04 Avril 2001


De: Maquart (Bruno)
Objet:
directeur général du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Remplace:M. Cerutti (Guillaume)
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
JORFTEXT000000770188(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Cornec (René)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Orne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Orne
date_debut="2001-04-15"
JORFTEXT000000770187(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Michelin (Emmanuèle), épouse d'Achon
conseillère des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-09-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000770186(source JORF)
détachement
04 Avril 200104/04/2001
De: Pouchepadass (Michel)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000770185(source JORF)
radiation
04 Avril 200104/04/2001
De: Vizy (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer (DAESC)
date_debut="2000-09-25"
JORFTEXT000000770151(source JORF)
détachement
04 Avril 200104/04/2001
De: Vormus (Stéphane, Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000770150(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Couillerot (Boris, Gilles, Jocelyn)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000770150(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Henriot (Michel, Jean, Léon)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000770150(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: Meissonnier (Claude, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Meissonnier, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mende (Lozère)"
huissier_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000770149(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Chabaud (Camille, Gilbert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacqueline Garçonnet-Costet, Bernard Remuzat, Fabrice Dubail, Gilles Sorini, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000770148(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Garçonnet (Jacqueline, Charlotte, Jeanne, Louise), épouse Costet
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jacqueline Garçonnet-Costet, Bernard Remuzat, Fabrice Dubail, Gilles Sorini, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000770148(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: Ory (Joëlle, Josette, Thérèse)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Pierre Pilleux et Gérard Vincent, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Villaines-la-Juhel (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000770147(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Vincent (Gérard, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Pilleux et Gérard Vincent, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villaines-la-Juhel (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000770147(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: Collière (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur auprès de la ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000770000(source JORF)
détachement
04 Avril 200104/04/2001
De: Jean-Paul Collomp
premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000000768816(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Cassier (Jacques)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
sur un emploi de directeur régional du commerce extérieur de 2e classe
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction régionale du commerce extérieur de 2e classe
date_debut="2000-09-12"
JORFTEXT000000768815(source JORF)
détachement
04 Avril 200104/04/2001
De: Bonnet (François)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
auprès du préfet de la région Bourgogne
chargé de mission à temps plein
Groupe:
Prefecture de la région Bourgogne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768812(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Clemencin (Gérard)
ingénieur agronome
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000768812(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: de La Forest Divonne (Bertrand)
attaché régional
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Ile-de-France
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Ile-de-France
date_debut="2000-10-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768811(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Jean-Noël De Casanove
vétérinaire inspecteur de classe normale
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Oise
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Oise
date_debut="2001-04-02"
JORFTEXT000000588792(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Bernard Marcadet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-08-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000588791(source JORF)
admission
04 Avril 200104/04/2001
De: Goldblatt (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-10-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588642(source JORF)
détachement
04 Avril 200104/04/2001
De: Hector (Dominique, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Hector et Philippe Montaubric, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cahors (Lot)"
huissier_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000000588641(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: Normand (Sylvie, Germaine, Marcelle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Guy Roussey et Jean-Raymond Nicaise, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000588640(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Roussey (Guy, Stéphane, Arsène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Roussey et Jean-Raymond Nicaise, notaires associés
notaire
notaire_residence="Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000588640(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: Forget (Claude)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588639(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Bockel (Jean-Marie)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588639(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Gares (Alain)
Objet:
membre du Conseil national de la création d'entreprises
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588639(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De:
Benoist
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et de toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Jean-Noël Sanchez
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et de toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Jézéquel
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Amselek
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Jézéquel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Thierry Amselek
chef du bureau de la commande publique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Benoist
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Alban Garillon
chef de la cellule de gestion et de programmation immobilières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Turoche
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et de toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et de toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et de toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Le Bail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et de toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Turoche
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Marine Cochard
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Turoche
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Turoche
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De:
Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587828(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Alain Gilquin
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587827(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Michel Gilles
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587827(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Yves Buey
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587827(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Sarah François
attachées d'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587827(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Béatrice Cherblanc
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587827(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Christine Abrossimov
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587827(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Laurence Vagnier
sous-directrice des droits des salariés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000587826(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Michel Raynaud
avocat général honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Remplace:M. Jean Léonnet
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000405083(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Renaud (Paul)
attaché d'administration centrale
Objet:
auprès du préfet de la région Guyane
délégué régional au commerce et à l'artisanat
Groupe:
Prefecture de la région Guyane
date_debut="2001-02-15"
JORFTEXT000000405081(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de santé et des stratégies et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000405079(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Pascal Abraham
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de santé et des stratégies et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000405079(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000405078(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000405078(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Stéphan Clément
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000405078(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Maryse Chaix
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000405078(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Joël Delplanque
directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000404541(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Giscard d'Estaing (Jacques)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de contrôle du Mobilier national
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Commission de contrôle du Mobilier national
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000404540(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Elkaïm (Gilbert)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur à la délégation interministérielle à la ville pour assurer les fonctions de secrétaire général
Groupe:
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
date_debut="2000-09-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000404534(source JORF)
détachement
04 Avril 200104/04/2001
De: Cuif (Jean-Marc, François, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Cuif, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000404533(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Leport (Pierrick, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Vigneron, Pierrick Leport et Sylvie Germain, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Granville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000404532(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: Marie-Françoise Tammaro
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000404501(source JORF)
admission
04 Avril 200104/04/2001
De: Christophe Marchand
administrateur civil, chef du bureau « autres participations » à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
Société française de production et de création audiovisuelles
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000000404500(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Butel (Marie-Christine), épouse Velty
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000000404499(source JORF)
radiation
04 Avril 200104/04/2001
De: Pinard (Michel)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000222080(source JORF)
radiation
04 Avril 200104/04/2001
De: Serot Alméras (Luc)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000000222079(source JORF)
radiation
04 Avril 200104/04/2001
De: Ouzilou (Stéphane, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fayence (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000222077(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Mary (Sandrine, Valérie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fayence (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000222077(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Montaye (Sophie, Marie, Catherine)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Fayence (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000222077(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200104/04/2001
De: Marquine (Sophie, Léa, Marie-Françoise), épouse Venuat
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Marquine (René, Amédé, Pierre)
huissier
huissier_residence="Montluçon (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000222076(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Decron (Isabelle, Jacqueline, Marie-Bénédicte), épouse Lafaye
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Faucher, Bernard Surville et Alain Jonoux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000000222075(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Willot (Anthony)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Willemin (Clément)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Vignal (Bertrand)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Tinson (Julien)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Simonnet (Philippe)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Rajalu (Samuel)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Quenardel (Antoine)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Pineau (Mickaël)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Pernet (Alexis)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Paque (Renaud)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Michel (Yann)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Menguy (Boris)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Magnier (Jérôme)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Lestra (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Haegeli (Xavier)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Garnier-Boudier (Thibault)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Gallais (Ronan)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Equilbey (Axel)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Droz (Thomas)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Damestoy (Florent)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Buisson (Philippe)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Berger (Olivier)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Aubert (John)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Ansart (Cédric)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: de Lanoe de La Bastille (Alix)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Venet (Fabienne)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Van de Portal (Laëtitia)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Roche (Christelle)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Rioux (Nathalie)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Paris (Cécile)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Panetier (Sandrine)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Nayrac (Patricia)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Mensching (Mirja)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Maurice (Cécile)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Mattas (Anne)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Leroy (Nathalie)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Lepage (Anne-Sylvie)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Le Goffic (Virginie)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Gilot (Claire)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Coutaud (Sylvie), épouse Day
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Bouvard (Daphné)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Bizet (Hélène)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Berthoux (Cécile)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Benoist (Christelle)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Baillaud (Alice)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222004(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Meddeb (Slim)
Objet:
le diplôme de paysagiste de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222003(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Berrima (Béchir)
Objet:
le diplôme de paysagiste de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
École nationale supérieure du paysage
ecole
JORFTEXT000000222003(source JORF)
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Philippe Nougayrede
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers
date_debut="2001-04-17"
JORFTEXT000000222001(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Trarieux (Anne), épouse Vidal de la Blache
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000222000(source JORF)
radiation
04 Avril 200104/04/2001
De: Clerc (Bruno)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000221999(source JORF)
radiation
04 Avril 200104/04/2001
De: Itté (Sylvain)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000000221998(source JORF)
radiation
04 Avril 200104/04/2001
De: Noëlle Parrain
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
»
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2001-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000221934(source JORF)
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Bied-Charreton (Véronique)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directrice de la gestion de la fiscalité à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-12-01"
JORFTEXT000000221179(source JORF)
détachement
04 Avril 200104/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.