Philippe Treille

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe TREILLE
Objet:
des cadres de la magistrature le
28 février 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Montpellier, bénéficiant d'un recul de la limite d'âge
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montpellier, bénéficiant d'un recul de la limite d'âge
date_fin="2011-08-30"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier, bénéficiant d'un recul de la limite d'âge"
depart_retraite
JORFTEXT000027770300(source JORF)
radiation
30 Juillet 201330/07/2013
De: Philippe Treille
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Philippe Treille
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: TREILLE (Philippe)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Philippe Treille
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
M. Thiers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Treille (Philippe, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000346427(source JORF)
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Treille (Philippe, Pierre, Dieudonné)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Treille, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Florensac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000177650(source JORF)
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Philippe Treille
notaire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
M. Verita
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000710177(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992

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