06 Janvier 1993

De:	Levillain (Claude) Docteur service de long séjour au centre médical du Vésinet (Yvelines)
Objet:	chef de service à temps partiel
Groupe:	Chef de service à temps partiel

JORFTEXT000000725064 (source JORF)

nomination

De:	Lazareth (Jean-Pierre) Docteur service de rééducation et réadaptation fonctionnelle au centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:	chef de service à temps partiel
Groupe:	Chef de service à temps partiel

JORFTEXT000000725063 (source JORF)

nomination

De:	Levast (Marc) Docteur service de convalescents au centre hospitalier de Cherbourg (Manche)
Objet:	chef de service à temps partiel
Groupe:	Chef de service à temps partiel

JORFTEXT000000725062 (source JORF)

nomination

De:	Langlois (Marc) Docteur service d'ophtalmologie au centre hospitalier d'Alençon (Orne)
Objet:	chef de service à temps partiel
Groupe:	Chef de service à temps partiel

JORFTEXT000000725062 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000725061 (source JORF)

De:	Moisan (Marie-Pierre) doctor of philosophy
Objet:	après concours, chargée de recherche de 2e classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1992-10-01"

nomination

JORFTEXT000000725010 (source JORF)

De:	Moreau (Gérard, Jean, Benoît) notaire Boscle-Hard (Seine-Maritime)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Suppression d'offices de notaire (officiers publics ou ministériels)

désignation

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Clères (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Joron (Jean, Marie, Raoul, Louis)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000725010 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000725008 (source JORF)

De:	Cler (Jean-Claude)
Objet:	Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:	M. Mouralis (Jean-Louis)
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

nomination

JORFTEXT000000725007 (source JORF)

De:	Marger (Brigitte)
Objet:	directeur général de la Cité de la musique à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Cité de la musique

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000725006 (source JORF)

De:	Denis Olivennes conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"

nomination

JORFTEXT000000725006 (source JORF)

De:	Jean-François Stoll administrateur civil
Objet:	conseiller économique du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

nomination

cour_cassation
avocat_aux_conseils

De:	Ghestin (Jean-Pierre, Marc)
Objet:	avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

JORFTEXT000000724967 (source JORF)

nomination

cour_cassation
avocat_aux_conseils

De:	Gauzes (Jean-Paul, Michel)
Objet:	avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

JORFTEXT000000724967 (source JORF)

nomination

cour_cassation
avocat_aux_conseils

De:	Gauzes (Jean-Paul, Michel)
Objet:	avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

JORFTEXT000000724967 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000543718 (source JORF)

De:	Olivier Schrameck maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000543718 (source JORF)

De:	Bruno Genevois conseiller d'Etat
Objet:	secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:	Conseil constitutionnel

a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000543583 (source JORF)

De:	Le Port (Jean, Pierre) de l'union maritime (C.F.D.T.), en continuation de mandat
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"

nomination

De:	Toamasina (Madagascar)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Behoririka (Madagascar)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Razafindrakoto (Joana Haritiana)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Rahaingoalison (Narizo)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Breton (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Lambert (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Lesage (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Blaquière (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Lecu (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Garayt (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Loriot (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Gorgery (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

JORFTEXT000000543580 (source JORF)

De:	Jean-Marie Paulot
Objet:	conseiller technique au cabinet

cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Metton (André) Docteur service de pédiatrie au centre hospitalier de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)
Objet:	chef de service à temps partiel
Groupe:	Chef de service à temps partiel

JORFTEXT000000359602 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000359601 (source JORF)

De:	Gros (Philippe) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	des fonctions de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre près la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles conseiller commercial de 1re classe
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre près la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles

charge

JORFTEXT000000359600 (source JORF)

De:	Michel Thenault préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:	directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Direction générale des collectivités locales Ministère de l'Intérieur

conseil_des_ministres

nomination

conseil_des_ministres
prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"

De:	Michel Thenault
Objet:	préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris

JORFTEXT000000359600 (source JORF)

détachement

a_sa_demande
conseil_des_ministres

De:	Jacques Roynette préfet du Gard
Objet:	au bénéfice du congé spécial

JORFTEXT000000359599 (source JORF)

admission

a_sa_demande
conseil_des_ministres

De:	Henri Hugues préfet en service détaché
Objet:	au bénéfice du congé spécial

JORFTEXT000000359599 (source JORF)

admission

De:	de Laage de Meux (Nicolas)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Toth (Hubert)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Moulurat (Jean-Pierre)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Laberenne (Jean)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Fort (Pierre-Emmanuel)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Ducam (Gérard)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Beauvais (Thierry)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Baulac (Olivier)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Lavanant (Fabienne)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Delgado (Joëlle), épouse Leloup
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Darret (Isabelle), épouse Gourgeon
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

JORFTEXT000000359441 (source JORF)

De:	Sarget (Denis, Louis, Marie, Gaston)
Objet:	commissaire-priseur Issoudun (Indre)
Remplace:	M. Fraysse (Vincent, Emile, Léonard)

nomination

JORFTEXT000000359440 (source JORF)

De:	Baffe ((Jérôme, Marie, Antoine)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Baffet (Jean, Michel, Marie, Raymond)

notaire
notaire_residence="Dreux (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

nomination

JORFTEXT000000359273 (source JORF)

De:	Jean-Marie Paulot inspecteur de l'administration
Objet:	directeur de l'administration générale et de l'équipement
Remplace:	M. Louis-Marie Raingeard de la Blétière
Groupe:	Direction de l'administration générale et de l'équipement

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000359228 (source JORF)

De:	Texier (Jean-Georges) attaché principal des services extérieurs du ministère de l'éducation nationale et de la culture (département Culture)
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="1992-12-01"

nomination

JORFTEXT000000359211 (source JORF)

De:	IBCA Notation 87, boulevard Haussmann, 75008 Paris
Objet:	sur la liste visée à l'article 35 de la loi du 23 décembre 1988 susvisée les organismes suivants
Groupe:	Organismes habilités à évaluer les fonds communs de créances prévue à l'article 38 de la loi n° 88-1201

inscription

JORFTEXT000000178314 (source JORF)

De:	Jean-Claude Walter administrateur civil
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Remplace:	M. Jean-Yves Gacon
Groupe:	Société d'économie mixte de Paris-La Villette

date_fin="1995-01-05"
conseil_administration

nomination

De:	Savy (Hervé) (direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:	commissaires du Gouvernement
Remplace:	M. Marx (Jean-Marie)
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Jacotot (Alain) (direction de la production et des échanges)
Objet:	commissaires du Gouvernement
Remplace:	M. Fradin (Guy)
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Bourdreux (Jacques) (direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:	commissaires du Gouvernement
Remplace:	M. Marx (Jean-Marie)
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Simon (Patrick) (direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:	commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:	M. Laborde (Daniel)
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Mondy (Robert) (service formation-développement de la région Aquitaine)
Objet:	commissaires adjoints du Gouvernement
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Le Jan (Alain) (direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi)
Objet:	commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:	M. Boudy (Jean-François)
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Laborde (Daniel) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), cri
Objet:	commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:	M. Simon (Patrick)
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Courtant (Maryvonne) (direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:	commissaires adjoints du Gouvernement
Groupe:	Organismes nationaux de développement

nomination

De:	Hadas-Lebel
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:	Cité de la musique

nomination

De:	Ralite (Jack)
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:	Cité de la musique

nomination

De:	Loyrette (Henri)
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:	Cité de la musique

nomination

De:	Durel (Alain)
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:	Cité de la musique

nomination

De:	Boulez (Pierre)
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:	Cité de la musique

nomination

JORFTEXT000000177630 (source JORF)

De:	Le Foll (Jean) président de section
Objet:	auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes

date_debut="1992-12-21"

affectation