Lionel Kaniewski

De: Lionel KANIEWSKI
assurant la fonction de secrétaire
Objet:
membres de la Commission nationale des opérations de vote
mentionnée à l'article R. 2122-43 du code du travail
Groupe:
Commission nationale des opérations de vote
JORFTEXT000049746941(source JORF)
désignation
20 Juin 202420/06/2024
De: Lionel Kaniewski
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047692731(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 202317/06/2023
De: Lionel Kaniewski
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047358568(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 202329/03/2023
De: Lionel Kaniewski
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000046542272(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 202210/11/2022
De: Lionel Kaniewski
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000046204052(source JORF)
délégation de signature
21 Août 202221/08/2022
De: Lionel Kaniewski
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000046036957(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 202212/07/2022
De: Lionel Kaniewski
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000045316778(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 202209/03/2022
De: Lionel Kaniewski
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au droit social dans les transports routiers
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000044289578(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202105/11/2021
De: Lionel Kaniewski
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au droit social dans les transports routiers
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000043775697(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202110/07/2021
De: Lionel Kaniewski
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au droit social dans les transports routiers
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000043219915(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 202106/03/2021
De: Lionel KANIEWSKI
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 8 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
e)
représentants de la ministre de la transition écologique et solidaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041559402(source JORF)
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Lionel KANIEWSKI
adjoint au chef du bureau du droit social des transports routiers à la sous-direction du travail et des affaires sociales (direction des services de transports, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Objet:
pour la représenter
Groupe:
Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
JORFTEXT000037640132(source JORF)
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: KANIEWSKI (Lionel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
DEVK1636081A(source BODD)
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: Kaniewski (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000424461(source JORF)
diplome
16 Décembre 200516/12/2005