30 Août 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bonnet (Jacques)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission et des recettes diverses du budget général
Groupe:
president
élection
30 Août 200230/08/2002
De: Yves Tabary
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
date_debut="2002-09-01"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Yves Tabary
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
date_debut="2002-09-01"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Nabile Aïchoune
attaché d'administration centrale, placé directement sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
date_debut="2002-09-01"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Yves Tabary
attaché principal d'administration centrale, placé directement sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
date_debut="2002-09-01"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Régis Lambert
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
date_debut="2002-09-01"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Régis Lambert
secrétaire général de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
au nom du président
les actes et décisions relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, les titres de perception ainsi que tous actes liés à l'exécution du budget et autres pièces comptables concernant l'administration de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
à l'exception des actes relevant de la compétence de l'ordonnateur concernant la régie d'avances de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Gauthier de Gualy de Saint Rome
caisse de mutualité sociale agricole de Charente
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Nicolas Morain
caisse de mutualité sociale agricole de Maine-et-Loire
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Anne-Laure Torresin-Magnien
caisse de mutualité sociale agricole de la Loire
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Brigitte Riudavetz
caisse de mutualité sociale agricole des Landes
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Lysiane Lenice
caisse de mutualité sociale agricole de la Marne
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Anne-Sophie Hermouet
caisse de mutualité sociale agricole d'Ille-et-Vilaine
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Anne Gallegos
caisse de mutualité sociale agricole de la Marne
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Annabelle Francisci
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Morgane Coinde
caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
30 Août 200230/08/2002
De: Robert Volut
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Charles Hervé Richard
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Roland Calac
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Pierre Bréchon
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Hu (Weiguo)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique et brûlologie, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Brest
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
de nationalité française
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Pham (Thi Xuan Tu)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Tours
de nationalité vietnamienne, en pédiatrie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité vietnamienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Tamgac (Feyzi)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-XIII (unité de formation et de recherche de médecine de Bobigny)
de nationalité turque, en biophysique et médecine nucléaire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité turque"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Tamgac (Feyzi)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-XIII (unité de formation et de recherche de médecine de Bobigny)
de nationalité turque, en biophysique et médecine nucléaire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité turque"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Marzouki (Moncef)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-XIII (unité de formation et de recherche de médecine de Bobigny)
de nationalité tunisienne, en épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jonson (Björn)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-XII (unité de formation et de recherche de médecine de Créteil)
de nationalité suédoise, en réanimation médicale
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité suédoise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jakobs (Cornelis)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine Necker - Enfants malades)
de nationalité néerlandaise, en biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité néerlandaise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Perniceni (Thierry)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-VI (unité de formation et de recherche de médecine Broussais - Hôtel-Dieu)
de nationalité française, en chirurgie digestive
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Laborde (François)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine Necker - Enfants malades)
de nationalité française, en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Darmoni (Stefan)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Rouen
de nationalité française, en biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Becker (François)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Besançon
de nationalité française, en chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Eisinger (François)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Aix-Marseille-II
de nationalité française, en épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Tassy (Jacques)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Aix-Marseille-II
de nationalité française, en maladies infectieuses ; maladies tropicales
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Huet (Pierre-Michel)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Nice
de nationalité française et canadienne, en gastroentérologie-hépatologie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française et canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Michalon (Max)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Antilles-Guyane
de nationalité française et canadienne, en psychiatrie d'adultes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française et canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Brosen (Kim)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-VI (unité de formation et de recherche de médecine Saint-Antoine)
de nationalité danoise, en pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité danoise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Chen (Jian-Min)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Brest
de nationalité chinoise, en génétique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité chinoise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Rocha (Vanderson)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-VII (unité de formation et de recherche de médecine Lariboisière - Saint-Louis)
de nationalité brésilienne et française, en hématologie ; transfusion
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité brésilienne et française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Tinsley (Colin)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine Necker - Enfants malades)
de nationalité britannique, en bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Mann (Anthony)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Montpellier-I
de nationalité britannique, en psychiatrie d'adultes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Mendz (George)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Bordeaux-II
de nationalité australienne, en bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité australienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Bocco (José-Luis)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Clermont-Ferrand-I
de nationalité argentine, en biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité argentine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Hill (Gary)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
Paris-VI (unité de formation et de recherche de médecine Broussais - Hôtel-Dieu)
de nationalité américaine, en anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Mascott (Christopher)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Toulouse-III
(unité de formation et de recherche de médecine de Rangueil)
de nationalité américaine et irlandaise, en neurochirurgie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité américaine et irlandaise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Fuchs-Buder (Thomas)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
Nancy-I
de nationalité allemande, en anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Warlot (Thomas)
attaché à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Meuse
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Lantz (Alain)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Michel Conseil
directeur du travail, détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail, nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
inclus
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
date_fin="2002-09-08"
corps="Inspection du travail, nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire"
réintégration
30 Août 200230/08/2002
De: Marie Graciet
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
promotion
30 Août 200230/08/2002
De: Guy Battu
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mis à la disposition de la CFTC
Groupe:
date_debut="2003-02-22"
depart_retraite
radiation
30 Août 200230/08/2002
De: Bourron (Stanislas)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-07-08"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Teulié (Pierre-Alexandre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-06-15"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Domeny (André, Joseph, Eugène)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
depart_retraite
admission
30 Août 200230/08/2002
De: Moraillon (Robert)
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Loudiere (Daniel)
directeur de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Demarne (Yves)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Salais (Robert)
directeur de l'unité mixte de recherche institutions et dynamiques historiques de l'économie à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Pepin (Michel)
directeur du centre de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de Sophia-Antipolis
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Ducastaing (André)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Coleno (Alain)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Charpentier (Jean-Claude)
professeur, directeur de l'Ecole supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-François Larsonneur
inspecteur principal de 1re classe, à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour assurer les fonctions de conseiller pédagogique auprès du directeur général de l'ENAM, à Yaoundé (Cameroun)
Groupe:
date_debut="2002-07-15"
duree="deux ans"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Nicole Mathieu-Romand
inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour exercer ses fonctions au centre interrégional de formation de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
promotion
30 Août 200230/08/2002
De: Planté (Sophie)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfète
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-07-01"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Pierre Jochum
inspecteur général des finances
Objet:
président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Groupe:
president
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Guy de Chalvron
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Eric Schmieder
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Jacques Benetiere
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Henri Rouanet
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Bernard Duchesne
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Alain Larange
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Pierre Jochum
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: François Leblond
préfet honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jacques Joutard
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Miquel (Françoise)
administratrice civile hors classe, contrôleuse d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2002-08-23"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
30 Août 200230/08/2002
De: Isabelle Serres
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
promotion
30 Août 200230/08/2002
De: Alain Dougy
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Doubs
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
charge
30 Août 200230/08/2002
De: Alain Dougy
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Doubs
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2002-08-31"
duree="cinq ans"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Christiane Reverdy
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2002-11-15"
depart_retraite
radiation
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Maurice Derrien
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2003-01-12"
depart_retraite
radiation
30 Août 200230/08/2002
De: Bayle (Marc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-07-02"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Espinasse (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-06-15"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Gaume (Bertrand)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-06-15"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De:
Spaeth
président du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
du suivi des accords régionaux
Article 8
Résiliation de l'accord
L'accord peut être résilié
d'une des parties en cas de
modification législative ou réglementaire affectant substantiellement les rapports entre les organismes d'assurance maladie et les médecins
La résiliation s'effectue par lettre recommandée avec avis de réception à tous les signataires de l'accord. Elle prend effet à l'échéance d'un préavis de deux mois
Fait à Paris le
1er juillet 2002
P. Costes, président de la Fédération française des médecins généralistes MG-France
Groupe:
charge
30 Août 200230/08/2002
De: Thierry Priestley
directeur du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions au sein de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Colette Horel
déléguée interministérielle à la lutte contre le travail illégal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
30 Août 200230/08/2002
De: Régis Lambert
administrateur civil hors classe, secrétaire général de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
régisseur d'avances de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Régis Lambert
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remplace:Mme Marie Boyer
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Patrick Piguel
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Auzet (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
24 mai 2006
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2002-05-28"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 200230/08/2002
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de service du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Michel Blanquart
inspecteur principal de 2e classe à la direction interrégionale d'Ile-de-France
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour assurer les fonctions de conseiller technique auprès du directeur général des douanes, à Dakar (Sénégal)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Gilles Le Châtelier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Catherine Bergeal
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Michel Conseil
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
charge
30 Août 200230/08/2002
De: Joël Gogan
directeur adjoint du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
promotion
30 Août 200230/08/2002
De: Guy Oger
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
date_fin="2002-09-30"
duree="cinq ans"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Gérard Thierry
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Saône
Groupe:
date_debut="2003-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Août 200230/08/2002
De: Sartre (Thibaut)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-06-15"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Dufour (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-06-15"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Guy-Dominique Kennel
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres de la commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
créée par le
décret n° 2002-586 du
25 avril 2002
relatif à la délivrance du label « école de l'internet »,
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Marc-Antoine Jamet
maire du Val-de-Reuil
Objet:
membres de la commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
créée par le
décret n° 2002-586 du
25 avril 2002
relatif à la délivrance du label « école de l'internet »,
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Eric Chevaillier
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
créée par le
décret n° 2002-586 du
25 avril 2002
relatif à la délivrance du label « école de l'internet »,
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Henri Oberdorff
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
30 Août 200230/08/2002
De: Fülöp (Tamas)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), en médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Besançon
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003
de nationalité canadienne et hongroise
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité canadienne et hongroise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Olombel (Patrick)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Rouen
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
professeur
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Honnorat (Charles)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Rennes-I
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
professeur
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Ourabah (Rissane)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-XI
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
professeur
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Sautron (Jean-Baptiste)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Nice
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
professeur
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Glantenet (Raymond)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Lille-II
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
professeur
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Salfati (Guy)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Dijon
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
professeur
nomination
30 Août 200230/08/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.