Olivier Gout


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GOUT Olivier
brigadier de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
12
medaille_securite_interieure
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK2127983A(source BOMI)
attribution
07 Mars 202207/03/2022
De: GOUT Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Goût Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Gout (Olivier, François, Georges)
chef du service de neurologie d'un établissement de soins ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032891544(source JORF)
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: GOUT Olivier
gardien de la paix
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Goût, Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Goût (Olivier, Michel, Marie)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Goût Olivier
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Goût, Olivier
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-03-01"
IOCJ1202741S(source BOMI)
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Olivier GOUT
professeur de droit privé à la faculté de droit et d'économie de l'université de Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat
JUSC1027660A(source BOMJ)
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: GOUT (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2010
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM1030105S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: GOUT (Olivier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2010
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM1030077S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: GOUT (Olivier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0931017S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: GOUT (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM0930171S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Gout (Olivier)
université de Savoie
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000020308456(source JORF)
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000018093892(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000820890(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000816664(source JORF)
nomination
15 Mars 200615/03/2006
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000629911(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gout (Olivier)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000809476(source JORF)
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gout (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gout (Olivier)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gout (Olivier)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 2003 (43e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2003 (43e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000412949(source JORF)
nomination
19 Juin 200319/06/2003
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000784562(source JORF)
nomination
05 Mars 200305/03/2003
De: Gout (Olivier)
maître de conférences à la faculté de droit de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000229478(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
mentionnée aux articles R. 5054, R. 5054-1 et R. 5054-3
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000411311(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
mentionnée aux articles R. 5054, R. 5054-1 et R. 5054-3 à titre complémentaire pour l'année 2000
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000224228(source JORF)
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Gout (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2001 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000757399(source JORF)
nomination
08 Juin 200108/06/2001
De: Gout (Olivier, Samuel, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1995/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.