Stéphane Gauvin

De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, et à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000053743791(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202601/04/2026
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000052251223(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202517/09/2025
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000051745765(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 202517/06/2025
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000050777876(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 202415/12/2024
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000050213034(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202413/09/2024
De: Gauvin (Stéphane, Alain, Georges)
adjudant-chef, troupes de marine. 28 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000048053264(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 202308/09/2023
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques et à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000047317916(source JORF)
délégation de signature
18 Mars 202318/03/2023
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques et à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000046851189(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 202301/01/2023
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques et à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000046664578(source JORF)
délégation de signature
01 Décembre 202201/12/2022
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, et à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000045134210(source JORF)
délégation de signature
08 Février 202208/02/2022
De: Stéphane Gauvin
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, et à
Objet:
dans les limites des attributions du service du contrôle et des affaires juridiques
JORFTEXT000042106557(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 202011/07/2020
De: Stéphane Gauvin
chef du service du contrôle et des affaires juridiques, et à
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000037509505(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 201821/10/2018
De: Stéphane Gauvin
chef du service du contrôle et des affaires juridiques et à
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000037079061(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 201819/06/2018
De: Stéphane GAUVIN
chef du service du contrôle et des affaires juridiques et à
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000035708709(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Stéphane Gauvin
chef du service juridique, et à
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000030587367(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 201513/05/2015
De: Stéphane Gauvin
chef du service juridique, et à
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000029813625(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201430/11/2014
De: Stéphane GAUVIN
chef du service juridique, à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Stéphane Gauvin
chef du service juridique, à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000025171306(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane Gauvin
adjoint au chef de service, placé directement sous l'autorité de
Objet:
dans les limites des attributions de ce dernier
JORFTEXT000022210539(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201016/05/2010
De: Stéphane Gauvin
adjoint au chef de service, placé directement sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000019682661(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200825/10/2008
De: Gauvin (Stéphane, C., Y.)
2007
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000459614(source JORF)
admission
15 Novembre 200615/11/2006
De: Stéphane Gauvin
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000810683(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 200519/05/2005
De: Stéphane Gauvin
directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000780487(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200221/09/2002
De: Gauvin (Stéphane)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie, des finances et du budget
Au 1er échelon avec une ancienneté d'échelon d'un an
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000351327(source JORF)
titularisation
14 Août 199014/08/1990