Marc Berthiaume

De: Berthiaume (Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
fonctionnaire titulaire (administrateur)
(régularisation)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2004-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000263226(source JORF)
détachement
21 Juillet 200521/07/2005
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Commission européenne
fonctionnaire stagiaire (administrateur)
(régularisation)
Groupe:
Commission européenne
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2003-09-01"
duree="neuf mois"
JORFTEXT000000263226(source JORF)
détachement
21 Juillet 200521/07/2005
De: Marc Berthiaume
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000798675(source JORF)
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Marc Berthiaume
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000795130(source JORF)
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000768535(source JORF)
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2000
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000399217(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000758788(source JORF)
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Marc Berthiaume
Objet:
conseiller chargé des affaires européennes et internationales au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000392819(source JORF)
cessation de fonction
19 Février 199919/02/1999
De: Berthiaume (Marc)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1996-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000741588(source JORF)
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Berthiaume (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1996
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000557919(source JORF)
inscription
18 Janvier 199618/01/1996
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
du secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (S.G.C.I.)
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1995-02-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000168308(source JORF)
mise à disposition
10 Mai 199510/05/1995
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés
date_debut="1994-10-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000366906(source JORF)
cessation de fonction
08 Octobre 199408/10/1994
De: Marc Berthiaume
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000180315(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Marc Berthiaume
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés
JORFTEXT000000542713(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marc Berthiaume
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000721792(source JORF)
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Berthiaume (Marc)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991