Jean-Paul Huchon

De:	HUCHON (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la SNCF 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire représentant du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

date_debut="2015-07-01"

JORFTEXT000030813319 (source JORF)

nomination

30 Juin 2015 30/06/2015

De:	Jean-Paul Huchon président de la région Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe représentants des régions
Groupe:	BPI-Groupe

conseil_administration

JORFTEXT000027085605 (source JORF)

nomination

19 Février 2013 19/02/2013

De:	Jean-Paul HUCHON détenteurs d'un mandat électoral local en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat membres choisis en raison de leur compétence
Groupe:	Réseau ferré de France

conseil_administration

JORFTEXT000026701354 (source JORF)

nomination

29 Novembre 2012 29/11/2012

De:	Jean-Paul Huchon président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat I. ― représentants des élus de la nation et des collectivités locales Sur désignation du ministre chargé de la construction, et de l'habitation Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000024831876 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2011 23/11/2011

De:	Jean-Paul HUCHON président du conseil régional d'Ile-de-France, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation prévue par l'article 5 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers : Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

JORFTEXT000023175482 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2010 08/12/2010

De:	Jean-Paul HUCHON président du conseil régional d'Ile-de-France, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

JORFTEXT000022358421 (source JORF)

nomination

17 Juin 2010 17/06/2010

De:	Huchon (Jean-Paul) président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 2° Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Huchon (Jean-Paul) président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du Haut conseil des musées de France 3. Au titre des représentants des collectivités territoriales c) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil des musées de France

suppleant

JORFTEXT000018277137 (source JORF)

nomination

13 Mars 2008 13/03/2008

De:	Huchon (Jean-Paul) président de la région Ile-de-France, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

JORFTEXT000018081336 (source JORF)

nomination

07 Février 2008 07/02/2008

De:	Jean-Paul Huchon président de la région Ile-de-France, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

JORFTEXT000000812408 (source JORF)

nomination

01 Juin 2005 01/06/2005

De:	Jean-Paul Huchon président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Syndicat des transports d'Ile-de-France

conseil_administration

JORFTEXT000000249916 (source JORF)

nomination

30 Mai 2004 30/05/2004

De:	Jean-Paul Huchon président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du Haut Conseil des musées de France 3. Au titre des représentants des collectivités territoriales c) membre titulaire
Groupe:	Haut Conseil des musées de France

JORFTEXT000000419480 (source JORF)

nomination

13 Avril 2003 13/04/2003

De:	Jean-Paul Huchon président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:	Syndicat des transports d'Ile-de-France

conseil_administration

JORFTEXT000000407062 (source JORF)

nomination

14 Octobre 2001 14/10/2001

De:	Huchon (Jean-Paul) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1997-06-09"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000768007 (source JORF)

réintégration

18 Février 2001 18/02/2001

De:	Huchon (Jean-Paul)

JORFTEXT000000768007 (source JORF)

cessation de fonction

18 Février 2001 18/02/2001

De:	Huchon (Jean-Paul) président du conseil régional d'Ile-de-France, maire de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines). Chevalier du 7 novembre 1991
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-07"

JORFTEXT000000580150 (source JORF)

promotion

01 Janvier 2000 01/01/2000

De:	Huchon (Jean-Paul) maire, président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Groupe:	Conseil national de l'aide aux victimes

date_debut="1999-09-29"

JORFTEXT000000761608 (source JORF)

nomination

19 Septembre 1999 19/09/1999

De:	Huchon (Jean-Paul) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	dans son corps d'origine avec effet du 12 septembre 1994

JORFTEXT000000187202 (source JORF)

réintégration

29 Mars 1995 29/03/1995