tribunal_instance="Semur-en-Auxois" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Voye (Aleth), épouse Orset
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Remplace:Mme Monnot (Annie)
Groupe:
date_debut="2004-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
suppleant
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Ciemniak (Christine)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Groupe:
date_debut="2004-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Voye (Aleth), épouse Orset
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Groupe:
date_debut="2004-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
cessation de fonction
25 Août 200425/08/2004
De: Monnot (Annie)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Remplace:Mme Voye (Aleth), épouse Orset
Groupe:
date_debut="2003-12-20"
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Ciemniak (Christine)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
date_debut="2003-12-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Ciemniak (Christine)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Karine Bruere
juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, chargée du service du tribunal d'instance de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargée du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Le Mene (Véronique)
agent administratif de deuxième classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Remplace:
M. Conill
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Conill (Laurent)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Remplace:
Mme Monnot
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Monnot (Annie)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
nomination
26 Février 199426/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.