autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle Chmitelin
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000625409(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 200425/11/2004
De: Philippe Auzary
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000256242(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Pierre Pelissier
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000438269(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Isabelle Tison
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000438269(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Danielle Gozard
sous-directrice, à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000438269(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Pierre Pelissier
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000252376(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200427/02/2004
De: Danielle Gozard
sous-directrice, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000252376(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200427/02/2004
De: Philippe Auzary
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000796651(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200314/12/2003
De: Pierre Pelissier
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000430294(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Frédéric Beaufays
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000430294(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Danielle Gozard
sous-directrice, à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000430294(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Françoise Guilhemsans
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000430138(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Paul Vialle
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts et en particulier aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000430053(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 200306/09/2003
De: Pierre Pelissier
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000415406(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Frédéric Beaufays
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000415406(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Danielle Gozard
sous-directrice, à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000415406(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Jean-Jacques Renault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000235588(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200312/03/2003
De: Isabelle Chmitelin
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000235588(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200312/03/2003
De: Odile Bobenriether
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000235658(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: André Grammont
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts et en particulier aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000782346(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Isabelle Chmitelin
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000596874(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 200223/07/2002
De: Régis Leseur
vice-président du conseil général vétérinaire
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux contrôleurs généraux des services vétérinaires
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000596886(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200205/06/2002
De: Henri Demange
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts et en particulier aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000596885(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200205/06/2002
De: Frédéric Beaufays
premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, chargé de mission
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000774124(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Danielle Gozard
sous-directrice, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000774124(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Hervé Le Gall
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000591671(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Isabelle Chmitelin
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000591670(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Odile Bobenriether
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000408299(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jean-Jacques Renault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000774417(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 200224/05/2002
De: Agnès Daussun
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000409034(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 200224/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.