06 Mars 2002


De: Georges Couhadon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur, chef du service de la logistique diplomatique, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200206/03/2002
De: Varenne (Luc)
directeur adjoint du travail
Objet:
auprès du préfet de la région Aquitaine
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200206/03/2002
De: Christian Dubreuil
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Pierre-Eric Rosenberg
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Christian Galliard de Lavernée
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Pascal Teixeira Da Silva
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur, directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200206/03/2002
De: Boutet (Yves)
attaché principal d'administration centrale, 1re classe, 3e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
5 juillet 2002
a_sa_demande
radiation
06 Mars 200206/03/2002
De: Chevalier (Bernard)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="1999-10-26"
duree="cinq ans"
détachement
06 Mars 200206/03/2002
De: Verdier (Françoise)
administratrice civile, auprès du préfet de la région Aquitaine
Objet:
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-01-31"
cessation de fonction
06 Mars 200206/03/2002
De: Agnès Daussun
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Mireille Riou-Canals
directrice des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Jean-Marie Aurand
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: François Senemaud
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur, chef du service de la stratégie, des moyens et de l'évaluation, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200206/03/2002
De: Jean-Jacques Renault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Catherine Geslain-Lanéelle
directrice générale de l'alimentation
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Bastion (Jean-Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-11-28"
réintégration
06 Mars 200206/03/2002
De: Bastion (Jean-Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
en raison de sa titularisation
préfet
prefet
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
06 Mars 200206/03/2002
De: Bouteiller (Didier)
attaché principal de 1re classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son entrée au service de la Commission des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
réintégration
06 Mars 200206/03/2002
De: Jean-Claude Lebossé
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Véronique Wallon
Objet:
conseillère
date_debut="2002-03-04"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Mars 200206/03/2002
De: Lesaffre (Benoît)
chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 200206/03/2002
De: Barret (Christiane)
directrice de la nature et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 200206/03/2002
De: Burg (Christophe)
Objet:
sur proposition du ministre de la défense
membre du conseil d'administration de la SNPE
représentant de l'Etat
Remplace:M. Coq (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 200206/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.