Robert Moland

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De: Robert MOLAND
trésorier-payeur général du département de la Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSC1027660A(source BOMJ)
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Robert Moland
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Savoie
date_debut="2010-12-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022919051(source JORF)
admission
16 Octobre 201016/10/2010
De: Robert Moland
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Groupe:
Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
conseil_administration
JORFTEXT000022019062(source JORF)
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Robert Moland
trésorier-payeur général de la Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Robert Moland
trésorier-payeur général de la Savoie, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Bernard Seignat
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000460647(source JORF)
nomination
03 Décembre 200603/12/2006
De: Robert Moland
trésorier-payeur général de la Savoie
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
conseil_administration
JORFTEXT000000624990(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Moland (Robert, Daniel)
trésorier-payeur général de 3e catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé trésorier-payeur général du département de la Savoie
Remplace:M. Bernard Seignat
JORFTEXT000000247898(source JORF)
réintégration
27 Mai 200427/05/2004
De: Moland (Robert, Daniel)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000240417(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Robert Moland
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-Marie Vianney Robert
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
JORFTEXT000000579337(source JORF)
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Moland (Robert, Daniel)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Corrèze
Objet:
trésorier-payeur général de 4e catégorie et placé en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 4e catégorie
JORFTEXT000000768589(source JORF)
nomination
11 Janvier 200111/01/2001
De: Moland (Robert, Daniel)
trésorier-payeur général de la Corrèze ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Moland (Robert, Daniel)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de la Corrèze (5e catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Prevost
Groupe:
Trésor public à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis
JORFTEXT000000743112(source JORF)
réintégration
16 Mai 199616/05/1996
De: Moland (Robert)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000179082(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Moland (Robert)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000714919(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990

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