Michel Hourcade

De: Michel Hourcade
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-04-07"
depart_retraite
JORFTEXT000024893348(source JORF)
admission
02 Décembre 201102/12/2011
De: Michel Hourcade
contrôleur général de 1re classe
Objet:
conjointement membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « Aménagement des territoires, ville, logement, outre-mer » et de la mission du service du contrôle général économique et financier « Infrastructures de transports non ferroviaires »
Groupe:
Mission du service du contrôle général économique et financier « Aménagement des territoires, ville, logement, outre-mer » et de la mission du service du contrôle général économique et financier « Infrastructures de transports non ferroviaires »
JORFTEXT000018158528(source JORF)
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Michel Hourcade
contrôleur général de 1re classe
Objet:
adjoint au responsable de la mission du service du contrôle général économique et financier « outre-mer »
Groupe:
Mission du service du contrôle général économique et financier « outre-mer »
JORFTEXT000000444556(source JORF)
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Hourcade (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000628563(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Hourcade (Michel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790558(source JORF)
titularisation
28 Décembre 200428/12/2004
De: Hourcade (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et classés au 1er échelon
date_debut="2004-08-11"
JORFTEXT000000254330(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Hourcade (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 23 septembre 2004 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE
DE CONTRÔLEUR D'ÉTAT DE 1re CLASSE
Année 2004
JORFTEXT000000254329(source JORF)
inscription
07 Octobre 200407/10/2004
De: Michel Hourcade
contrôleur d'Etat
Objet:
pour diriger
Remplace:M. Claude Belmont
Groupe:
La Poste
JORFTEXT000000235345(source JORF)
désignation
25 Février 200325/02/2003
De: Michel Hourcade
contrôleurs d'Etat, adjoints au chef du service, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000414391(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200213/07/2002
De: Michel Hourcade
contrôleurs d'Etat, adjoints au chef du service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000779647(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002
De: Hourcade (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="2000-08-11"
JORFTEXT000000757625(source JORF)
détachement
29 Juin 200129/06/2001
De: Michel Hourcade
contrôleurs d'Etat, adjoints au chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000221398(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Hourcade
contrôleurs d'Etat, adjoints au chef du service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000767505(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Hourcade (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe
JORFTEXT000000583877(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Hourcade (Michel, Raoul, Pierre)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-02-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000557418(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Hourcade (Michel)
administrateur civil
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000183882(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Hourcade (Michel, Raoul, Pierre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 8 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
promotion
06 Juillet 199306/07/1993
De: Hourcade (Michel, Raoul, Pierre)
de la marine aux Antilles et zone maritime n° 8
Objet:
aux commandements suivants
C. - Commandements maritimes
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000163600(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Hourcade (Michel, Raoul, Pierre)
de l'escadrille des sous-marins de l'Atlantique
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000170029(source JORF)
nomination
09 Avril 199109/04/1991