichard (André)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Raoul (Gilbert)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Profit (Jean-François)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Ponthieu (Jean)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Petit (Jean-Claude)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pecoul (Philippe)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pagani (Christian)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Ourgaud (Robert)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Orsolin (Alexandre)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Oger (Maurice)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Muresianu (Eugène)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Morel (Yves)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Milleret (Régis)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Michon (Pierre)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Michel (Georges)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Meunier (Jacques)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Mazière (Jean-Claude)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Mayol (Jean-Paul)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Massot-Pellet (Gérard)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Manens (Bernard)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Littre (Gérard)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Leroux (Antoine)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Legrand (Henri)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Le Roy (Yvon)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Le Boulanger (Jacques)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Larmaraud (Alain)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Labbe (Gilbert)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Hullin (Jean-Louis)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Hoarau (Gilles)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Guillaume (Gilbert)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gonzalez (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gnilka (Guy)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Giraudon (Jean-Pierre)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Georg (Roland)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gendre (Bernard)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gauthier (Jean-Paul)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gabert (Gérard)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Dubillot (Jean-Paul)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Didier (Jean-Paul)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Deloncle (Alexandre)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Delarette (Gilbert)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Decoudun (Daniel)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	David (Christian)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Darnon (Jacques)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Dadoit (Jean-Claude)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Cluzan (Michel)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Chapelle (Jean-Louis)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Chanrion (Gérard)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Carsalade (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Bousquet (Robert)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Bourlois (Jacques)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Bouneaud (Michel)
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02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Borrel (Jean-Jacques)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Blum (Michel)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Blet-Charaudeau (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Bernasconi (Thierry)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Benoit (Pierre)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Battarel (Patrick)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Barnasson (Bernard)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Andoque (Jacques)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Alamargot (Yves)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Sanchez (Annie)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Roumeas (Suzanne)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pironin (Bernadette)
Objet:	complémentaire (2e tableau) au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000790417 (source JORF)

promotion

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pierre Mirabaud
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000000790416 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Esparcel (Jean, Henri, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean Esparcel et Line Geraud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Ganges (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

JORFTEXT000000790415 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Olivier Hauttecoeur juriste-négociateur
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité de Pontoise Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Versailles

ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gérard Jurine cadre juridique d'entreprise en préretraite
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité de Poissy Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Versailles

ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Alain Knyf directeur adjoint d'une compagnie d'assurances à la retraite
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité de Chartres Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Versailles

ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Sophie Souchère ancienne directrice juridique d'entreprise
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité de Versailles Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Versailles

ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Bénédicte Ollé Laprune, épouse Huille chargée de cours
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité de Saint-Germain-en-Laye Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Versailles

ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Corine Chirot, épouse Boulay ancienne juriste
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité de Neuilly-sur-Seine Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Versailles

ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Marie-Christine Pireyre, épouse Grapton professeure en droit, responsable pédagogique
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité d'Asnières-sur-Seine Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Versailles

ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Béatrice Mabire, épouse Morival juriste-conseil
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Rouen Juridiction de proximité de Neufchâtel-en-Bray Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Rouen

ecole
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Catherine Lhenry, épouse Astor ancienne avocate
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Riom Juridiction de proximité d'Yssingeaux Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Riom

ecole
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gisèle Dubroca, épouse Cha attachée d'administration à la retraite
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Pau Juridiction de proximité de Tarbes Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Pau

ecole
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Colette Gazeau rédactrice négociatrice
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Pau Juridiction de proximité de Saint-Sever Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Pau

ecole
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Chantal Lacointa, épouse Boujard juriste
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Paris Juridiction de proximité de Paris (06) Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Paris

ecole
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Monique Simon avocate
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Nîmes Juridiction de proximité d'Orange Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Nîmes

ecole
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Cécile Pailler consultante en entreprise
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Limoges Juridiction de proximité de Tulle Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Limoges

ecole
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Anne Aublant, épouse Thomas directrice juridique d'entreprise
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Fort-de-France Juridiction de proximité de Fort-de-France Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Fort-de-France

ecole
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pierrette Calvet, épouse Aladel assistante juridique
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Colmar Juridiction de proximité de Thann Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Colmar

ecole
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Marie Euvrard, épouse Burdet notaire assistante à la retraite
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel de Chambéry Juridiction de proximité d'Aix-les-Bains Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel de Chambéry

ecole
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Guy Duboc maître de conférences des universités
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Angers Juridiction de proximité de Laval Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Angers

ecole
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Catherine Geglo, épouse Vincent ancienne notaire assistante
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Angers Juridiction de proximité de Segré Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Angers

ecole
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Philippe Adjissi ancien juriste de banque
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juridiction de proximité de Marseille (tribunal de police) Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Aix-en-Provence

ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Sandra Buriot ancienne responsable de service juridique
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juridiction de proximité de Marseille (tribunal de police) Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Aix-en-Provence

ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jacques Gajero inspecteur de police divisionnaire à la retraite
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juridiction de proximité de Cagnes-sur-Mer Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Aix-en-Provence

ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Suzette Rebaudi, épouse Aïello juriste à la retraite
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juridiction de proximité de Toulon Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Aix-en-Provence

ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Francine Legrand, épouse Paquet ancienne avocate
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juridiction de proximité de Toulon Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Aix-en-Provence

ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pascale Catusse, épouse Palenc ancienne notaire assistante
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juridiction de proximité de Toulon Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Aix-en-Provence

ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Patrice Coudry inspecteur de police divisionnaire à la retraite
Objet:	sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants Cour d'appel d'Agen Juridiction de proximité d'Agen Juge de proximité
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) École nationale de la magistrature (ENM) Cour d'appel d'Agen

ecole
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000790259 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Debreil Froissart (Aude) administratrice civile hors classe, en position de détachement, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:	Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

date_debut="2004-10-19"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000790257 (source JORF)

réintégration

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pettinato (Carmine)
Objet:	33, cours de Verdun, 01100 Oyonnax
Groupe:	Bureau de vérification pour l'application du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

duree="un an"

JORFTEXT000000790251 (source JORF)

habilitation

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	François Buffeteau
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué

date_debut="2005-03-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000604656 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Philippe Laval
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué

date_debut="2005-03-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000604656 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Verdier (Yann, Claude, Jacques, Bernard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gontran Edeline et Sandra Mamert-Petit, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"

JORFTEXT000000604511 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Mamert (Sandra, Annie), épouse Petit
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Gontran Edeline et Sandra Mamert-Petit, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"

JORFTEXT000000604511 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Nadia Zacharia avocate, juge de proximité à Fontainebleau
Objet:	Cour d'appel de Pau Juridiction de proximité de Biarritz
Groupe:	Cour d'appel de Pau

date_debut="2005-05-01"
cour_appel="Pau"

JORFTEXT000000604022 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Annie Krief, épouse Fitoussi avocate honoraire, juge de proximité à Asnières-sur-Seine
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt Juge de proximité
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000604022 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Louis-Christian Gallais avocat honoraire, juge de proximité à Lorient
Objet:	Cour d'appel de Rennes Juridiction de proximité de Guingamp Juge de proximité
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000604022 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Bernard-Charles Costenoble avocat, juge de proximité à Abbeville
Objet:	Cour d'appel de Douai Juridiction de proximité de Lille Juge de proximité
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000604022 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Celny (Gilles) ingénieur d'études et de fabrications précédemment affecté à la direction des constructions navales de Toulon
Objet:	des contrôles du ministère de la défense

date_debut="2002-11-29"

JORFTEXT000000604021 (source JORF)

radiation

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Oberlis
Objet:	5° La cinquième urne l'ensemble des maîtres de conférences-praticiens hospitaliers appartenant à toutes les sections et sous-sections du Conseil national des universités Onze membres titulaires sont tirés au sort Pour le ministre et par délégation Par empêchement du directeur de l'hospitalisation, et de l'organisation des soins Le sous-directeur des professions médicales, et des personnels médicaux hospitaliers
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000603867 (source JORF)

composition

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Monteil
Objet:	5° La cinquième urne l'ensemble des maîtres de conférences-praticiens hospitaliers appartenant à toutes les sections et sous-sections du Conseil national des universités Onze membres titulaires sont tirés au sort Pour le ministre et par délégation Le directeur de l'enseignement supérieur
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000603867 (source JORF)

composition

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Mamert (Sandra, Annie), épouse Petit
Objet:	huissière de justice
Remplace:	M. Goudier (Frédéric, François, Jacques)

huissier
huissier_residence="Vire (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"

JORFTEXT000000603705 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Groscaux (Edouard, Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Edouard Groscaux, Laurence Seclet-Verdonck, Guillaume Dissoubret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Breteuil-sur-Iton (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

JORFTEXT000000422461 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jean-Luc Thirion
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2005-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000422460 (source JORF)

admission

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Margo (Catherine, Marie, Paule), épouse Cazals
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Jacques Clement, Catherine Cazals, Alexandra Ferron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"

JORFTEXT000000238239 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Yannick Pressense vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller résident de jumelage auprès du Gouvernement bulgare
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2004-06-21"
date_fin="2005-09-30"

JORFTEXT000000238238 (source JORF)

détachement

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Wadhams (Peter)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000238237 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Mouhamath (Bivi)
Objet:	professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Bourgogne, Institut supérieur de l'automobile et des transports
Groupe:	Université de Bourgogne, Institut supérieur de l'automobile et des transports

duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000238236 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gosselin (Hervé) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)
Groupe:	Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)

date_debut="2000-11-02"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000238235 (source JORF)

réintégration

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Violleau (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du mareyage
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Steinitz (Bernard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du mareyage
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Spradbron (Bernard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du mareyage
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Le Venec (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du mareyage
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Dattin (Edouard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du mareyage
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Lacombe (Jean)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Huche (Daniel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Higuinen (Gérard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Duret (Marc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gouedic (Marc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des salariés de la transformation et de la commercialisation
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gleonec (Gilbert)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des salariés de la transformation et de la commercialisation
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Le Garrec (Jean-Marc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des ports de pêche
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Delahaye (Marc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des ports de pêche
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Plormel (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pichon (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Missonnier (Thierry)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Louis (Thierry)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gueguen (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Grandidier (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Garnier (Jean)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Dufailly (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Dion (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Blin (Luc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Aversa (Robert)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Larzabal (Serge)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jeantet (Hervé)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gralepois (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	De Feuardent (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Barrey (Jean-Marc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Patsouris (François)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Brest (Goulven)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Tremel (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Le Gal (Pascal)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Commere (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Chrzan (Aymeric)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Chaperon (Arnault)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture Au titre de représentant de la profession aquacole
Groupe:	Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)

date_debut="2005-03-07"

JORFTEXT000000238186 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Maurice Pergnier professeur émérite à l'université Paris-XII
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 3. Au titre des personnalités désignées sur proposition du vice-président du Conseil supérieur de la langue française
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jack Robert professeur des universités
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 2. Au titre des personnalités désignées par la conférence des présidents d'université
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Michèle Lenoble-Pinson professeure aux facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 3. Au titre des personnalités désignées sur proposition du vice-président du Conseil supérieur de la langue française
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jean Saint-Geours inspecteur général des finances honoraire sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Philippe Saint Raymond ingénieur général des mines sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Alain Rey linguiste sur proposition du ministre chargé de la communication
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Daniel Prado linguiste sur proposition du ministre chargé de la francophonie
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	François Plaisant ambassadeur de France sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Erik Orsenna conseiller d'Etat membre de l'Académie française sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Etienne Guyon professeur des universités sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jean-Pierre Gridel conseiller à la Cour de cassation, professeur de droit sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Alexandre Grandazzi professeur des universités sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Marc Baconnet inspecteur général de l'éducation nationale, doyen honoraire de l'inspection générale des lettres sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:	membres de la Commission générale de terminologie et de néologie 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000237877 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Diez (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="2002-08-25"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000237369 (source JORF)

admission

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Claude Bresson directeur des affaires sociales et de la formation
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes f) représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales Administrateur suppléant
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000237368 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jérôme Croizat-Viallet directeur des ressources humaines de la société Brit Air
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes e) représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000237368 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jérôme Cazade directeur des ressources humaines de la société Star Airlines
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes e) représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Philippe Dandrieux secrétaire général de la compagnie CCM Airlines
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes d) représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Dominique Achin directeur des ressources humaines de la compagnie Corsair
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes d) représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	André Roger chargé de mission
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Daniel Nathan délégué général du personnel navigant commercial
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pierre-Marie Gautron directeur des ressources humaines du personnel navigant technique
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Michel Caruel directeur des affaires comptables
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Gérard Leconte responsable des ressources humaines au centre d'essais en vol
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes b) représentants du ministère de la défense Administrateur suppléant
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Michel Saillard chef du département administratif du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes a) représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer Administrateur suppléant
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Solveig Fabre-Helwig membre de la direction des ressources humaines du personnel navigant
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs suppléants
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

suppleant
conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Henri Perrier
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes f) représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales Administrateur titulaire
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Alain Malka directeur des ressources humaines du personnel navigant de la société Air France
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes e) représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jean-Pierre Le Goff délégué général de la Fédération nationale de l'aviation marchande et de la Chambre syndicale du transport aérien
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes e) représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jean-Baptiste Vallé délégué général du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes d) représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Olivier Prévost responsable des opérations financières à la direction des affaires internationales
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jacques Pichot secrétaire général
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Pasquin Ordioni directeur honoraire
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	André Chatellier sous-directeur honoraire
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Denis Gariel responsable de la réglementation des vols au centre d'essais en vol
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes b) représentants du ministère de la défense Administrateur titulaire
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Denis Apvrille chef du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes a) représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer Administrateur titulaire
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Valérie Videau chef de secteur B 737 de la compagnie Aigle Azur
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes d) représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

conseil_administration

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Michèle Pairault-Meyzer directrice du service relations du travail
Objet:	administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes c) représentants de la société Air France Administrateurs titulaires
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile société Air France

conseil_administration

JORFTEXT000000237368 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Jean-Charles Pretet
Objet:	l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:	M. Dominique Brette

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nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Goudier (Frédéric, François, Jacques)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard Simon et Nicole Rouzic-Tabard, huissiers de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"

JORFTEXT000000237366 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Verdier (Yann, Claude, Jacques, Bernard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Roger Rideau, Patrick Pichereau, Yann Verdier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Lorient (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"

JORFTEXT000000237365 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mars 2005 02/03/2005

De:	Ozier-Lafontaine (Michaëla, Caroline), épouse Vigneras
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Monier et Marie-George Martinvalet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Schoelcher (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"

JORFTEXT000000237364 (source JORF)

nomination

02 Mars 2005 02/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

02 Mars 2005

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO