Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Paul REICHERT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Denis BAVARD
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2014-07-01"
suppleant
JORFTEXT000029003056(source JORF)
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Jacques SCHNEIDER
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre BATTESTI
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000028410567(source JORF)
nomination
31 Décembre 201331/12/2013
De: Jean-Pascal COGEZ
inspecteur général
Objet:
membre titulaire de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Jacques SCHNEIDER
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000028410567(source JORF)
nomination
31 Décembre 201331/12/2013
De: Jean-Pierre BATTESTI
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:Mme Valérie PENEAU
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000026090397(source JORF)
nomination
01 Juillet 201201/07/2012
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacques LOVERGNE
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Denis BAVARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Christophe BAULINET
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Valérie PENEAU
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Yves MANSILLON
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacqueline ESCARD
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacques SCHNEIDER
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Louis ROUQUETTE
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Christophe PATIER
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Daniel METAYER
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: François BRUN
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Claude SAFFACHE
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Pierre LACROIX
préfet honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacques SCHNEIDER
inspecteur général de l'administration
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000025270728(source JORF)
désignation
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Louis ROUQUETTE
inspecteur général des finances
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000025270728(source JORF)
désignation
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Christophe Baulinet
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000024361690(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Gérard LAURAND
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000023488245(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier MARTIN de LAGARDE
membre du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Annie BENAROUS
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gérard LAURAND
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. François BRUN
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: François BRUN
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre titulaire de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Jean-Patrice NOSMAS
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Annie Benarous
inspectrice générale de l'agriculture
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Dominique Fabre
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000018038986(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Didier Garnier
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre titulaire de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Gérard Dusart
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000018038986(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Dominique Fabre
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Gérard Bougrier
inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Danièle Lajoumard
inspectrice générale des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Françoise Bonniol
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Henri Rouanet
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Jacques Perreault
trésorier-payeur général
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Alain Larange
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Jean-Pierre Jochum
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: François Leblond
préfet honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Jacques Joutard
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Alain Larange
inspecteur général de l'administration
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000000790295(source JORF)
désignation
19 Août 200519/08/2005
De: Jean-Pierre Jochum
inspecteur général des finances
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000000790295(source JORF)
désignation
19 Août 200519/08/2005
De: Françoise Bonniol
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Eric Schmieder
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000000443873(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre titulaire de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Serge Tricoire
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000000443873(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Dominique Fabre
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Jean Jacques Benetière
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000000248608(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Alain Larange
inspecteur général de l'administration
Objet:
vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000000248608(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Jean-Pierre Jochum
inspecteur général des finances
Objet:
président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
president
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Eric Schmieder
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Guy de Chalvron
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Jacques Benetiere
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Henri Rouanet
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Bernard Duchesne
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Alain Larange
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Pierre Jochum
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: François Leblond
préfet honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jacques Joutard
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Dusart (Gérard)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens (FEOGA, section orientation)
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2002-01-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000226649(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Tricoire (Serge)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Michel (Maurice)
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000000404726(source JORF)
nomination
08 Mars 200108/03/2001
De: Michel (Maurice)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Rollet (Christian)
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000000576114(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Rollet (Christian)
inspecteur général des affaires sociales, chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="1998-06-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000374800(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: Merle (Jean-François)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens (FEOGA - section Orientation)
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans"
JORFTEXT000000373093(source JORF)
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Gosley (Michel)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les Fonds structurels européens (FEOGA, section Orientation)
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="1996-10-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000747314(source JORF)
nomination
20 Mars 199720/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.