14 Novembre 1992


De: Robert (Sophie)
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Riedinger (Louis)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Le Bourhis (François, René, Louis, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
Les professeurs stagiaires
Groupe:
armee="active"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Delobel (Jean)
Objet:
dans l'armée active
Les professeurs stagiaires
Groupe:
armee="active"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Merle (Philippe)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Flouret (Pierre)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Felber (Laurent)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Colin (Michel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Bouton (Jean-Philippe)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Blot (Michel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Tanchou (Isabelle)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Astier (Michel)
Objet:
membre suppléant représentant les employeurs de main-d'oeuvre agricole (Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois).”
Groupe:
suppleant
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Jean-Michel Lacombe
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Bangladesh
Remplace:M. Serge Degallaix
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bangladesh"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Bouygues (Michel)
directeur d'établissement social et médico-social, directeur de 2e classe du foyer départemental de l'enfance d'Onet-le-Château (Aveyron)
Objet:
à l'institut médico-éducatif de Saint-Flour (Cantal)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Barselo (Alain)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Annecy (direction du Léman)
Groupe:
date_debut="1992-09-21"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Filippi de La Palavesa (Jean)
directeur régional des douanes de classe normale, chef du service des douanes à Papeete (Polynésie française)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Saint-Germain-en-Laye (direction de Paris-Ouest)
Groupe:
date_debut="1992-09-14"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Billant (Paul)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1992-09-28"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Kergaravat (Daniel)
Objet:
sur le poste de direction de l'établissement public de travail protégé de Saint-James (Manche)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Kergaravat (Daniel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics"
intégration
14 Novembre 199214/11/1992
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des productions végétales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil central et du comité permanent de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Toussain (Rémi)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Le Delliou (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Theobald (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Meneret (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Guilhaudin (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Grand (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Gaillot (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Bryas (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Brucher (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Bouton (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Legendre (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Ehrlacher (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Corte (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Passeman (Germaine)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture du Cantal
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Mazeirat (Jacques)
réviseur principal
Objet:
conservateur régional des monuments historiques de la région Basse-Normandie
date_debut="1992-07-01"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Gérard Cann
conseiller des affaires étrangères, consul général de France à Valence
Objet:
consul général de France à Liège
Remplace:M. Alain Chambon
consul="Liège"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Burlot (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
date_debut="1992-12-08"
depart_retraite
admission
14 Novembre 199214/11/1992
De: Levy-Garboua (Vivien)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Levy-Garboua (Vivien)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Aubin (Christian)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Jacquenod (Raymond)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentant de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (2e)
Remplace:M. Lecoq (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
personnalité qualifiée représentant les consommateurs
Remplace:M. Alain Raillard
Groupe:
date_fin="1994-06-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Sicard (Jean-Pierre)
Objet:
à rechercher et constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application
Pour la France métropolitaine
duree="cinq ans"
habilitation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Carre (Geneviève)
Objet:
à rechercher et constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application
Pour la France métropolitaine
duree="cinq ans"
habilitation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Gillery (Jean-Pierre)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="1992-09-15"
cessation de fonction
14 Novembre 199214/11/1992
De: Jean-Claude Barrois
administrateur civil hors classe, directeur adjoint à l'Imprimerie nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
14 Novembre 199214/11/1992
De: Anita Limido
conseiller des affaires étrangères (Orient), conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Londres
Objet:
consul général de France à Florence
Remplace:M. Paul Copigneaux
consul="Florence"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Duval (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1992-12-24"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199214/11/1992
De: Giry (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1992-11-30"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199214/11/1992
De: Ducourau (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Duron, Philippe Labache, Pierre Landais
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Prely (Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Duron, Philippe Labache, Pierre Landais, Philippe Mano, Jean-Jacques Pourquet et Vincent Prely, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
14 Novembre 199214/11/1992
De: Le Pennec (Gisèle)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:M. Lelièvre (Gérard)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Le Pennec (Gisèle)
agent des douanes détaché dans les services déconcentrés du Trésor
Objet:
délégué départemental des services sociaux de Loir-et-Cher
agent de recouvrement
date_debut="1992-09-01"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Gallot (Michèle)
administrateur civil hors-classe, affectée au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
directeur départemental de l'équipement auprès du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
duree="cinq ans"
détachement
14 Novembre 199214/11/1992
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
auprès de l'inspection générale des finances
inspecteur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-06-12"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
détachement
14 Novembre 199214/11/1992
De: Le Juez (Jean-Michel)
Objet:
directeur de 2e classe au centre départemental de l'enfance de Canteleu (Seine-Maritime)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Le Juez (Jean-Michel)
agent du cadre départemental placé en service détaché
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
date_debut="1992-09-09"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics"
intégration
14 Novembre 199214/11/1992
De: Jourdren (Albert)
chef de service interrégional des douanes à Dijon (direction interrégionale de Bourgogne)
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Roggia (Gilles)
Objet:
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, pour siéger
Remplace:M. Lardy (Jean-Guy)
Groupe:
désignation
14 Novembre 199214/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.