tribunal_instance="La Mure" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Linais (Chantal), épouse Moussay
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Mure (38350)
Remplace:Mme Mouttet (Josiane), épouse Serre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
suppleant
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Philippe Lombard
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Mure
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Mouttet-Serre (Josiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Mure
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Laurent (Josette)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Mure
Remplace:
Mme Mouttet-Serre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Stéphane Wegner
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel de Grenoble, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de La Mure
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Mouttet (Josiane), épouse Serre
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Mure
Remplace:
Mme Roux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Mouttet (Josiane)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de La Mure
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Roux (Christiane)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de La Mure
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Elisabeth Le Coz
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Mure
Remplace:Mme Bourgeois
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="La Mure"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Mouttet Serre (Josiane)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Mûre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
suppleant
nomination
13 Août 199313/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.