Timothée Paris

De: Timothée PARIS
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour intérieur)
à compter du 1er octobre 2026
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000054827093(source JORF)
nomination
11 Septembre 202611/09/2026
De: Timothée Paris
maître des requêtes
Objet:
membre de la mission d'inspection des juridictions administratives (Conseil d'Etat)
la mission d'inspection des juridictions administratives
Membres de la mission
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000050375893(source JORF)
nomination
20 Octobre 202420/10/2024
De: Timothée Paris
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2024
Groupe:
Jury des concours de recrutement direct dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés"
JORFTEXT000048053204(source JORF)
nomination
08 Septembre 202308/09/2023
De: Timothée PARIS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
JORFTEXT000048038408(source JORF)
nomination
02 Septembre 202302/09/2023
De: Timothée Paris
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter de la date de leur nomination dans le grade de maître des requêtes
Groupe:
Conseil d'État
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029347482(source JORF)
radiation
08 Août 201408/08/2014
De: Timothée Paris
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029347482(source JORF)
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Paris (Timothée)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000024753156(source JORF)
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Paris (Timothée)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000023628709(source JORF)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Paris (Timothée)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2011, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2011, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2011, établi"
JORFTEXT000023628703(source JORF)
inscription
25 Février 201125/02/2011
De: Paris (Timothée)
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
rapporteur public
date_debut="2009-09-16"
JORFTEXT000021078456(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 200929/09/2009
De: Timothée PARIS
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteur général adjoint auprès de la Commission d'accès aux documents administratifs
Remplace:M. Alexandre LALLET
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
JORFTEXT000020280598(source JORF)
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: Paris (Timothée)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000000273918(source JORF)
désignation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Paris (Timothée)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
Cour administrative d'appel
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000605085(source JORF)
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Paris (Timothée)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000256622(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004