13 Décembre 1996


De: Lassus (Roger, Louis, Jean)
ancien notaire
Epinac (Saône-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000747103(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bonicel (Guy, Jean, Louis)
ancien notaire
Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
JORFTEXT000000747102(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Masselis (Jean, Roger, Tobie)
ancien notaire
Ardres (Pas-de-Calais)
Objet:
JORFTEXT000000747101(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Guerin (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Gitton (Claude)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Weinzaepfel (Joseph)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Venaille (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Ragois (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Pauwels (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Morzières (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Morgantini (Jean-Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Mangenot (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Lamarque (Lucien)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Girodo (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Gaullier (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Fornage (Nicolas)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Corbet (Jean-Louis)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Collot (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Chauveau (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Cartier-Millon (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Caron (Bernard)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Brugière-Garde (Yves)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bova (Fabien)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bordenave (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Vincent (Monique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Ribaille (Sylvie)
détachée
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Quelen (Denise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Prosperi (Odile)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Maurizi (Brigitte)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Le Toquin (Annie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Gibrat (Christine)
détachée
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Fevre (Brigitte)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Biscara (Hélène)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Berthet Bondet (Chantal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745857(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Laroche (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de 1996
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000745856(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bovot (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de 1996
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000745856(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Tonto (André)
Objet:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Sospel (Alpes-Maritimes)
JORFTEXT000000745855(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 199613/12/1996
De: de Seze (Bernard)
spécialité Chirurgie orthopédique et traumatologique, centre hospitalier d'Ajaccio (Corse)
Objet:
praticien hospitalier à temps plein par suite de la transformation de son poste de temps partiel en temps plein, dans l'établissement suivant
JORFTEXT000000745853(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Hugon (Paulette)
Objet:
au tour extérieur, ingénieur d'études de 2e classe
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000745851(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Cavallo (Gérard)
praticien hospitalier
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (Martinique), service de chirurgie cardiaque
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de martinique
JORFTEXT000000745850(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Staub (Georges)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Sourd (Louis)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Ponthus (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Leveque (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Javaux (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Ganneau (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Fournier (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Canal (Marianne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000745214(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Tonto (André)
Objet:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Nice (Alpes-Maritimes)
JORFTEXT000000563854(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 199613/12/1996
De: Berlioz-Curlet (Simone, Claudette), veuve Berthet-Pilon
ancien notaire
Champier (Isère)
Objet:
JORFTEXT000000563312(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Fregier (Paul, Gabriel)
ancien notaire
Rians (Var)
Objet:
JORFTEXT000000563311(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Jacques Maire
Objet:
directeur général de Gaz de France
Groupe:
Gaz de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000562957(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bruno Racine
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Ardouin
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000562926(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Raoul Briet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur de la sécurité sociale au ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000562926(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Gilles Benoist
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur adjoint, puis de directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000562926(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Briet
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000562926(source JORF)
détachement
13 Décembre 199613/12/1996
De: Benoist
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000562926(source JORF)
détachement
13 Décembre 199613/12/1996
De: Hingant (Agnès), épouse Thomas
greffier du 3e grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Albertville
Remplace:
M. Peran
Groupe:
Tribunal d'instance d'Albertville
tribunal
tribunal_instance="Albertville"
JORFTEXT000000562925(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Tonto (André)
Objet:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Castillon (Alpes-Maritimes)
JORFTEXT000000562924(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 199613/12/1996
De: Fratacci (Stéphane)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès de la Société nationale de télévision France 2
chargé de mission auprès du directeur général
Groupe:
Société France 2
Conseil d'État
date_debut="1996-11-12"
JORFTEXT000000562923(source JORF)
détachement
13 Décembre 199613/12/1996
De: Lisbonis (Jean-Marie)
spécialité O.R.L., centre hospitalier de Cannes (Alpes-Maritimes)
Objet:
praticien hospitalier à temps plein
par suite de la transformation de son poste de temps partiel en temps plein
JORFTEXT000000562922(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Etienne (Fabrice)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
date_debut="1996-10-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000562921(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Peridier (Jeanine)
Objet:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Valras-Plage (Hérault)
JORFTEXT000000562920(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 199613/12/1996
De: Alain Richard
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kazakhstan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kirghizistan
en résidence à Almaty
Remplace:M. Pierre Morel
Groupe:
République du Kirghizistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kirghizistan"
JORFTEXT000000562145(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bodon (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
directeur
pour une durée maximale de cinq ans
délégué interministériel à la sécurité routière
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1995-09-13"
JORFTEXT000000562138(source JORF)
détachement
13 Décembre 199613/12/1996
De: Deneux (Jean-Pierre, Georges, Joseph)
ancien notaire
Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
Objet:
JORFTEXT000000562137(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Tonto (André)
Objet:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes)
JORFTEXT000000380178(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bezard (Bruno)
inspecteur des finances, chef du bureau Financement du logement à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:Mme Sebton (Emmanuelle)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000380177(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Schremer (Danielle), épouse Robellaz
greffier du 3e grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dizier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dizier"
suppleant
JORFTEXT000000380144(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Yves Doutriaux
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000380143(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Luc Asselin de Williencourt
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000380143(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Anita Limido
conseillers des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000380143(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Tonto (André)
Objet:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Moulinet (Alpes-Maritimes)
JORFTEXT000000380142(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 199613/12/1996
De: Deshayes (Gérard)
expert consultant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
En raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Beaudouin (Denis)
directeur du développement à Unigrains
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
En raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Ferrer (Joseph)
Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
4
représentants des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Balthazar (Jean, Jacques)
Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
4
représentants des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Legros (Alain)
Fédération générale agroalimentaire (F.G.A.-C.F.D.T.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
3
représentants des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Gonod (Gérard)
Fédération nationale agroalimentaire et forestière (F.N.A.F.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
3
représentants des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bindel (Jean-Luc)
Fédération nationale agroalimentaire et forestière (F.N.A.F.) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
3
représentants des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Trochon (Eric)
Centre national des jeunes agriculteurs (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentants des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Theroude (Jean-Yves)
Confédération paysanne (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentants des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Scherrer (Bruno)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentants des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Pinta (Philippe)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentants des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Genton (Francis)
Centre national des jeunes agriculteurs (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentants des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Duval (Michel)
Confédération paysanne (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentants des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Toulis (François)
président de la Fédération nationale de la coopération Bétail et viande (F.N.C.B.V.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Prevosteau (Guy)
président délégué de la Confédération des coopératives vinicoles de France (C.C.V.F.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Pradeau (Christian)
directeur général de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Onillon (Paul)
vice-président de la coopérative Anjou Val-de-Loire (Caval) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Lejob (Jean-Claude)
président de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Le Moing (Yvan)
directeur général de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Lapeyre (Jacques)
vice-président de la Fédération nationale des coopératives laitières (F.N.C.L.) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Gonnard (Jean)
président de Sigma (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentants des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Chomel (Chantale)
directeur du département législatif et réglementaire de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
En raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Beillouin (Odile)
Fédération générale agroalimentaire (F.G.A.-C.F.D.T.) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
à compter de la publication du présent arrêté
3
représentants des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380008(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Avignon (André, Henri, Joseph)
ancien notaire
Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
JORFTEXT000000380003(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Rouede (Jean, Jacques, Gilles, Cyprien)
ancien notaire
Auch (Gers)
Objet:
JORFTEXT000000380002(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Boudon (Brigitte)
greffier du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Riom
Remplace:
Mme Portier
Groupe:
Tribunal de grande instance de Riom
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000196681(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Rance (Chantal), épouse Portier
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Riom
Remplace:
Mme Cabartier
Groupe:
Tribunal de grande instance de Riom
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
JORFTEXT000000196681(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Vasseur (Sylvie), épouse Pehau
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Briey
Remplace:Mme Nicolas
Groupe:
Tribunal d'instance de Briey
tribunal
tribunal_instance="Briey"
JORFTEXT000000196679(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Villevieille (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Touitou (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Tejedor (Philippe)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Sift (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Sevat (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Savy (Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Sachon (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Ruiz (José)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Pascal (Noël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Pacqueteau (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Musard (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Mourel (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Meunier (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Magagnosc (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Loncle (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Lilas (Jean-Pierre)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Juille (Stéphane)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Juillard-Condat (Lucien)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Guegan (Raphaël)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Giraudon (Pascal)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Fremont (Jean-Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Fallon (Gérard)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Duvauchelle (Serge)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Duval (Joël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bergeret (Pascal)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Barjol (Jean-Louis)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Terraillot (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Sauvard (Danielle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Perron (Eliane)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Kergreis (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Durand-Gasselin (Hélène)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Detaille (Jacqueline)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Blanc (Aude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Asdrubal (Madeleine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000196678(source JORF)
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Cabart (Jean, Emile, Eugène, Marie)
ancien notaire
Tessy-sur-Vire (Manche)
Objet:
JORFTEXT000000196672(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Loridan (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Jacob (Jean-Pierre)
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000196646(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Weinfeld (Claude)
praticien hospitalier, chirurgien des hôpitaux, spécialité Chirurgie générale et digestive)
Objet:
au centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis-de-la-Réunion dans le service de chirurgie générale et digestive
Groupe:
Centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis-de-la-Réunion dans le service de chirurgie générale et digestive
JORFTEXT000000196645(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Morin (Jean, Marie, André)
ancien notaire
Bouloire (Sarthe)
Objet:
JORFTEXT000000196643(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Soulas (Bernard, Marie)
ancien notaire
Montpellier (Hérault)
Objet:
JORFTEXT000000196642(source JORF)
conférés
13 Décembre 199613/12/1996
De: Brocard (Corinne), épouse Bonzon
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
JORFTEXT000000196570(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Paul Lagarde
professeur des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000196541(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Rosaz (René)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-09-15"
JORFTEXT000000196538(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Christophe Vallet
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Patrick Monod
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Philippe Grenier de Monner
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Patrick Grandjean
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: François Muller
agents contractuels, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Guy Cogeval
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Pierre Bonhomme
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Aimée Dubos
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000196537(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199613/12/1996
De: Tonto (André)
Objet:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Menton (Alpes-Maritimes)
JORFTEXT000000196536(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 199613/12/1996
De: Haumont-Poulet (Danielle)
Docteur
praticien hospitalier associé temps plein (Psychiatrie polyvalente)
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers, au centre hospitalier de Périgueux (secteur 24 G 04)
Groupe:
Centre hospitalier de Périgueux (secteur 24 G 04)
corps="Praticiens hospitaliers, au centre hospitalier de Périgueux (secteur 24 G 04)"
JORFTEXT000000196535(source JORF)
intégration
13 Décembre 199613/12/1996
De: Doussau (Alain)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-11-03"
JORFTEXT000000196157(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.