tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques ARLOTTO
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000037131643(source JORF)
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: Sandra VERBRUGGHEN
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Valérie CHARLES
juge au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000028323982(source JORF)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Régis MOLAT
vice-président
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
date_debut="2014-01-07"
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000028269412(source JORF)
décharge
04 Décembre 201304/12/2013
De: Chloé SALLEE
juge des enfants au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: GASSMANN Olivier
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Cagnes sur Mer
Remplace:Mme DOUCET Jocelyne
Groupe:
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
JUSB1117312A(source BOMJ)
nomination
20 Juin 201120/06/2011
De: DOUCET Jocelyne
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Remplace:Mme COUTURIER Suzy, épouse CHEVALIER
Groupe:
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
JUSB1031226A(source BOMJ)
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Sabine MAILLARD, épouse CHARDONNAY
juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: COUTURIER (Suzy), épouse CHEVALIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Remplace:Mme DANEL (Colette), épouse AMIOT
Groupe:
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000021201617(source JORF)
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Brigitte Raybaud, épouse Turrillo
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Danel (Colette), épouse Amiot
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer (06800)
Remplace:Mme Owczarzak (Nadine), épouse Blaire
Groupe:
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000459863(source JORF)
nomination
08 Juillet 200608/07/2006
De: Geneviève Cassan, épouse Vallar
juge au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000257709(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Régis Molat
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Cécile Leingre, épouse Marion
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Owczarzak (Nadine), épouse Blaire
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Scatigna (Marie-Christine), épouse Falco
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Albert Cantinol
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Remplace:
Mme Frenoy
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Virginie Picard, épouse Oudin
juge au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier chargé du service du tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Substitut du procureur de la République
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Nathalie Frenoy
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Remplace:
M. Braudo
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.