tribunal_instance="Ribérac" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Corinne Miot
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Ribérac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
tribunal_instance="Ribérac"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Bérengère Mercier, épouse Larnaudie
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Ribérac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
tribunal_instance="Ribérac"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: François Rivière
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Avold
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Ribérac
Remplace:
M. Lemonnier
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
tribunal_instance="Ribérac"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Prevot (Dominique), épouse Jean-Pierre
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Ribérac
Remplace:
Mme Lamon
Groupe:
Tribunal d'instance de Ribérac
date_debut="1997-09-22"
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
suppleant
JORFTEXT000000567966(source JORF)
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Charbonneau (Marie-Rose), épouse Lamon
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Ribérac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Beau (Maryse), épouse Martin
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Ribérac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Charbonneau (MarieRose), épouse Lamon
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Ribérac
Remplace:
Mme Jean-Pierre
Groupe:
Tribunal d'instance de Ribérac
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
suppleant
JORFTEXT000000180893(source JORF)
nomination
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.