tribunal_instance="Lourdes" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Anne-Françoise Guiton-Pineau
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Guinle (Francine)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000644711(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Paul Riviere
notaire
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Paul Riviere
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Casteran (Josette), épouse Sastre
greffière du premier grade au greffe détaché de Lannemezan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000616186(source JORF)
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Ferrand (Danièle), épouse Parant
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
date_debut="2004-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant
JORFTEXT000000806542(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Laurence Guiyoule, épouse Baylaucq
juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Gourlez (Michelle), épouse Wejner
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
date_debut="2003-08-18"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000245402(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Blondel (Corinne)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lourdes
date_debut="2003-08-18"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000245402(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 200327/08/2003
De: Blondel (Corinne)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000592002(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Fraisse (Marie-Anne), épouse Dejean
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lourdes
date_debut="2001-09-11"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000592002(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 200119/10/2001
De: Guenaicheau (Sandra)
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
date_debut="2000-05-11"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant
JORFTEXT000000752794(source JORF)
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Fraisse (Marie-Anne), épouse Dejean
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Lourdes
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Gourlez (Michelle), épouse Wejner
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Lourdes
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Fraisse (Marie-Anne), épouse Dejean
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lourdes
Remplace:
Mme Contraires
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant
JORFTEXT000000546893(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Jean Faissolle
juge
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
du service du tribunal d'instance de Lourdes
chargé des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Pelay
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000355722(source JORF)
décharge
19 Décembre 199119/12/1991
De: Pascale Desbureaux, épouse Pelay
juge
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
des fonctions de juge de l'application des peines
chargée du service du tribunal d'instance de Lourdes
Remplace:M. Faissolle
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
tribunal_instance="Lourdes"
JORFTEXT000000355722(source JORF)
décharge
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.