21 Mars 1993

De:	Caze (Ange, Marie) infirmière générale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Tronche (Jean, Pierre) directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Toussaint (Guy) attaché principal d'administration centrale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Sorbadère (Jean, Noël) directeur territorial
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Richir (Yvon) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Pengre'ch (Daniel) administrateur territorial
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Mothu (Alain) directeur territorial
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Leclerc (Pascal) chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Lajonchère (Jean, Patrick) ingénieur en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Grunwald (Bernard) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Fenandez (Angel) ingénieur-chef de projet informatique
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Dur (Francis) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Canezza (Gérard) secrétaire général des services départementaux de l'Office national des anciens combattants
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Bawedin (Eric) inspecteur principal France Télécom
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Paul (Stéphane) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-I Emploi de 1re classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Lefebvre (Alain) directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-I Emploi de 1re classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Guillerm (Yvon) chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-I Emploi de 1re classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Delort (Jean, Jacques) directeur des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-I Emploi de 1re classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Debeaupuis (Jean, Emmanuel) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-I Emploi de 1re classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Brunet (Georges) directeur départemental du travail
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-I Emploi de 1re classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Violeau (Maryvonne) attaché principal d'administration centrale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Schneeberger (Claudie) infirmière générale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Isaac (Brigitte) infirmière générale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Desticourt (Odile) conseiller de tribunal administratif
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Bretin (Danièle) inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-II Emplois de 2e classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Morin (Marie, Paule) pharmacien inspecteur divisionnaire de la santé
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1993 Article 10-I Emploi de 1re classe
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33

inscription

De:	Dondoux conseiller d'Etat
Objet:	président du conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

president

nomination

De:	Durand conseiller d'Etat, et en son absence
Objet:	président du conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

president

nomination

De:	Michel Foucher
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris C. - Syndicat C.F.D.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléant
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Pierre Marchand
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris B. - Syndicat Force Ouvrière du personnel de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléant
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Christian Paire chef du service de l'inspection générale et de l'audit interne
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Alain Grenon conseiller technique
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	René Festa sous-directeur des finances
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Dominique Deroubaix directeur de la stratégie
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Réginald Allouche directeur de l'équipement et du système d'information
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Marie-Hélène Durieux
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris D. - Syndicat C.R.C. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléant
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Marie-Claude Simon
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Marie-Hélène Marzin
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Jocelayne Chipotel
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Georgette Arekian
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Louise Muzzin chef de service
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Marie-Christine Grenouilleau directeur de l'hôpital Corentin-Celton
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Jean-Marie Sala
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris D. - Syndicat C.R.C. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaire
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Michel Perier
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris C. - Syndicat C.F.D.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaire
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Bernard Henin
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris B. - Syndicat Force Ouvrière du personnel de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaire
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Jean-Baptiste Weinberg
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Dominique Flecher
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	André Arteta
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Alain Tardi directeur des affaires juridiques
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Yves Pedoussaut directeur délégué
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Eugène Humbert directeur délégué
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Jean Franchi directeur du groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Patrice Corbin secrétaire général
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Jean-Pierre Cendron directeur du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Sylvie Roussel
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Michèle Grenon chef de service
Objet:	conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montreuil-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"

De:	Perdereau (Marie-Josèphe) administrateur civil de 1re classe
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montreuil
Groupe:	Sous-préfecture - Montreuil-sur-Mer

JORFTEXT000000711652 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Noël Fournier administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Malo

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Yves Fauqueur administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie) sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Malo Préfecture de Haute-Savoie

nomination

De:	Michel Authier sous-préfet hors classe, sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Objet:	sous-préfet de Grasse (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Grasse

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"

nomination

De:	Jean-Loup Drubigny sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
Objet:	sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Douai

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Jean-Pascal Cogez inspecteur adjoint de l'administration
Objet:	sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie
Groupe:	Préfecture de Haute-Savoie

nomination

date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Chaloub (Sophie) magistrat du siège du second grade, premier groupe, en position de détachement
Objet:	dans son corps d'origine et radiée des cadres de la magistrature date de son intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000711650 (source JORF)

réintégration

De:	Michel Bucher
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller juge Au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:	Tribunal de grande instance de Versailles

date_debut="1993-06-21"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Françoise Chappey, épouse Bastid magistrats admis à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en activité
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller juge Au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nanterre

date_debut="1993-06-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

De:	Michel Govare
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller juge Au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:	Tribunal de grande instance de Versailles

date_debut="1993-06-09"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Denise Horent, épouse Gérard
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller A la cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

date_debut="1993-06-05"
cour_appel="Douai"

nomination

De:	Willaim Halimi
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller A la cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

date_debut="1993-04-18"
cour_appel="Versailles"

nomination

De:	Pierre Meynial
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller A la cour d'appel de Riom
Groupe:	Cour d'appel de Riom

date_debut="1993-04-14"
cour_appel="Riom"

nomination

De:	Philippe Coudray
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller A la cour d'appel d'Amiens
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_debut="1993-04-04"
cour_appel="Amiens"

nomination

De:	Robert Sevenier
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller A la cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

date_debut="1993-04-02"
cour_appel="Versailles"

nomination

De:	Christian de Torquat sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Pierre Mariani sur proposition du ministre du budget
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Jean-Pierre Falque-Pierrotin
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Jean-Pascal Beaufret sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Michel Pecqueur
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Francis Mer
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Daniel Lebegue
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Pierre Delaporte
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Alain Boublil
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Gérard Beranger
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

De:	Renée Chapuis-Nenny sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

nomination

JORFTEXT000000528313 (source JORF)

De:	Chiari (Pierre, André, Jacques, Roger)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 2e classe
Groupe:	Secrétariat d'Etat à la mer

date_debut="1993-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

JORFTEXT000000528313 (source JORF)

De:	Briand (Jean, Michel, François, Joseph)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 1re classe
Groupe:	Secrétariat d'Etat à la mer

date_debut="1993-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Géorgie"

De:	Bernard Fassier conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, premier conseiller à l'ambassade de France à Berne
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Géorgie

JORFTEXT000000528312 (source JORF)

nomination

ecole="École d'ingénieurs du Val-de-Loire de l'université"

De:	Tours (E.I.V.L.)
Objet:	à délivrer le titre d'ingénieur diplômé de l'Ecole d'ingénieurs du Val-de-Loire de l'université de
Groupe:	Université de Tours

JORFTEXT000000347479 (source JORF)

habilitation

JORFTEXT000000346431 (source JORF)

De:	Wilcke Joost (Carlos) sergent, Légion étrangère ; 14 ans de services. Cité. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 octobre 1992
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE Avec effet du 19 novembre 1992
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="14"

décoration

JORFTEXT000000346431 (source JORF)

De:	Grams (Siegfried) sergent-chef, génie ; 14 ans de services. Cité. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 octobre 1992
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE Avec effet du 19 novembre 1992
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="14"

décoration

JORFTEXT000000346430 (source JORF)

De:	Daugeron (Denis, Roger, Marcel) gendarme ; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 29 décembre 1992
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Avec effet du 30 décembre 1992
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="12"

décoration

JORFTEXT000000346429 (source JORF)

De:	Laforge (Didier, Henri) maréchal des logis-chef ; 16 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 décembre 1992
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Avec effet du 10 décembre 1992
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="16"

décoration

JORFTEXT000000346428 (source JORF)

De:	Bedecarrax (Jean-Michel) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Objet:	dans le corps des sous-préfets

date_debut="1992-12-15"
corps="Sous-préfets"

titularisation

De:	Presutti (Elmondo)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Nguyen (Minh-Tân)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Lallement (Sidney, Jean-Albert, Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Brunet (Claude, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Zakaria (Abdellah)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Waldman (Alain, Patrick, Fernand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Vignat (Frédéric, Marie, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Victoire (Raynald, Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Viala (Eric, Raymond, Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Verspieren (Christophe, Lucien, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Treille (Philippe, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Thomas (Michel, Pierre, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Tahiri (Noreddine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Strohm (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Storck (Frédéric, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Soubiran (Philippe, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Sezanne (Roland, Constant)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Saulnier (Georges-Marie, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Sarrade (Maxime, Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Sancho de la Rosa (Patrice, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Roux (Alain, José, Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Roumazeilles (Philippe, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Rissons (William, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Riondet (Patrick, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Riffard (Laurent, Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Richard (Christophe, Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Remondini (Laurent, Alexandre, Armand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Reignier (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Rabis (Emmanuel, Jean, Lino)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Prost (Damien, Christian, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Pousset (Hervé, Christophe, Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Pouchelle (David, Adrien, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Pichon (Eric, Raymond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Philipps (Jean-Luc, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Perraud (Philippe, Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Pelletier (Pierre-Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Paviotti (Philippe, Denis, Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Palacios (Jean-Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Noël (Frédéric, Patrice, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Moyen (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Mazzocut (Laurent, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Masse (Frédéric, Jean, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Lecocq (Jean, Michel, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Le Coq (Vincent, Pierre, Germain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Largot (Fabrice, Gérard, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Lamothe (François, André, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Lacote (Francis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Lacondemine (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Jay (Alexandre, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Jalinoux (Renaud, Henri, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Hérault (Alexis, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Huynh Tuong (Alain, Thao)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Huber (Rémy, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Hachami (Rachid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Guillou (Nicolas, Albert, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Grosse (Yves, André, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Graille (Philippe, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Gouy (Daniel, Joseph, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Ginet (Stéphane, Marie, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Gilles (Olivier, Guy, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Gerbaux (Luc, Marcel, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Gaude (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Garcia (Antoine, Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Février (Nicolas, Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Franc (Emmanuel, Olivier, Adrien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Feldmann (Pierre, Denis, Alphonse)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Entem (Stéphane, Jean, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Engone Edou (Maixent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Dudek (Roland)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Donat-Bouillud (Michel, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Divoux (Patrick, Georges, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Didio (Jean-Christophe, Lionel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Deligans (Christophe, Jean-Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Darre (Laurent, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Cruveiller (Gil, Emmanuel, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Cros (Fabrice, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Courouble (Alain, Louis, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Courivaud (Jean-Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Cottereau (Alain, Georges, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Consalvo (Fabrice, Raoul, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Clech (Alain, Eugène, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Chevailler (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Challamel (Lucas, Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Carrillo (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Camusat (Patrick, Alix, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Calzavara (Alain, Philippe, Victor)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Buffin (Bruno, Hubert, Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Brue (Laurent, Yves, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Bouricha (Riadh)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Bour (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Benetti (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Bencheqroun (Mohammed)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Ben Salem (Slim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Baylocq (Pascal, François, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Avognon (Christophe, Ayinla Dohêto)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Audric (Bernard, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Aelbrecht (Denis, Paul, Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Tekaya (Chifa)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Rustenholz (Mireille, Louise, Bernadette)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Reeb (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Michel (Sophie, Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Kuntz (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Joffre (Géraldine, Angèle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Guiot (Isabelle, Marie, Blanche)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

De:	Grimbert (Déborah)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

diplome

JORFTEXT000000164272 (source JORF)

De:	Philippe Martin
Objet:	préfet

date_debut="1993-02-20"
a_sa_demande
prefet

titularisation

notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Boule (Michel, Armand, Désiré)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000164271 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000164270 (source JORF)

De:	Thiant (Jean-Bernard) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la coopération et du développement

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"

De:	Roger Bourdil administrateur civil hors classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:	M. Jean-Claude Brochenin
Groupe:	République des Seychelles

JORFTEXT000000164269 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"

De:	André Gadaud ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume d'Espagne
Remplace:	M. Henri Benoit de Coignac

JORFTEXT000000164268 (source JORF)

nomination

De:	Thomann (Marcel) membre de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Sautter (Guy) membre de l'Association des amis de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Salmon (Christian) membre de l'association du Carrefour des littératures européennes
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Weber (Raymond) directeur de l'éducation et de la culture au Conseil de l'Europe
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Villégier (Jean-Marie) directeur du Théâtre national de Strasbourg
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Lehn (Jean-Marie) membre de l'Institut
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Forstmann (Philippe) directeur régional des affaires culturelles de la région Alsace
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Taesch (Danielle) membre de l'association Cordial
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

nomination

De:	Jean-Marie Laureau (département de l'Hérault, à Montpellier)
Objet:	dans le département de la Gironde, à Bordeaux
Remplace:	M. François Duplan
Groupe:	Éducation nationale

nomination

De:	Jacques Auliard (département de la Charente, à Angoulême)
Objet:	dans le département de la Vienne, à Poitiers
Remplace:	M. Claude Maeyens
Groupe:	Éducation nationale

nomination

De:	Yvon Hadjadj inspecteur d'académie adjoint du Nord (Lille)
Objet:	inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente
Remplace:	M. Jacques Auliard
Groupe:	Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente

nomination

De:	Claude Maeyens (département de la Vienne, à Poitiers)
Objet:	dans le département de l'Hérault, à Montpellier
Remplace:	M. Jean-Marie Laureau
Groupe:	Éducation nationale

nomination

JORFTEXT000000164265 (source JORF)

De:	Piraux (Philippe) sous-préfet
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de Picardie
Groupe:	Picardie

date_debut="1992-10-11"

nomination

JORFTEXT000000164265 (source JORF)

De:	Fabre (Jacques) sous-préfet
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de Picardie
Groupe:	Picardie

date_debut="1992-09-25"

cessation de fonction

JORFTEXT000000163894 (source JORF)

De:	Roger Durand sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Objet:	sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Roanne

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Jean-Claude Ehrmann sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Est, chargé du secrétariat pour l'administration de la police de Metz (1re catégorie)
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)

JORFTEXT000000163894 (source JORF)

nomination

De:	Gérard (Dominique, Georges, Roger) du patrouilleur La Rieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Estellon (Svend-Erik, Alfred, Joseph) de la frégate Nivôse
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Robert (Claude, Alain) du chasseur de mines Pégase
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Texier (Jean-Louis, Pierre) de la marine à Papeete
Objet:	aux commandements suivants C. - Commandements maritimes Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Piozin (Jean-François, Annick, Gabriel) de la marine en mer Rouge et golfe d'Aden
Objet:	aux commandements suivants C. - Commandements maritimes Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Hourcade (Michel, Raoul, Pierre) de la marine aux Antilles et zone maritime n° 8
Objet:	aux commandements suivants C. - Commandements maritimes Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Deniel (Georges) de la marine à Murruroa
Objet:	aux commandements suivants C. - Commandements maritimes Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Troullier (Jean-François, Albert, Charles, Lucien) de l'escadrille des sous-marins de l'Atlantique
Objet:	aux commandements suivants B. - Sous-marins Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Strohm (Frédéric) du sous-marin Agosta
Objet:	aux commandements suivants B. - Sous-marins Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas) de l'escadrille des sous-marins de la Méditerranée
Objet:	aux commandements suivants B. - Sous-marins Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Tanguy (Jean-Claude) du sous-marin Junon
Objet:	aux commandements suivants B. - Sous-marins Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Bouvy (Alain, Benoît, Jacques) du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. - Sous-marins Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Pallier (André, Joseph) du remorqueur de haute mer Centaure
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers spécialisés de la marine

nomination

De:	Le Gouefflec (Jean, Yves) du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers spécialisés de la marine

nomination

De:	Gagnaire (Philippe) du bâtiment hydrographique de première classe L'Espérance
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Bonnel (Pascal, René, Serge) du patrouilleur L'Audacieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Blejean (Hervé, Marie) du bâtiment école Léopard
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Baudouard (Xavier, Robert, Jean, Georges) du patrouilleur La Gracieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Richelet (Bernard, Ghislain, Marie-Alain) du pétrolier transporteur Punaruu
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	Pihan (Patrick, Yves, Bénito) du bâtiment d'expérimentations d'essais et de mesures Berry
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	D'Arco (Augustin, Jean) du patrouilleur La Tapageuse
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) du porte-avions Foch
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie) du porte-avions Clemenceau
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Melaine (Yves, Georges, Eugène) de la frégate De Grasse
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	George (Didier, Edmond) de la frégate Surcouf
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Dumontet (Alain, Marcel, Henri) du porte-hélicoptères Jeanne d'Arc et de l'école d'application des officiers de marine
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Cot (Jean, François, Dominique, Marie) de la frégate Latouche Tréville
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Aury (Bertrand, Raoul, Marie) de la frégate Dupleix
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Valat (Olivier, Daniel, Pierre) du bâtiment de soutien mobile Rhin
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Somon (Frank, Philippe, Marie) de l'aviso-escorteur Commandant Bory
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Rouzeau (Jean-Luc) du bâtiment de soutien mobile Garonne
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Morel (Jean-François, Marie, Bernard) de l'aviso Lieutenant de vaisseau Le Hénaff
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Martinez (Pierre, Antoine) de l'aviso Amyot d'Inville
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Grandemange (Patrick, Roger) du bâtiment de soutien santé Rance
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Etienne (Gérard) de l'aviso-escorteur Enseigne de vaisseau Henry
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	De Corbière (Jean, Marie, Latour) de la frégate Floréal
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste) de l'aviso D'Estienne d'Orves
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Brunet de Courssou (Pierre, Christian, Maurice) du bâtiment de soutien mobile Rhône
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Aubrun (Olivier, René, Michel) du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Soudet (Thierry, Marc, Jean, Marie) du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Saint-Martin (Olivier, Hubert, Jacques) du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Roeckel (François, Jean, Christian) du chasseur de mines L'Aigle
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Revel de Bretteville (Olivier, Marie, Jacques) du patrouilleur Sterne (équipage A)
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Meyer (Pascal, Jean-Bernard, François-Xavier) du chasseur de mines Cérès
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Deméocq (Bruno, Henri, Pierre) du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Delaunay (Jean, Jacques) du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Corbin de Mangoux (Geoffroy, Marie, Joseph, René) du bâtiment d'expérimentations et d'essais Thétis
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Chabannes (Léon, Marc) de l'aviso Commandant Birot
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Candillier (Serge, Marie, François) du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Bodhuin (Thierry, Bernard, Marie) du chasseur de mines Calliope
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Beraud (Denis, Marie, Alexandre) du chasseur de mines Lyre
Objet:	aux commandements suivants A. - Bâtiments de surface Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination