31 Octobre 2001


De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773842(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Michel Eddi
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773842(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Serge Thévenet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773841(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773841(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773841(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Michel Truffaut
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de la communication externe
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773840(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Martin
attaché d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et budgétaires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773840(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Eric Barrault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773840(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Odile Sabadie
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773840(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Nicole Krasnopolski
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions du bureau des publications écrites et télématiques et de la communication interne
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773840(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Chantal Desnoues
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la presse
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773840(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Lawless
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000773840(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Robert Finielz
Objet:
directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000773816(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Pommier (Joseph)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
Cour des comptes
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000773815(source JORF)
mise à disposition
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Paul Beaud
directeur adjoint du travail à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
date_debut="2001-11-01"
JORFTEXT000000773814(source JORF)
promotion
31 Octobre 200131/10/2001
De: Guttenberger (Max)
de nationalité allemande, ancien légionnaire au 3e bataillon du 2e régiment étranger d'infanterie, 1 citation et 3 blessures de guerre. Médaillé militaire (1995)
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773660(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: El Ghazi (Lahsen)
de nationalité marocaine, ancien lieutenant au 7e régiment de tirailleurs marocains, 4 citations
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773660(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Brendel (Philipp)
de nationalité allemande, ancien légionnaire au 4e régiment étranger d'infanterie, 1 citation et 2 blessures de guerre. Médaillé militaire (1979)
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773660(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Billen (Julien)
de nationalité belge, ancien sergent à la 2e compagnie saharienne de légion étrangère, 4 citations. Médaillé militaire (1962)
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773660(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Maillot (Elisabeth, Hélène, Odile)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Marc Revet, Bernard Fosset et Jean-François Blet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000773093(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bilbille (Marie-Christine, Suzanne)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Marc Revet, Bernard Fosset et Jean-François Blet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000773093(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Blet (Jean-François, Philippe, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Revet, Bernard Fosset et Jean-François Blet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000773093(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200131/10/2001
De: Dubreuil (Véronique, Marie-Paulina), épouse Aubert
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Véronique Dubreuil-Aubert et François Dubreuil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000773092(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bail (Philippe, Jean-Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Guyancourt (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000773091(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bouché (Xavier, François, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guy Anizon, Michel Trichereau et Pierre Néau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000773090(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Guillet (Christelle, Jeanne-Marie), épouse Poinsteau
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Argenton-Château (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000000773089(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Dubreuil (Véronique, Marie-Paulina), épouse Aubert
Objet:
notaire
Remplace:M. Lecointre (Gabriel, André)
notaire
notaire_residence="Pontault-Combault (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000773088(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Wu (Chi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Sileli (Chrysanthi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Sieh (Si-Win)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Politi (Chryssoula)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gomez (Axel-Joël)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Fournier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Delseny (Galdrich)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Chen (Jer Steng)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Wu (Po-Han)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Tseng (Hua-Min)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Sami (Mohamed Ali)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Mehrabi (Farchad)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Kwak (Dong-Ha)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gholmieh (Eid)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Al Abed (Ruba)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Simoes Da Costa (Gabriel)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Saintpère (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Sachse (Alexander)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Sabbah (Hussein)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Rousseau (Marc)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Roebben (Jean-Edouard)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Richard (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Raynal (Tom)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Pouliquen (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Panlou (Hervé)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Moubjil (Reda)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Moisan (Benoit)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Mischler (Philippe)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Letschert (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Guillierme (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gandon (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Cherrate (Adil)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Chantiri (Nassim)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Chabbert (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Benhlal (Amine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Baley (Vincent)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Aurore (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Abi-Haila (Marc)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Vialla (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Thual (Cédric)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Reclus (Onésime)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Perrin (Julien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Perret (Luc)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Peiro (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Levasseur (Pascal)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Le Luyer (Julien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Lanoue (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Lafosse-Marin (Stanislas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Kamel (Riad)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Hayot (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gordo (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Ghandour (Tarek)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Garbe (Renaud)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: El Qaiti (Abdelilah)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Déhu (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Duval (Romain)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Chavoix (Eric)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Chalhoub (Pierre)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Campagne (Julien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Barrau (Elie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Augereau (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Alario (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Supeljak (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Simmoneau (Anne)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Silaire (Muriel)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Rtal Bennani (Zineb)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Reyhan (Sophie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Quadmiri (Karima)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Michou (Fotini)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Kontadaki (Antonia)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Kokko-Chiloff (Anne)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Hoesch (Jeanne)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Goëtz (Audrey)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Ghozland (Julia)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: El Alj (Siham)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Dadi (Loubna)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bacon (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Aubery (Caroline)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: d'Harcourt (Bérengère)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Terem (Jasmine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Roux-Totaro (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Rousso (Anne)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Robert (Eugénie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Papanastasiou (Catherine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Leprince (Aude)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jacquot (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gout (Anne-Charlotte)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Galand (Claire-Sophie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: El Qaiti (Mounya)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: De Montalembert (Astrid)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Breton (Gwénaëlle)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Brahimi (Linda)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit d'octobre à décembre 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Louis Coste
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
s
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentant d'un syndicat ou organisation professionnelle représentatif des magistrats
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000591788(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200131/10/2001
De: Ducarouge (Françoise)
président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-07-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000591787(source JORF)
radiation
31 Octobre 200131/10/2001
De: Riéra (Ramiro)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-07-12"
JORFTEXT000000591786(source JORF)
réintégration
31 Octobre 200131/10/2001
De: Riéra (Ramiro)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration (9e tour)
date_debut="2001-07-12"
inspecteur_general="Administration"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000591786(source JORF)
radiation
31 Octobre 200131/10/2001
De: Alain Daniel
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Objet:
chef du service d'odontologie restauratrice et chirurgicale au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
date_debut="2001-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000591785(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Michèle Lailler
directrice adjointe du travail en position de service détaché auprès de l'Agence nationale pour l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directrice du travail
directrice régionale adjointe
Groupe:
Direction régionale
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591460(source JORF)
promotion
31 Octobre 200131/10/2001
De: Dominique Wiik
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au tourisme"
JORFTEXT000000591455(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Georges Ribière
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au tourisme"
JORFTEXT000000591455(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Loic Thomas
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591454(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Christophe Mauriet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591454(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Françoise Grondin
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591454(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591454(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591453(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Alain Elie
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement scolaire. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591453(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Didier Coulomb
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation et du développement technologique. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591453(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Béatrix Desmaison
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591453(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Clara Danon
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591453(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Clara Danon
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000591453(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jumel (Pierre, Henri, Alfred)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le
1er juillet 1998
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
date_debut="2004-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000407415(source JORF)
réintégration
31 Octobre 200131/10/2001
De: Lebert (Jacques, Paul, Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de l'Auvergne
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de l'Auvergne
date_debut="2001-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000407414(source JORF)
admission
31 Octobre 200131/10/2001
De: Hervé Ladsous
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Remplace:M. Gérard Cros
Groupe:
République d'Indonésie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"
JORFTEXT000000407413(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Lionel Viallet
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Remplace:Mme Frédérique Masson
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
JORFTEXT000000407146(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Camiade (Félix)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Félix Camiade et Laurent Sigal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laroque-Timbaut (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000407144(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200131/10/2001
De: Christian Murzeau
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Christian Murzeau
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Christian Murzeau
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Christian Murzeau
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Christian Murzeau
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Christian Murzeau
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Jacques Ladvie
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Olivier Guillou
attaché d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie, de la maintenance et de la sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bernard Graglia
ingénieur d'études
dans la limite des attributions du bureau des prestations de services
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Garnier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Garnier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Didier Ganichot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Maurice Fischer
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bernard Demassiet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean Cervoni
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de l'architecture et des infrastructures techniques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Michel Blanché
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage de l'informatique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Stéphan Berthoz
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la logistique du site Descartes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Michel Bazire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Claire de Marguerye
attachée d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des études et de la gestion administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Marylène Meston de Ren
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Nicole Faget
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Dominique Ducrocq
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Danielle Achéritéguy-Dupouy
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Simon-Rovetto
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bernard Bachellerie
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2002-01-01"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000225348(source JORF)
titularisation
31 Octobre 200131/10/2001
De: Antony (Paul)
Objet:
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000225309(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Planquette (Laurence)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Remplace:M. Poulet (Jacques)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000225309(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Mazodier (Josy)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Bourget (Bernard)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000225309(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Boutonnet (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Casabianca (François)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000225309(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Galmiche (Jean-Luc)
Objet:
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée du mandat restant à courir de la personne qu'il remplace
premier suppléant
au titre des membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Remplace:Mme Bacquerie (Mirentchu)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000225308(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Georges Ribière
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000225307(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Thery
directeur de l'institut d'études judiciaires de Paris-II
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur d'un institut d'études judiciaires
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000225306(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De:
Serge Guinchard de ses fonctions de membre du conseil d'administration de l'Ecole
Objet:
nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000225306(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200131/10/2001
De: Philippe Waquet
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000225305(source JORF)
admission
31 Octobre 200131/10/2001
De: Truchot (Laurent)
magistrat du second grade, juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2001-06-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000225304(source JORF)
détachement
31 Octobre 200131/10/2001
De: Lecat (François)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique, chef de projet d'appui à la justice de Brazzaville
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000225303(source JORF)
détachement
31 Octobre 200131/10/2001
De: Thierry Orliaguet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand
Objet:
chef du service d'odontologie au centre de soins d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand
Groupe:
Service d'odontologie au Centre de soins d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand
date_debut="2001-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000225302(source JORF)
nomination
31 Octobre 200131/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.