Marc Rousseau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc ROUSSEAU
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
pendant la durée de son détachement et
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2024-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000049790946(source JORF)
nomination
27 Juin 202427/06/2024
De: Marc ROUSSEAU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="29"
JORFTEXT000048502148(source JORF)
nomination
03 Décembre 202303/12/2023
De: Rousseau Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marc ROUSSEAU
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et physique des particules
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et physique des particules
DEC190665SGCN(source BOCNRS)
nomination
30 Octobre 201830/10/2018
De: Marc ROUSSEAU
Maître de conférence
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
DEC183076SGCN(source BOCNRS)
nomination
26 Octobre 201826/10/2018
De: Rousseau Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Rousseau, Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2015-09-01"
INTJ1515722S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Marc Rousseau
Objet:
Directeur adjoint
DEC142811DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Novembre 201417/11/2014
De: Marc Rousseau
[Directeur adjoint]
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC142274DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
22 Septembre 201422/09/2014
De: Marc Rousseau
Objet:
Directeur adjoint
DEC142271DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
22 Septembre 201422/09/2014
De: Rousseau Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Rousseau, Laurent, Fabien, Marc
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2013-06-01"
INTJ1314728S(source BOMI)
nomination
16 Août 201316/08/2013
De: Rousseau, Marc
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-10-01"
INTJ1233076S(source BOMI)
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Marc ROUSSEAU
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE DE LORRAINE
Institut de rattachement : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Délégation Alsace
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
date_debut="2013-01-01"
DEC122886DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
19 Décembre 201219/12/2012
De: Rousseau Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Marc Rousseau
Maître de conférences des universités de classe normale
Objet:
directeur ­ adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction ­ de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2011-02-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC110407IN2P3(source BOCNRS)
nomination
28 Mars 201128/03/2011
De: Rousseau (Marc)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000020930282(source JORF)
promotion
31 Juillet 200931/07/2009
De: Rousseau (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
JORFTEXT000020913815(source JORF)
inscription
30 Juillet 200930/07/2009
De: Rousseau (Marc, Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Concours type : 1
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Marc Rousseau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000019478288(source JORF)
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Rousseau (Marc)
conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000019203985(source JORF)
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Rousseau (Marc)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000427154(source JORF)
affectation
17 Juin 200617/06/2006
De: Marc Rousseau
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000000454838(source JORF)
nomination
25 Janvier 200625/01/2006
De: Rousseau (Marc)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)
Groupe:
Concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
concours
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000596586(source JORF)
admission
06 Juin 200206/06/2002
De: Rousseau (Marc)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Rousseau (Marc, Marcel, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1985/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000184008(source JORF)
nomination
08 Juillet 199408/07/1994