tribunal_instance="14e arrondissement de Paris" (tag)


De: Laurence HAIAT
juge au tribunal de grande instance de Verdun chargée du service du tribunal d'instance de Verdun
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Anne CHAPLY
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Sophie COUPET
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Marie-Christine HERVIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Hervé Guilbert
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Séverine Besse
juge au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Garrigues (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Augen (Maryvonne), épouse Girard
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Marie-Françoise Lebon, épouse Blanchard
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes chargée du service du tribunal d'instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Sabine Raczy, épouse Bili
juge au tribunal de grande instance de Lille chargée du service du tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Philippe Lemesle
juge au tribunal de grande instance de Bobigny, chargé du service du tribunal d'instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargé du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Michaud (Marie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Foucault
Groupe:
date_debut="1999-09-06"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Charton (Evelyne), épouse Foucault
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Consel (Rose-Aimée)
adjoint administratif stagiaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Aliouane
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Gevolde (Marie-Laure), épouse Herlaud
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Groupe:
date_debut="1998-02-02"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
cessation de fonction
21 Mai 199821/05/1998
De: Gevolde (Marie-Laure)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 14e arrondissement
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Aliouane (Sadia)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 14e arrondissement
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Zenou (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
date_debut="1994-03-10"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
depart_retraite
admission
26 Septembre 199326/09/1993
De: Jacques Zenou
juge du second grade, premier groupe
Objet:
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance du 19e arrondissement
chargé du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
décharge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.