Michel Duval

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De: Duval, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416082S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Duval, Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-12-01"
INTJ1235392S(source BOMI)
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Duval Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Duval Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Duval (Michel, Eugène, Albert)
maire honoraire d'Abondant (Eure-et-Loir) ; 59 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Duval (Michel)
maire de Saint-Eloy-les-Mines, ancien inspecteur général des contributions. Officier du 8 février 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-02-08"
JORFTEXT000000803680(source JORF)
promotion
14 Juillet 200414/07/2004
De: Duval (Michel, André)
général de corps d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
armée de terre
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000213886(source JORF)
élévation
02 Mai 200102/05/2001
De: Duval (Michel, Jacques, Albert)
commandant, officier de réserve linguiste de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Duval (Michel, Jacques, Albert, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
INTERPRETES DE RESERVE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Duval (Michel)
Confédération paysanne (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentants des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Duval (Michel, Jean)
président-directeur général d'une compagnie maritime ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duval (Michel, René, Lucien)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Duval (Michel, Jean, Léonard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
II. - LES VOLONTAIRES DE L'AIDE TECHNIQUE, ET DE LA COOPERATION
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les volontaires de l'aide technique et de la coopération
Fraction de contingent 1988/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Volontaire"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Duval (Michel, Timoléon)
colonel, transmissions. Chevalier du 30 décembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
promotion
03 Mai 199303/05/1993
De: Duval (Michel)
confédération paysanne (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duval (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-12-24"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000344785(source JORF)
admission
14 Novembre 199214/11/1992
De: Duval (Michel, Célestin, Henri, Mary)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

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