tribunal_instance="Marvejols" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Céline Gruson
juge des enfants au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Marvejols
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
tribunal_instance="Marvejols"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Broc (Michèle), épouse Michel
greffière du premier grade au tribunal d'instance de Mende
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marvejols
Remplace:Mme Majorel (Monique), épouse Serrano
Groupe:
Tribunal d'instance de Marvejols
tribunal
tribunal_instance="Marvejols"
suppleant
JORFTEXT000000459136(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Majorel (Monique), épouse Serrano
adjointe administrative principale au tribunal d'instance de Mende
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Marvejols (48100)
Groupe:
Tribunal d'instance de Marvejols
tribunal
tribunal_instance="Marvejols"
JORFTEXT000000459136(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Majorel (Monique), épouse Serrano
adjointe administrative principale de 1re classe au tribunal d'instance de Mende (48000)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marvejols (48100)
Groupe:
Tribunal d'instance de Marvejols
tribunal
tribunal_instance="Marvejols"
suppleant
JORFTEXT000000456328(source JORF)
nomination
06 Janvier 200606/01/2006
De: Thierry Silhol
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Marvejols
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
tribunal_instance="Marvejols"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Leclerc (Edith), épouse Carpentier
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marvejols
Groupe:
Tribunal d'instance de Marvejols
date_debut="1999-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Marvejols"
suppleant
JORFTEXT000000213314(source JORF)
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Christine Castaing
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Marvejols
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
tribunal_instance="Marvejols"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Servouze (Francine), épouse Lachasse
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Marvejols
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Marvejols"
suppleant
JORFTEXT000000197106(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Chaptal (Simone), épouse Cavalier
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Marvejols
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Marvejols"
JORFTEXT000000197106(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.