tribunal_instance="Louviers" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
Tribunal d'instance de Louviers
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000019524780(source JORF)
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
Tribunal d'instance de Louviers
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000018081349(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Benoît Bernard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Eva Giudicelli
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Edouard de Leiris
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rouen
Tribunal d'instance de Louviers
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
suppleant
JORFTEXT000000563055(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Courteille (Viviane), épouse Dubois
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rouen
Tribunal d'instance de Louviers
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000000563055(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Evelyne Martin
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Louviers
Remplace:Mme Jeorger
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Courteille (Viviane), épouse Dubois
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
Tribunal d'instance de Louviers
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
JORFTEXT000000355903(source JORF)
nomination
09 Novembre 199109/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.