Jean-Pierre Clapin

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De: Clapin (Jean-Pierre)
Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnes appartenant
aux principales confédérations syndicales
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000559531(source JORF)
nomination
11 Avril 199611/04/1996
De: Clapin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Désignés par
La Confédération française de l'encadrement
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000359506(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Clapin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des représentants du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000738370(source JORF)
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Clapin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
5o
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement -
Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000718389(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Clapin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000547244(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Clapin (Jean-Pierre)
(C.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000363036(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Clapin (Jean-Pierre)
adjoint au directeur des achats dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Clapin (Jean-Pierre)
(C.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000355635(source JORF)
nomination
19 Novembre 199119/11/1991
De: Jean-Pierre Clapin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Clapin (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Remplace:Mme Prentout (Nathalie)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000349686(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.