01 Novembre 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Véronique LAFONT
Objet:
conseillère pour la presse et la communication
date_debut="2009-11-02"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021219060(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Norbert NABET
Objet:
conseiller technique pour la médecine libérale
date_debut="2009-11-02"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021219060(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 200901/11/2009
De: NAZET (Alexandre)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
3. De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: LEJEAU (Alain)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: EXPERT (Christian)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: SEIGNOVERT (Michel)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: SCHOULLER (Ronald)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
3. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: MAUSSION (Philippe)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
2. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: LUBRANO (José)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: FAUCHOIS (Marie-Christine)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
2. De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: LEROY (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: LABESQUE (Christian)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
3. De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: THILLAUD (Pierre)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
2. De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: GAMBELLI (Franck)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: SALENGRO (Bernard)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: NERON (Patrick)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: REBERRY (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
3. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Force ouvrière
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: CUIGNET (Philippe)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
2. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: NATON (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: RIGOREAU-BELAYACHI (Ghislaine)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: BUET (Nathalie)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Stanislas BOURRON
Objet:
administrateur civil hors classe, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
JORFTEXT000021219051(source JORF)
désignation
01 Novembre 200901/11/2009
De: François Séners
Objet:
auprès du Premier ministre
directeur, adjoint au secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
Conseil d'État
duree="cinq ans"
JORFTEXT000021219048(source JORF)
détachement
01 Novembre 200901/11/2009
De: François Séners
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du Premier ministre
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-10-17"
JORFTEXT000021219048(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 200901/11/2009
De: Angela Castagnaro, épouse Genin
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-12-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000021219046(source JORF)
disponibilité
01 Novembre 200901/11/2009
De: Dominique Guiraud
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-12-30"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000021219044(source JORF)
disponibilité
01 Novembre 200901/11/2009
De: Véronique Bareyt, épouse Catry
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour suivi de conjoint
date_debut="2009-09-04"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000021219042(source JORF)
disponibilité
01 Novembre 200901/11/2009
De: Emmanuel Tois
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-09-04"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000021219040(source JORF)
disponibilité
01 Novembre 200901/11/2009
De: Martine BOUVIER, épouse BETCH
conseiller à la Cour de cassation, maintenue en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000021219037(source JORF)
admission
01 Novembre 200901/11/2009
De: Laurent GRANGERET
administrateur civil, chef du bureau des conditions de travail et de l'organisation de la prévention
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des conditions de travail et de l'organisation de la prévention et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000021218735(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200901/11/2009
De: Jean-François ALLOUCHERIE
attaché principal d'administration des affaires sociales, chef du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du pilotage et du contrôle de gestion et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000021218735(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200901/11/2009
De: Robert Mahler
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Jacques Fossey
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Jean Salençon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Michel Maffesoli
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Jean-Pierre Machelon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Dominique Vernay
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Denis Ranque
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Charles Kleiber
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Jean-Paul Herteman
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Martha Heitzmann
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Simone Cassette
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Anny Cazenave
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.