Jean-Marie Fabre

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FABRE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalité représentant les viticulteurs indépendants
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: Fabre (Jean-Marie)
à Fitou (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045462869(source JORF)
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Fabre (Jean-Marie)
à Fitou (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045432843(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Fabre (Jean-Marie, René, Joseph)
viticulteur, président d'une confédération nationale de vignerons ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: FABRE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les viticulteurs indépendants
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Fabre (Jean-Marie)
à Fitou (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jean-Marie FABRE
Objet:
4. Membres de la commission de cotations du bassin Grand Sud
représentant de l'élevage bovin, suppléé par
Groupe:
Commission de cotations du bassin Grand Sud
JORFTEXT000031463672(source JORF)
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Fabre (Jean-Marie)
soldat. Médaillé militaire du 27 mars 1973
Cité
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70E ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030517423(source JORF)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Jean-Marie FABRE
membre
Objet:
Pour la commission de cotations des gros bovins « entrée abattoir » du bassin Grand Sud
Remplace:M. Xavier NOAL
Groupe:
Commission de cotations du bassin Grand Sud
JORFTEXT000027504823(source JORF)
nomination
05 Juin 201305/06/2013
De: Jean-Marie Fabre
fondateur et président de Parvilla
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Cité de la céramique
conseil_administration
JORFTEXT000026426313(source JORF)
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Fabre (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
Groupe:
Cité de la céramique
president
conseil_administration
JORFTEXT000026426307(source JORF)
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Fabre (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Sèvres - Cité de la céramique
Groupe:
Établissement public Sèvres - Cité de la céramique
president
conseil_administration
JORFTEXT000022377741(source JORF)
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: Jean-Marie Fabre
fondateur et président de Parvilla
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Établissement public Sèvres - Cité de la céramique
conseil_administration
JORFTEXT000022285303(source JORF)
nomination
01 Juin 201001/06/2010
De: Fabre (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2000-09-19"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000221114(source JORF)
réintégration
26 Avril 200126/04/2001
De: Fabre (Jean-Marie)
Objet:
JORFTEXT000000221114(source JORF)
cessation de fonction
26 Avril 200126/04/2001
De: Fabre (Jean-Marie, Christian)
directeur dans une banque ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Fabre (Jean-Marie, Pierre)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Fabre (Jean-Marie)
Objet:
membre du Conseil national du crédit
représentant des activités économiques
au titre des organisations professionnelles
Remplace:M. Conso (Pierre)
Groupe:
Conseil national du crédit
JORFTEXT000000159277(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990

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