08 Janvier 2003


De: Gilles Bouvenot
Professeur
président
Objet:
respectivement président et vice-président du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Jean-François Bergmann
Professeur
vice-président
Objet:
respectivement président et vice-président du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Olivier Wong
Docteur
généraliste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: François Tremolieres
Docteur
infectiologue, interniste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Christian Riche
Professeur
pharmacovigilant
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Olivier Reveillaud
Docteur
généraliste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Michel Petit
Professeur
psychiatre
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Michel Lievre
Docteur
pharmacologue
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Gérard Leroux
Docteur
généraliste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Thomas Hanslick
Docteur
interniste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: François Gueyffier
Professeur
cardiologue
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bertrand Diquet
Docteur
pharmacologue
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Pierre Demolis
Docteur
pharmacocinéticien
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Michel Cucherat
Docteur
pharmacologue
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bruno Camelli
Docteur
généraliste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Gilles Bouvenot
Professeur
thérapeute
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Jean-François Bergmann
Professeur
thérapeute
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bernard Bannwarth
Professeur
pharmacologue, rhumatologue
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Pierre Atlan
Docteur
généraliste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Pierre Ambrosi
Professeur
interniste
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Michèle Legras
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2003-01-21"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000777009(source JORF)
admission
08 Janvier 200308/01/2003
De: Dehousse (Renaud)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités dans la discipline droit privé et sciences criminelles, ouvert
au titre du4° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
en cette qualité
affecté à l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000776895(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bertrand Diringer
conseiller de chambre régionale des comptes, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000776894(source JORF)
cessation de fonction
08 Janvier 200308/01/2003
De: Busidan (Hélène)
membre du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000776862(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Busidan (Hélène)
Objet:
membre du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Corps des magistrats des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000776862(source JORF)
détachement
08 Janvier 200308/01/2003
De: Tournyol du Clos (Nathalie)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000776861(source JORF)
réintégration
08 Janvier 200308/01/2003
De: Elisabeth Flury-Herard
administratrice civile hors classe, en disponibilité, rattachée pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
membre dudit conseil
inclus
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
date_debut="2002-04-05"
date_fin="2003-01-23"
JORFTEXT000000776860(source JORF)
détachement
08 Janvier 200308/01/2003
De: Rene (Pakito)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Weiss (William)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Vignon (Sébastien)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Sarres (Frédéric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Salmon (Jean-Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Peltier (Florian)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Meriot (Franck)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Magnolini (Francis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Lucas (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Kilhoffer (Franck)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Gamet (Fabrice)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Etcheberry (Jean-Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Dijoux (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Danesinga (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Crepy (Ludovic)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Chamand (Jean-Max)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Brunner (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bovo (Hervé)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Beuselinck (Eric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bernard (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bariolet (Jean)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bansard (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Agrinier (Eric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Trupin (Samuel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Siaud (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Seignobosc (Nicolas)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Quiniou (Arnaud)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Queau (Erwan)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Puech (Emmanuel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Philip (Ronan)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Peteille (Lionel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Pelloin (William)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Pasquereau (Léo)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Orth (Nicolas)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Nicol (Anthony)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Michaud (Sylvain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Mathon (Gaëtan)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Massemin (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Maillo (Ludovic)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Jounot (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Guicheney (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Gobert (Sébastien)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Gastebois (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Ferrage (Jérôme)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Farre (Benoît)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Ernenwein (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Delbassee-Leflon (Jean-Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Declercq (Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Debien (Nicolas)
Objet:
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Clouzet (Jean-François)
Objet:
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Cherrey (Vincent)
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Cessac (Samuel)
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Cauvin (Hervé)
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Casarin (Philippe)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Cardiles (Etienne)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Brusson (Christophe)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Brouchud (Georges)
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bourdais (Jean-François)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Bossard (Olivier)
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bonin (Jérôme)
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bernard (Fabrice)
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Baudry (Vincent)
Objet:
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Aude (Laurent)
Objet:
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Angonin (Arnault)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Rigault (Christelle)
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lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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08 Janvier 200308/01/2003
De: Richard (Cécile)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Lemerle (Virginie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Lebrat (Sandrine)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
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inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Baudesson (Noëlie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
1. Concours externe
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Hervé de Monts de Savasse
sous-directeur au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Remplace:M. Jérôme Chapuisat
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
JORFTEXT000000594295(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Jacques Duplat
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000000594294(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Dominique Geoffroy, épouse Commaret
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000000594294(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Patrice Borel
administrateur civil hors classe, sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
chef de service à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000594216(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Biard (Jean-Pascal)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours d'appel
Objet:
auprès du préfet de la région Ile-de-France
chargé de mission à temps plein pour les affaires juridiques
Groupe:
Prefecture de la région Ile-de-France
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000594215(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Christian Galliard de Lavernée
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
JORFTEXT000000594208(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200308/01/2003
De: Chagnet (Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
chef du 2e bureau (sous-direction du personnel, direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux, préfecture de police)
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
2e bureau (sous-direction du personnel, direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux, préfecture de police)
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000411260(source JORF)
affectation
08 Janvier 200308/01/2003
De: Barsacq (Gilles)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques, direction de la défense et de la sécurité civiles, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques, direction de la défense et de la sécurité civiles, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2002-08-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000411259(source JORF)
détachement
08 Janvier 200308/01/2003
De: Racine (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes, président
Objet:
pour 2002 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:
Inspection générale des finances
JORFTEXT000000410678(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Silvent (Franck)
inspecteur des finances de 2e classe, représentant du personnel
Objet:
pour 2002 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000000410678(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: de Sahuguet d'Amarzit (Delphine)
inspecteur des finances de 2e classe, représentante du personnel
Objet:
pour 2002 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000000410678(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Eric Bois
Objet:
astronome
à l'observatoire de Bordeaux
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000410676(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Pierre Agrinier
Objet:
physicien
à l'Institut de physique du Globe de Paris
Groupe:
Institut de physique du Globe
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000410676(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Tuckey (Philip)
observatoire de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000410676(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Soucail (Geneviève), épouse Rieutord
observatoire de Midi-Pyrénées
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000410676(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Lebreton (Yveline)
observatoire de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000410676(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Chardon (Jean-Renaud)
sapeur-pompier au centre de secours de Toulon ; 6 ans de services civils et militaires. Décédé en service au cours d'une séance d'instruction
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
25 septembre 2002
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000228488(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bernard Jiquel
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
date_debut="2003-01-26"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000228085(source JORF)
reconduction
08 Janvier 200308/01/2003
De: Patricia Macey
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Poitiers
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
date_debut="2002-12-03"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000228085(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: André Laurent
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2003-10-14"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000228084(source JORF)
admission
08 Janvier 200308/01/2003
De: Jan Houben
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affecté à l'Ecole pratique des hautes études « histoire et philologie indiennes »
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
date_debut="2002-11-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affecté à l'École pratique des hautes études « histoire et philologie indiennes »"
JORFTEXT000000228083(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Mathieu (Sylvain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
chargé de mission auprès du sous-directeur de l'administration territoriale de la direction de l'administration territoriale et des affaires politiques
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Chargé de mission auprès du sous-directeur de l'administration territoriale de la direction de l'administration territoriale et des affaires politiques
date_debut="2002-09-28"
JORFTEXT000000228081(source JORF)
affectation
08 Janvier 200308/01/2003
De: Jean-Marc Berlioz
chef du service de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
des fonctions de directeur de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Remplace:M. Jean-Claude Karsenty
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
date_debut="2002-12-17"
JORFTEXT000000228080(source JORF)
charge
08 Janvier 200308/01/2003
De: Miquel (Françoise)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2002-08-23"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000228079(source JORF)
réintégration
08 Janvier 200308/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.