tribunal_instance="Trévoux" (tag)


De: Nathalie LE BARON
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Gaëlle MURE épouse MARTI
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
suppleant
JUSB1208736A(source BOMJ)
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Guillaume PERRIN
adjoint administratif de première classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Trevoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-11-15"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1129372A(source BOMJ)
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Sandrine LEOBON
Objet:
greffière en chef, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d' instance de Trevoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-11-15"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1129372A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Octobre 201124/10/2011
De: LEOBON Sandrine
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-05-16"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1111014A(source BOMJ)
nomination
07 Avril 201107/04/2011
De: CUMIN Monique, épouse CHALEARD
Objet:
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-05-16"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1111014A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Avril 201107/04/2011
De: Daniel GROLLEMUND
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Cumin (Monique), épouse Chaleard
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000648774(source JORF)
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Patricia Benguigui, épouse Monleon
conseillère à la cour d'appel de Lyon du second grade
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Laurence Villette, épouse Richard
juge au tribunal de grande instance d'Auxerre, chargée du service du tribunal d'instance d'Avallon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Paget (Danièle), épouse Porta
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
suppleant
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pyod (Lucienne), épouse Pommatau
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Sophie Bulle, épouse Patron
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Trévoux
Remplace:
Mme Bussy
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Tribunal d'instance de Trévoux
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.