04 Avril 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Feuvrier (Jean-Loïc, Yves)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000718914(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Auger (Christian, Jean, Edgard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000718914(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Auger (Christian, Jean, Edgard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000718914(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 199104/04/1991
De: Canavaggio (Pierre)
attaché de service administratif de 1re classe, 2e échelon, au ministère de la défense
Objet:
à la retraite pour invalidité
sera rayé des contrôles le même jour
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000718913(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Saul (Guyane)
cadastré section F, no 105, pour une contenance totale de 3500 mètres carrés, tel au surplus qu'il figure, délimité par un liséré rouge, sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la défense (direction centrale du génie), pour les besoins de l'armée de terre, un immeuble sis à
Groupe:
Direction centrale du génie
JORFTEXT000000718911(source JORF)
affectation
04 Avril 199104/04/1991
De: Darget (Gérard, Claude, Etienne, Irénée)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ambelouis (Hubert, Lucien, Louis, Lionel)
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000718910(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Lefebvre (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget au service du contrôle d'Etat
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget au service du contrôle d'Etat
date_debut="1990-08-20"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718909(source JORF)
affectation
04 Avril 199104/04/1991
De: Hertaut (Marie-Pierre, Odile)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Denglos et Pierre Waelens, notaires associés, titulaires d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fournes-en-Weppes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000718908(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
réintégration
04 Avril 199104/04/1991
De: Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Rancourt de Mimerand (Dominique, Marie, Louis, Xavier)
Colonel du corps des officiers de l'air de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Mennessier (Claude, Albert, Philippe)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Moine (Bruno, Marie, Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Lecerf (Gilles, Bernard, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux pour l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Henry (Dominique, Marie, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux pour l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Montaigne de Poncins (Roland, Marie, Ernest)
Capitaine de vaisseau de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-06-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Hellio (Jean, Yves, Auguste, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-06-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de division
Objet:
inspecteur de l'arme blindée et de la cavalerie
date_debut="1991-05-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
major général de la marine
date_debut="1991-04-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
président de la commission permanente des essais des bâtiments de la flotte
Groupe:
Commission permanente des essais des bâtiments de la flotte
date_debut="1991-04-13"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Contre-amiral
Objet:
commandant la zone maritime de l'océan Indien
Groupe:
Océan Indien
date_debut="1991-04-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Opérations au préfet maritime de la Méditerranée
Groupe:
Prefecture maritime de la Méditerranée
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
Direction du personnel militaire de l'armée de l'air
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Opérations au préfet maritime de l'Atlantique
Groupe:
Prefecture maritime de l'Atlantique
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Cabon (Yves, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
inspecteur technique des bâtiments et travaux du génie
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Véricel (Paul, Louis)
Général de division aérienne
Objet:
directeur des centres d'expérimentations nucléaires
Groupe:
Direction des centres d'expérimentations nucléaires
date_debut="1991-03-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Bourhis (Jean, Louis, Aimé)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Courbil (Louis, José, Léopold)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur général du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Service de santé des armées"
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de division
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
détachement
04 Avril 199104/04/1991
De: Maurice (Christian, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Pibarot (Jean-Claude, Jacques)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Hyacinthe (René, Hyacinthe)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Favreau (Jacques)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Rieunau (Pierre, René)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Renon (Philippe, Louis, Jacques)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Guillerm (Jacques, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Casabianca (Jean-Baptiste)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Bernard Prague
ministre plénipotentiaire, conseiller d'ambassade de 1re classe à la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Corée
Remplace:M. Hubert Forquenot de La Fortelle
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Corée du Sud"
JORFTEXT000000718867(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Akiri (Preston)
de nationalité nigériane
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000718805(source JORF)
autorisation
04 Avril 199104/04/1991
De: Roux (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Riviere (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Rivet-Fusil (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Renault (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Precetti (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Ponroy (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Pollenne (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Poissonnier (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Plante (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Pierson (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Petit (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Nasom (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Monnot (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Missud (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Miharan (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Meaza (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Lesbros (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Tinier (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Clanche (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Klein (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Jallat (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Hyafil (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Hervé (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Henry (Pierrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Grinspan (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Gaignon (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Fort (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Duperrier (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Drouet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Dervieux (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Couchoud (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Catrycke (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Cartigny (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Canonica (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Calvo (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Bourgeois (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Belieres (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Barthelemy (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Balabaud (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Aymard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Vincent (Anne-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Veyrat (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Untereiner (Sabine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Trocme (Caryn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Trameson (Marie- Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Tomine (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Nomblot (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Nicoleau (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Marchal (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Toumelin (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Garcin (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Fuselier (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Faisant (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Fabre (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Du Plessis de Grenedan (Tiphaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Devolder (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Desplanches (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Descourvieres (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Desaphy (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Dauphin (Marie-Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Combet-Joly (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Combalier (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Brisset (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Blondeau (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Bidard (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Baudoin (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
JORFTEXT000000718804(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Gaye (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1991-05-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000717684(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Hurlot (Anastasia)
administrateur civil hors classe, affectée au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
sous-directeur au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et victimes de guerre pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1990-07-05"
JORFTEXT000000536774(source JORF)
détachement
04 Avril 199104/04/1991
De: Joubert (Pierre)
professeur d'E.N.S.A.M
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement technique de Cachan les personnalités
Remplace:M. Sol (Charles)
Groupe:
Centre national d'enseignement technique de Cachan
conseil_administration
JORFTEXT000000536771(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Barreau (Denis)
élève de troisième année au département de génie mécanique à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement technique de Cachan les personnalités
Remplace:M. Astruc (Thierry)
Groupe:
Centre national d'enseignement technique de Cachan
conseil_administration
JORFTEXT000000536771(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1991-04-02"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536770(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 199104/04/1991
De: Blanchart (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur de l'industrie et des mines de classe exceptionnelle
date_debut="1991-05-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000536768(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Tuffier (Nathalie), épouse Mickelsen
adjoint administratif à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Boursier
JORFTEXT000000536353(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Leveau (Chantal), épouse Delaye
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Arnaud
JORFTEXT000000536353(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Schwartz (Michèle, Denise)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Thomas (Dominique, Mary, Aline)
notaire
notaire_residence="Delme (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000536352(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Panazza (Jean-Pierre)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er avril 1991
affecté
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000000536311(source JORF)
réintégration
04 Avril 199104/04/1991
De: Raynal (Odile, Marie, Elisabeth)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paulette Bilhe et Yvette Lacombe-Polato, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
JORFTEXT000000535556(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Salmon (Monique, Jacqueline, Louise)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Yves Dupouy et Chantal Ritter Dupouy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Confolens (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000000354147(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
auprès de l'université française du Pacifique
chargé de mission
Groupe:
Université française du Pacifique
date_debut="1990-12-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000353973(source JORF)
détachement
04 Avril 199104/04/1991
De: Savoure (Dominique, Marie, Pierre, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Savoure et Jacques Robidaire, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000353972(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Bourroncle (Jean-Pierre)
Adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances de l'administration centrale du ministère de la défense (direction des services financiers)
en remplacement du capitaine Joseph-Rose
Groupe:
Direction des services financiers
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000353968(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Raffin (Emmanuel)
chef de service administratif
Objet:
des contrôles
JORFTEXT000000353965(source JORF)
radiation
04 Avril 199104/04/1991
De: Raffin (Emmanuel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de service administratif
Groupe:
Chef de service administratif
date_debut="1991-07-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000353965(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Benoît Chevauchez
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353962(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Guy Gautherin
professeur des universités à l'institut universitaire de technologie d'Orsay
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
à compter de la date de publication du présent décret
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000353858(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Royczyk (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1991-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000353857(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Camopi (Guyane)
tel au surplus qu'il figure, délimité par un liséré rouge, sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la défense (direction centrale du génie), pour les besoins de la direction générale de la gendarmerie nationale, un terrain d'une superficie totale de 4200 mètres carrés situé à
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale, un terrain d'une superficie totale de 4200 mètres carrés situé à
JORFTEXT000000352567(source JORF)
affectation
04 Avril 199104/04/1991
De: Laporte (André, Jean)
ancien notaire
Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
JORFTEXT000000352566(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Claude Fay
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Bombay
Remplace:M. Gildas Le Lidec
consul="Bombay"
JORFTEXT000000172014(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Mayer (Philippe)
Objet:
membre du Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Remplace:M. Vincent (André)
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
date_debut="1991-01-31"
date_fin="1991-10-04"
JORFTEXT000000172013(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Stahl (Jacques-Henri)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
JORFTEXT000000171974(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Chauvaux (Didier)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
JORFTEXT000000171974(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Cambon (Christian)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
ville de Paris
au titre de la mobilité
date_debut="1990-10-15"
JORFTEXT000000171972(source JORF)
mise à disposition
04 Avril 199104/04/1991
De: Delaye (Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société Robert Besse et Jean-Luc Baziadoly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Réole (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000171936(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Besse (Robert, Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société Robert Besse et Jean-Luc Baziadoly, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Réole (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000171936(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 199104/04/1991
De: Dhenin (Christian)
Objet:
secrétaire général de l'Observatoire juridique des technologies de l'information
Remplace:M. Garidou (Daniel)
Groupe:
Observatoire juridique des technologies de l'information
JORFTEXT000000171934(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Zoma (Jean-Baptiste)
Burkina Faso
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Zalo (Camille)
Côte-d'Ivoire
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Sioud (Sami)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Schmeitzky (Christophe)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Rakotoarivelo (Jarisoa)
Madagascar
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Rakotoarisoa (Oelina, Valohery)
Madagascar
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Ouaimon (Emmanuel)
Centrafrique
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Koffi (Mouroufié, Gabriel)
Côte-d'Ivoire
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Guerin (Christian)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Ghanmi (Jamel)
Tunisie
Objet:
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diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Gaye (Mamadou)
Sénégal
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
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JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Djimtibaye (Bedim)
Tchad
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Diop (Sérigné)
Sénégal
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Conquy (Christophe)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Cherradi (Choukri)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Benyahia (Reechad)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Ben Messaoud (Ezzeddine)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Avril (Philippe)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Agnafizara (Adamony)
Madagascar
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Fabien (Françoise)
France
Objet:
le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, option Industries alimentaires régions chaudes
JORFTEXT000000171878(source JORF)
diplome
04 Avril 199104/04/1991
De: Quennehen (Marcel)
Objet:
liquidateur de la société coopérative de reconstruction de Rouen Reconstruire
en application des dispositions de l'article 38 (3e alinéa) du décret no 59-452 du
21 mars 1959
modifié
Groupe:
Société coopérative de reconstruction de Rouen Reconstruire
JORFTEXT000000170795(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 199104/04/1991
De: Cordier (Ghislaine), épouse Pellissier
greffier au tribunal d'instance de Saint-Yrieix-la-Perche
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Chambre
JORFTEXT000000170794(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Missir (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1991-11-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000170766(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Van Hoorde (Pierrick)
représentant du Syndicat national des fabricants de produits surgelés et congelés
Objet:
membre de la section Pêche (groupe Commerce et industrie) du Comité central des pêches maritimes
2e catégorie, 3e section, 2. Fabricants de produits surgelés et congelés, a) Patrons
Remplace:M. Simonnet (Christian)
Groupe:
Section Pêche (groupe Commerce et industrie) du Comité central des pêches maritimes
JORFTEXT000000170763(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Vautrin (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Sarrazin (José)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Saccard (Georges)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Roger (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Petitcuenot (Jean- François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Perichaud (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Pages (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Mathonnet (Jean- Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Martinet (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Loubette (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Lazignac (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Jossier (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Jardin (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Izambard (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Hinard (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Guinet (Max)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Gilmez (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Georget (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Escourolle (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Epinoux (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Duluc (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Dastugue (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Coic (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Clochon (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Charron (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Breton (Gilbert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Bion (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Auger (René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Aubin (Léonard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000170762(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Huerta (Enrique)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service de l'habillement, du couchage et du casernement de la direction du commissariat de la marine à Toulon
Remplace:M. Gianesini (François)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1991-03-15"
JORFTEXT000000170761(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.