07 Février 2008

JORFTEXT000018081415 (source JORF)

De:	François Fournier receveur des finances de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Remplace:	M. Damien Thomas
Groupe:	Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)

nomination

JORFTEXT000018081413 (source JORF)

De:	Pascale Fleurence-Garo inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Institution nationale des invalides
Remplace:	M. Gilles Menanteau
Groupe:	Institution nationale des invalides

nomination

JORFTEXT000018081411 (source JORF)

De:	Alain Marschall contrôleur principal du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:	Établissement public d'exploitation du livre foncier informatisé

nomination

JORFTEXT000018081407 (source JORF)

De:	Moon Chul Joung ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081404 (source JORF)

De:	Kee Yong Lee ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081401 (source JORF)

De:	Lamiae Berrehili ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081398 (source JORF)

De:	Miroljub Djordjevic ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081395 (source JORF)

De:	Lidia Vukic ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081392 (source JORF)

De:	Ziad Comair ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081389 (source JORF)

De:	Nénad Basic ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081386 (source JORF)

De:	Meriem Elmandjra-Saadi ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000018081383 (source JORF)

De:	Darrénougué (Serge) Ingénieur général de l'armement adjoint opérations au chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie représentant du ministre de la défense
Groupe:	Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)

conseil_administration

nomination

De:	Roger (Camille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Masson (Renaud-Pierre, Edouard, Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Khennoussi (Mehieddine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gipoulou (Malourène, Anne, Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rumbach (Benoit, Pierre, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Pereira (Raphaël, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Michelot (Rémi, René, Roger)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Guermann (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gamelin (Antoine, Roger, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Epinette (Guillaume, Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Descamps (David, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cammarata (Tony)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Brunagel (Olivier, Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Boudahmane (Karim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bal (Frédéric, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Zorba (Nowfel) Maroc
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Orensanz Cruz (Xavier) Espagne
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Martinez Valero (Joannes) Mexique
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Ip Ting Wah (Alvin, Kwai) île Maurice
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Echavarria Diaz-Guardamino (Ignacio) Espagne
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Diallo (Ahmadou, Oury) Sénégal
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Zeller (Manuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Zanina (Moufid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Violette (Arnaud, Jean-Jacques, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Villanova (Maxime, Paul, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Valette (Julien, Albert, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Valet (Julien, Pierre, Gilbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Trébaol (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Thomas (Sébastien, Jean-Claude, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Souilliez (Mikaël, Gabriel, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Sandon (Alexandre, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Saint-Martin (Jean-Christophe, Michel, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rozen (Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rouet (Christophe, Patrice, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rolland (Jean-Philippe, Erwan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rolland (Christophe, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Raoul (Vivien, Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Premat (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Pirat (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Picard (Clément, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Pascual (Olivier, Jean-Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Parigi (Jérôme, Paul, Etienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Parcelier (Benoit, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Osswald (Benoît, Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Neophytou (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Navarro (Pablo)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Morizot (Xavier, Adrien, Socrate)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Moll (Fabien, Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Milliez (Christophe, Bernard, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Milhau (Pascal, Pierre, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Merle (Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Marty (Sébastien, Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Magnaud (Thomas, Joseph, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Magadoux (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Lucien (Guillaume, Christian, Gabriel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Letavernier (Emeric, Sébastien, Mathieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Leroy (Alexandre, Olivier, Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Laplace (Frédéric, Louis, Gaëtan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Jaouen (Nicolas, Dominique, Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Héraud (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Hélaut (Sébastien, Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Hanna (Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Guilhem-Ducléon (Franck, Jacques, Raoul, Victor)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Guignard (Fabien, Daniel, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Guettet (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Grégoire (Yoan, Jean-Raymond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Grimal (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gourgaud (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Goubet (Emeric, Claude, Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gossmann (Anthony, Frédéric, Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gestin (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Georges (Nicolas, Pierre-Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Fabre (Guilhem, Anaël, Florian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dramet (Julien, Louis, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Diaz (Thierry, José)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Delmas (Florian, Heimanu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dehaeze (Florent, Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Daniaud (Jérémy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cormier (Guillaume, Jean-Pierre, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Celhay (Johan, Yves, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cavallero (Raphaël, Serge, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cariou (Romain, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Calac (Philippe, Henri, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bruneau (Florian, Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Boyer (Julien, Guy, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Boutrou (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bourgault (Joël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bourgain (Frédéric, Michel, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bonis (Vincent, Pierre, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bitard (Grégory, Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bertuol (Bastien, Albert, Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bernard (Julien, Roland, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bergeaud (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Barotin (Benoit, Cyril, Yvan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Babel (Mathieu, René, Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Au Truong (Fabien, Sanh)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rua Ten (Emma) Espagne
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Weber (Sophie, Béatrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vieira (Marguerite)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Verlinde (Elise, Isabelle, Claudine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Scotto (Aline, Sylvie, Paulette)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Ratajezyk (Elise, Laure, Madeleine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Martin Joffre (Anne-Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Magot (Jennifer, Lucie, Renée)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Lefeubvre (Anne-Sophie, Nicole, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Girbas (Anne, Kyung, Woon)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gaven (Emilie, Marie, Lucie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dotta (Céline, Andrée, Madeleine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Deplancq (Maud, Claire, Solène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cheutin (Stéphanie, Julie, Aimée)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Canadas (Lucile, Pascale)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Baxerres (Laura, Michèle, Jacqueline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Albagnac (Julie, Louise, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2007 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Lecat (Dominique)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le commissaire lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Anuzet (Claude) représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, le major (honoraire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes L'adjudant (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Studer (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Soubirous (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Sistach (Charles) représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Rodriguez (Philippe) représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Remond (Daniel) représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Ravel (Yvon) représentant la Confédération française démocratique du travail-Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Prince (Michel) représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Missaire (Yves) représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Mazur (Adam) représentant l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lorence (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lepinard (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Le Roux (Edouard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lamarque (Francis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Jeanne (Benoit) représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gruszka (Roger) représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres-Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Garcia (Christian)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Dumée (Patrick)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Delaitre (Sylvain) représentant la Confédération générale du travail, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Daulny (Patrick) représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière-Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Camatte (François) représentant la Confédération générale du travail-Fonction publique, et sa suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Brune (Eric) représentant la Confédération générale du travail
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Borelly (Pascal)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bogard (Henri)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Becourt (Christian)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Antoine (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Wagner (Xavier)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le médecin en chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Sauvageon (Xavier) représentant le Groupement des organisations de réservistes du service de santé des armées, et son suppléant, le médecin en chef (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le médecin en chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Rouaud (Stéphane)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le major (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Daver (Alfred) représentant l'Association nationale des sous-officiers et gendarmes adjoints de réserve de la gendarmerie, et son suppléant, le gendarme (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le major (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Martin (Philippe) représentant la Réunion des officiers de réserve du service d'état-major, et son suppléant, le chef de bataillon (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gouësmel (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Geoffroy (André) représentant l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, le colonel (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le commissaire lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Dupuy (Emmanuel) représentant la Fédération des officiers de réserve républicains, et son suppléant, le capitaine (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le commandant (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Constantin (André)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le commandant (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	de Bossoreille (Emmanuel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Vitrolles (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lhermitte (Philippe) représentant l'Union nationale des officiers de réserve et des organisations de réservistes, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bayle (Pierre) représentant l'Association nationale des réserves de l'armée de terre, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Daniel (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le capitaine de vaisseau (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Baudrillard (Jacques) représentant l'Association des officiers de réserve de la marine nationale, et son suppléant, le capitaine de frégate (honoraire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le capitaine de vaisseau (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Orsini (Roger)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le capitaine de corvette (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lengrand (Victor) représentant l'Association centrale d'officiers mariniers et de marins de réserve, et son suppléant, l'enseigne de vaisseau de 1re classe (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le capitaine de corvette (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Tissier (Philippe) représentant l'Association nationale des réservistes de la gendarmerie, et son suppléant, le capitaine (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le capitaine (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Laug (Marc)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le capitaine (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Schmidt (Jean-Charles) représentant la Fédération des officiers mariniers et sous-officiers de réserve républicains, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes L'adjudant-chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Fries (Pascal)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes L'adjudant-chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lecot (Roger)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes L'adjudant-chef (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bisch (Jean) représentant la Fédération nationale des associations de sous-officiers de réserve, et son suppléant, le major (honoraire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes L'adjudant-chef (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Louis (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes L'adjudant (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Vidart (Alain) représentant le Mouvement des entreprises de France, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Viaouët (Loïk) représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les petites et moyennes entreprises, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Vial (Henri) représentant l'Union professionnelle artisanale, et sa suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Schalber (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Scagliola (Norbert) représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Sansot (Bernard) représentant le Conseil national des barreaux, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Roland (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Ravenne (Bernard) représentant le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Palombo (Jacques) représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Moreau (Jean-François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Mangin (Philippe) représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles et la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lagarde (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Jamet (Jean-Louis) représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Hubert (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Harel (Yves) représentant les employeurs de la fonction publique hospitalière, et sa suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gautheron (Patrick) représentant les employeurs de la fonction publique territoriale
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Duperré (Patrick-Henri)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Dillenseger (Patrick) représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les entreprises publiques, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Daviet (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Broussaud (Antoine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Boissin (Hervé) représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bentolila (Marc)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Basquin (Edouard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Audas (Janin)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Geng (Françoise)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Biaggi (Michelle) représentante de la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Sevin-Davies (Florence) représentante des employeurs de la fonction publique de l'Etat, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lepand (Sophie)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Jouaillec (Maryline)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	de Vergennes (Charles)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Tissot (Etienne)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Raffray (Mériadec)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Pytkiewicz (Maurice)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Leforestier (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Hervo (Guy)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Fournier (Yves)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Baux (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

JORFTEXT000018081374 (source JORF)

De:	Dubreuil (Stéphane, Benoist)
Objet:	au grade de lieutenant de vaisseau officier recruté au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action

date_debut="2008-02-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000018081372 (source JORF)

De:	Salahun (Danielle) attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	des cadres

radiation

JORFTEXT000018081372 (source JORF)

De:	Salahun (Danielle)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée d'administration du ministère de la défense

date_debut="2008-10-13"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Vincent Uher
Objet:	rapporteur à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:	Commission centrale d'aide sociale

nomination

De:	Saïda Dridi
Objet:	rapporteures à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:	Commission centrale d'aide sociale

nomination

De:	Aïssatou Diallo
Objet:	rapporteures à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:	Commission centrale d'aide sociale

nomination

De:	Fabienne Doroy magistrate honoraire
Objet:	membre de la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:	Commission centrale d'aide sociale

nomination

De:	Jean-François Mary conseiller d'Etat
Objet:	président de section à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:	Commission centrale d'aide sociale

president

nomination

JORFTEXT000018081366 (source JORF)

De:	Boillon (Daniel, Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Lorraine
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Lorraine

date_debut="2008-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000018081364 (source JORF)

De:	Bougrier (Roland, Fernand)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration, en disponibilité depuis le 1er novembre 2007

date_debut="2008-03-30"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000018081362 (source JORF)

De:	Annie Pregniard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée divisionnaire
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

date_debut="2008-06-11"
depart_retraite

admission

huissier
huissier_residence="Saint-Pol-sur-Mer (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"

De:	Tacheau (Jean-François, René, Henri)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Raymond Ragons, Sophie Denimal, Stéphane Claise et Dominique Brugié, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000018081359 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Pol-sur-Mer (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"

De:	Claise (Stéphane, Yves)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Raymond Ragons, Sophie Denimal, Stéphane Claise et Dominique Brugié, huissiers de justice associés

JORFTEXT000018081359 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"

De:	Claise (Stéphane, Yves)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Patrick Aveline et Stanislas Heldt, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000018081357 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000018081355 (source JORF)

De:	Gourmelen (Anne) greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lesparre
Groupe:	Tribunal d'instance de Lesparre

tribunal
tribunal_instance="Lesparre"

nomination

JORFTEXT000018081355 (source JORF)

De:	Estival (Aline) adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lesparre
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000018081353 (source JORF)

De:	Bueno (Raphaël) greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux
Objet:	à compter de la date de passation des comptes et pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:	Tribunal de grande instance de Carcassonne

tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"

nomination

JORFTEXT000018081353 (source JORF)

De:	Saly (Monique) greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000018081351 (source JORF)

De:	Monat (Claudine) adjointe administrative de 2e classe au tribunal d'instance de Cognac
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Barbezieux-Saint-Hilaire
Groupe:	Tribunal d'instance de Barbezieux-Saint-Hilaire

tribunal
tribunal_instance="Barbezieux"

nomination

JORFTEXT000018081351 (source JORF)

De:	Poulain (Béatrice) adjointe administrative de 1re classe au tribunal d'instance d'Angoulême, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Barbezieux-Saint-Hilaire
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000018081349 (source JORF)

De:	Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes et pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:	Tribunal d'instance de Louviers

tribunal
tribunal_instance="Louviers"

nomination

JORFTEXT000018081349 (source JORF)

De:	Courteille (Viviane), épouse Dubois adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Louviers
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000018081347 (source JORF)

De:	Hamon (Christine), épouse Patarra adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes et pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:	Tribunal d'instance de Châteaubriant

tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"

nomination

JORFTEXT000018081347 (source JORF)

De:	Aubin (Chantal), épouse Jouanolle greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000018081343 (source JORF)

De:	Saint-Geours (Frédéric) président de l'Union des industries et des métiers de la métallurgie
Objet:	membre de la commission permanente de concertation pour l'industrie au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du 25 juin 1996 relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:	M. Gautier-Sauvagnac (Denis)
Groupe:	Commission permanente de concertation pour l'industrie

nomination

JORFTEXT000018081341 (source JORF)

De:	Frédéric Désiré
Objet:
Remplace:	M. Paraud
Groupe:	25 janvier 2008 portant désignation aux commissions régionales de Limoges et de Lorraine, instituées en application de l'article 3 du décret n° 70-147 modifié

désignation

JORFTEXT000018081341 (source JORF)

De:	Nathalie Matéos-Jorge
Objet:
Remplace:	M. Hauser
Groupe:	25 janvier 2008 portant désignation aux commissions régionales de Limoges et de Lorraine, instituées en application de l'article 3 du décret n° 70-147 modifié

désignation

De:	Huchon (Jean-Paul) président de la région Ile-de-France, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Gewerc (Claude) président du conseil régional de Picardie, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Bonneau (François) président du conseil régional du Centre, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Auxiette (Jacques) président de la région Pays de la Loire, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des régions
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Scellier (François) député, président du conseil général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des départements
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Maille (Pierre) président du conseil général du Finistère, président de la commission « Politiques publiques, réformes de l'Etat » de l'ADF, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des départements
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Derosier (Bernard) président du conseil général du Nord, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des départements
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Burel (Gérard) président du conseil général de l'Orne, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des départements
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Vanlerenberghe (Jean-Marie) sénateur-maire d'Arras, président de la communauté urbaine d'Arras, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Laignel (André) ancien ministre, député européen, maire d'Issoudun, président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Gouzes (Gérard) maire de Marmande, président de la communauté de communes du val de Garonne, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Bourg-Broc (Bruno) maire de Châlons-en-Champagne, président de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Turion (Xavier) chef de service au ministère de l'éducation nationale, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Tirot (Grégoire) adjoint au chef de bureau des collectivités locales au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Phelep (Arnaud) chef de bureau des collectivités locales au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Lallement (Didier) préfet, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	L'Host (Stéphane) chef du bureau du conseil juridique et de la législation générale au ministère de la culture et de la communication, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Duwoye (Pierre-Yves) secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Duvauchelle (Marc) adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel au ministère de l'agriculture et de la pêche, suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Coural (Pierre) chef de la mission politique du personnel au ministère de la culture et de la communication, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Margot-Rougerie (Pascale) chef du service des ressources humaines au ministère de l'agriculture et de la pêche, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jacquot-Guimbal (Hélène) directrice générale du personnel et de l'administration au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Champion (Danièle) sous-directrice à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget, au ministère du travail, des relations et de la solidarité, suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Bonnet-Galzy (Marie-Caroline) secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation Au titre de l'Etat
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

JORFTEXT000018081334 (source JORF)

De:	Bernard Revolte
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

De:	Olivier Dord professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:	rapporteurs généraux de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Kofi Yamgnane ancien secrétaire d'Etat à l'intégration
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Jean-Luc Warsmann député, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Jean-Eric Schoettl conseiller d'Etat, ancien secrétaire général du Conseil constitutionnel
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Robert Ponceyri professeur de science politique à l'université d'Auvergne
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Hervé Le Bras directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Jean-Jacques Hyest sénateur, président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Michel Falcone conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Gérard-François Dumont professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Jean-Bernard Auby professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Emmanuelle Prada-Bordenave maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteurs généraux de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Odile Pierart président de tribunal administratif
Objet:	membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:	Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration

nomination

De:	Pierre Mazeaud ancien président du Conseil constitutionnel, ancien ministre
Objet:	président de la commission instituée par le présent arrêté
Groupe:	Commission instituée par le présent arrêté

president

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Catherine Faure contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, chef du bureau des commissaires de police, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés et décisions se rapportant aux fonctionnaires du corps de conception et de direction, à l'exception des nominations et des sanctions disciplinaires. »

JORFTEXT000018081057 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Sahondra Rakotozafy attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet de la secrétaire générale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, toutes correspondances courantes et pièces comptables dans la limite de ses attributions. »

JORFTEXT000018081048 (source JORF)

délégation de signature