08 Mars 2011


De: GYL Technologies
parc d'activités de Lanserre, 21, rue de la Fuye, 49610 Juigné-sur-Loire
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), établissement Nord-Est, aire de la Thur, BP 8, 68840 Pulversheim
EMITECH Le Rheu, 2, allée du Chêne-Vert, 35650 Le Rheu
EUROCEM, 364, rue Armand-Japy, Technoland, BP 41039, 25461 Etupes Cedex
GERAC, 105, avenue du Général-Eisenhower, BP 23705, 31037 Toulouse Cedex 1
INERIS, parc technologique Alata, BP 2, 60550 Verneuil-en-Halatte
CETIM, 52, avenue Félix-Louat, BP 80067, 60304 Senlis Cedex
JORFTEXT000023677780(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: AEMC Lab
19 rue François-Blumet, ZI de l'Argentière, 38360 Sassenage
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), établissement Nord-Est, aire de la Thur, BP 8, 68840 Pulversheim
EMITECH Le Rheu, 2, allée du Chêne-Vert, 35650 Le Rheu
EUROCEM, 364, rue Armand-Japy, Technoland, BP 41039, 25461 Etupes Cedex
GERAC, 105, avenue du Général-Eisenhower, BP 23705, 31037 Toulouse Cedex 1
INERIS, parc technologique Alata, BP 2, 60550 Verneuil-en-Halatte
CETIM, 52, avenue Félix-Louat, BP 80067, 60304 Senlis Cedex
JORFTEXT000023677780(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: EMITECH Atlantique
15, rue de la Claie, ZI Angers-Beaucouzé, 49070 Beaucouzé
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), établissement Nord-Est, aire de la Thur, BP 8, 68840 Pulversheim
EMITECH Ile de France, ZA de l'Observatoire, 3, rue des Coudriers, 78180 Montigny-le-Bretonneux
JORFTEXT000023677780(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: EMITECH Chassieu
7, rue Georges-Méliès, 69680 Chassieu
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), établissement Nord-Est, aire de la Thur, BP 8, 68840 Pulversheim
EMITECH Grand Sud, 145, rue du Massacan, ZI de la Vallée du Salaison, BP 25, 34741 Vendargues Ccedex
JORFTEXT000023677780(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Thibaut Delarocque
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction juridique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Olivier Béatrix
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction juridique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Olivier Nony
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction générale
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Emmanuel Rodriguez
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Arnaud Pecolatto
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Aurélien Paillard
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Matthieu Morin du Souich
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Yann Michel
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Boris Gaillardon
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Jonathan Losser
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Maxime Delbart
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Maxime Durande
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des affaires financières et de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Emmanuel Watrinet
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction de l'accès aux réseaux électriques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Claude-Albane Swanson
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction juridique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Fabienne Amiard
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction juridique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Lucile Lefebvre
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Christine Lavarde
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Carole Mathieu
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Sophie Dourlens-Quaranta
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Claire Gall
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des affaires financières et de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Valentine Roux
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction de l'accès aux réseaux électriques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Bertille Carrette
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction de l'accès aux réseaux électriques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000023677743(source JORF)
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Didier BRUNEEL
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
14 mars 2011
Remplace:M. Jean-Pierre LANDAU
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000023677738(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: BEGUIN (Gilles, Charles)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2011-04-13"
a_sa_demande
JORFTEXT000023677664(source JORF)
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Valletoux (Frédéric)
maire de Fontainebleau
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Brugeron (Jean-Noël)
deuxième vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Salomon (Dominique)
vice-présidente du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Gloanec-Maurin (Karine)
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Boudaoud (Farida)
vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Greffet (Christophe)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Decombas (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: D'Hooge (Marie-Noël)
conseillère régionale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Cauchy (Pascale)
vice-présidente du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Pourtaud (Danièle)
adjointe au maire de Paris, chargée du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Quillevic (Claude)
conservateur du patrimoine au service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Centre
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Minnaert (Jean-Baptiste)
maître de conférences à l'université François Rabelais de Tours
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Kaplan (Michel)
professeur à l'université de Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Pastwa (Elisabeth)
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Lapeyre-Uzu (Françoise)
conservatrice générale du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De:
Jacqueline
Delphine DEGROS, conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
par limite d'âge
date_debut="2011-04-04"
JORFTEXT000023677660(source JORF)
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Martine DALAS
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
par limite d'âge
date_debut="2011-06-26"
JORFTEXT000023677658(source JORF)
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Guillaud (Joël, Marcel, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, direction territoriale de Lorraine
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2011-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023677655(source JORF)
admission
08 Mars 201108/03/2011
De: Anne-Marie Lopez
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale de la protection des populations de la Vienne
attachée principale d'administration, détachée depuis le
1er janvier 2007
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations de la Vienne
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023677653(source JORF)
réintégration
08 Mars 201108/03/2011
De: Garcia (Alain, Roger, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023677651(source JORF)
admission
08 Mars 201108/03/2011
De: Sophie LOCATELLI
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « IFSI de Haute Côte-d'Or »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « IFSI de Haute Côte-d'Or »
JORFTEXT000023677648(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Jacques LORPHELIN
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « G4-Groupement des CHU d'Amiens, Caen, Lille, Rouen »
Remplace:Mme Marie-Noëlle SANCHIS
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « G4-Groupement des CHU d'Amiens, Caen, Lille, Rouen »
JORFTEXT000023677646(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Didier SOUVERVILLE
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire des hôpitaux du Comminges
Remplace:Mme Hélène FAVARD
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire des hôpitaux du Comminges
JORFTEXT000023677644(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Fabrice MICHEL
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre local d'information et de coordination Nord-Jura »
Remplace:Mme Cécile GAUME
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre local d'information et de coordination du Nord-Jura »
JORFTEXT000023677642(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Jacques LORPHELIN
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Phare »
Remplace:Mme Marie-Noëlle SANCHIS
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Phare »
JORFTEXT000023677640(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Martine CHENEAU
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Réseau Aquitaine douleur chronique »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Réseau Aquitaine douleur chronique »
JORFTEXT000023677638(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Didier DOLLAT
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire du réseau OncoCentre
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire du réseau OncoCentre
JORFTEXT000023677636(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: LINSOLAS (Roger)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000023677633(source JORF)
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: André BONNEAU
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction du travail, en fonction à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023677631(source JORF)
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Claude WARNET
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle A plus Image, A plus Image 2, A plus Image 3, Manon, Manon 2, Hoche Artois Image, Banque populaire Image 7, 8, 9, 10 et 11, Europacorp, UGC 1, Valor 7, Valor 8
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle A plus Image, A plus Image 2, A plus Image 3, Manon, Manon 2, Hoche Artois Image, Banque populaire Image 7, 8, 9, 10 et 11, Europacorp, UGC 1, Valor 7, Valor 8
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000023677628(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Claude WARNET
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la SOCREDO
Remplace:M. Daniel BESSON
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la SOCREDO
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000023677626(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Claude WARNET
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence française de développement
Remplace:M. Daniel BESSON
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000023677624(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Rouvière (Jacques)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000023677621(source JORF)
mutation
08 Mars 201108/03/2011
De: LE GUIADER (Anne, Elisabeth, Blanche), épouse DELABRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel DALLOUBEIX et Nicolas MARTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000023677619(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: CHAVOT (Amandine, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick CHAVOT, Raynald DUJARDIN et Jérôme MARTINOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000023677617(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: CHAVOT (Amandine, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick CHAVOT, Raynald DUJARDIN et Jérôme MARTINOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000023677617(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 201108/03/2011
De: de Billy (Ariane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-04-04"
depart_retraite
JORFTEXT000023677614(source JORF)
admission
08 Mars 201108/03/2011
De: Jean-Michel Palazzi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers
choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000023677612(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Antoine Orsini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Corse
Collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000023677612(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Hervé Ladsous
Objet:
ministre plénipotentiaire hors classe, directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000023677455(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Nicolas Niemtchinow
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000023677455(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Philippe Albiez
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000023677455(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De:
M
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De:
M
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Jean Louis CHASSAING
de
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Jean Louis CHASSAING
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Yves KLEIN
de
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Yves KLEIN
Al, gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Jean Louis CHASSAING
Objet:
IR1
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Yves KLEIN
Objet:
Al
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Alain ENJALBERT
Objet:
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De:
Mireille
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Mireille POGGETTI
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Isabelle PELLEGRIN
AI, gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Isabelle PELLEGRIN
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1e, Article 3
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Mireille POGGETTI
Objet:
AI
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Jacky BOUJU
Objet:
maïtre de conférences 1, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 4°
maitre_de_conference
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Alain ENJALBERT
directeur de l'unité UMR 6281
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Pierre BOILLEY
directeur de l'unité UMRB171
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Jean Louis CHASSAING
IR1, Secrétaire Général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110710DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201108/03/2011
De: Suzanne de CHEVEIGNE
Directrice de Recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2011-01-01"
DEC110597INSHS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: LIBRI Domenico
DR du CNRS
Objet:
charge de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques
Sa mission a pour objet de suivre les dossiers de la section 22
Groupe:
Charge de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-02-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110596INSB(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Pierre MORET
directeur de recherche 2ème classe au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Michel BARBAZA
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2011-03-01"
date_fin="2012-02-28"
DEC110592INEE(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: GRANDE Daniel
chargé de recherche 1re classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer auprès d'un directeur adjoint scientifique, le suivi des unités relevant de la thématique « Polymères - Matière Molle »
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut de chimie
date_debut="2011-04-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC1105321INSB(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: CAVARD Catherine
percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du
10 novembre 2003
susvisé
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l' Institut des sciences biologiques
Sa mission a pour objet d'assister la coordination à l'ITMO, de suivre les relations avec les Canceropoles et de suivre également les actions spécifiques dans le domaine de la Cancerologie
Pour l'exercice de cette mission
Groupe:
Chargée de mission auprès du président pour l' Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-02-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC1105321INSB(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: CAVARD Catherine demeure affectée à l'UMR8104 à l'Institut Cochin situé à Paris. . Art. 2 – Du
au 31/12/2011
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l' Institut des sciences biologiques
Sa mission a pour objet d'assister la coordination à l'ITMO, de suivre les relations avec les Canceropoles et de suivre également les actions spécifiques dans le domaine de la Cancerologie
Pour l'exercice de cette mission
Groupe:
Chargée de mission auprès du président pour l' Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-02-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC1105321INSB(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: AGBOSSOU Francine
directeur de rechercher 2ème classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour le l'institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer auprès d'un directeur adjoint scientifique, le suivi des unités relevant de la thématique « catalyse et chimie moléculaire »
Groupe:
Chargée de mission auprès du président pour le l'Institut de chimie
date_debut="2011-03-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC110458INC(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: ROLLAND Nathalie
Professeur des Universités à Lille 1
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110409INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: MALBERT Nathalie
Professeur des Universités à Bordeaux I
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110408INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: ABRY Patrice
directeur de recherche 2ème classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le suivi des activités scientifiques relatives à la théorie du signal
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110406INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: QUEINNEC Isabelle
Directeur de recherche 2ème classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110353INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: HENNEQUIN Pascale
Directeur de recherche 2ème classe
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110352INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: FUJITA Hiroyuki Directeur du « Center for International Research on MicroMechatronics
»
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110351INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: DUHAMEL Pierre
Directeur de recherche de 1ère classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110350INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: DARRASSE Luc – Directeur
de recherche 2ème classe –
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110349INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: COULOUVRAT François – Directeur de recherche de 2ème classe au CNRS
–
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110348INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: CONSTANTINESCU Andrei
Directeur de recherche 2ème classe au CNRS -
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet de suivre les activités de recherche en mécanique théorique
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110347INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: BLONDY Jean-Marc
percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du
10 novembre 2003
susvisé
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des
Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des
DEC110346INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: BLONDY Jean-Marc demeure affecté au Laboratoire X-LIM – UMR6172 – Limoges
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des
Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des
DEC110346INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: BERGAUD Christian – Directeur de recherche de 2ème classe au CNRS
–
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110345INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: DOLLET Alain
Directeur de recherche 2ème classe
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC110342INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: de MATHELIN de PAPIGNY Michel – Professeur des Universités à Strasbourg
–
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-06-30"
DEC110166INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Mars 201108/03/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.