Martine Bouvier

Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Betch Martine Mack
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martine BOUVIER, épouse BETCH
conseiller à la Cour de cassation, maintenue en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000021219037(source JORF)
admission
01 Novembre 200901/11/2009
De: Martine Bouvier, épouse Mack
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général du Bas-Rhin, dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
au grade d'ingénieur en chef de classe normale
directrice du service départemental d'aménagement et d'urbanisme au sein du pôle aménagement du territoire
Groupe:
Conseil général du Bas-Rhin, dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
date_debut="2006-09-18"
date_fin="2009-09-17"
JORFTEXT000000641582(source JORF)
détachement
20 Décembre 200620/12/2006
De: Bouvier (Martine, Marie, Paule), épouse Betch
conseillère à la Cour de cassation ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Martine Bouvier, épouse Betch
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000578886(source JORF)
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Bouvier (Martine, Marie-Paule), épouse Betch
présidente de chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Bouvier (Martine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
JORFTEXT000000581570(source JORF)
nomination
02 Mars 200002/03/2000
De: Martine Bouvier, épouse Betch
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de la chambre d'accusation
Remplace:
Mme Garnier
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000566933(source JORF)
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Bouvier (Martine)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Option Sciences de la vie et de la terre
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000737865(source JORF)
inscription
26 Septembre 199526/09/1995
De: Bouvier (Martine)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Groupe Biologie, chimie, géologie (E/S)
Groupe:
Groupe Biologie, chimie, géologie (E/S)
JORFTEXT000000737862(source JORF)
inscription
26 Septembre 199526/09/1995
De: Bouvier (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École polytechnique féminine en 1990
JORFTEXT000000170903(source JORF)
diplome
27 Avril 199127/04/1991
De: Martine Bouvier, épouse Betch
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès du Conseil de la concurrence
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Villien
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000352178(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990