09 Mars 2010

JORFTEXT000021934495 (source JORF)

De:	Klein (Véronique) adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès du commissariat de l'armée de terre à Strasbourg
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

nomination

JORFTEXT000021934493 (source JORF)

De:	Grollemund (Gilles) Contrôleur général des armées
Objet:	président de la commission des recours des militaires
Groupe:	Commission des recours des militaires

date_debut="2010-03-01"
duree="deux ans"
president

renouvellement

date_debut="2010-03-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Hugues de BALATHIER-LANTAGE
Objet:	conseiller (soutien exceptionnel à l'activité économique et à l'emploi) au cabinet du ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance

JORFTEXT000021934489 (source JORF)

cessation de fonction

suppleant
conseil_administration

De:	Duble (Ludovic)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens Suppléant
Remplace:	Mme Delcamp (Annie)
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000021934485 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000021934483 (source JORF)

De:	Chantal Brunel députée
Objet:	rapporteure générale à l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Remplace:	Mme Marie-Jo Zimmermann

nomination

De:	Nathalie CASSARD adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

JORFTEXT000021934480 (source JORF)

nomination

ecole="École nationale de police de Châtel-Guyon de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Monique MOSCA secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Châtel-Guyon de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale de police de Châtel-Guyon de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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nomination

De:	Gilles MALVY gardien de la paix
Objet:	régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

JORFTEXT000021934478 (source JORF)

nomination

ecole="École nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Laure BERTHONNEAU adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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nomination

De:	Cendras PARISI adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

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nomination

ecole="École nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Renald PICANT adjoint administratif de 1re classe
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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nomination

De:	Sandra CAZENAVE adjointe administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

JORFTEXT000021934474 (source JORF)

nomination

ecole="École nationale de police de Rouen-Oissel de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Denise ROCHE secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Rouen-Oissel de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale de police de Rouen-Oissel de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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nomination

De:	Thierry RANCHON gardien de la paix
Objet:	régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

JORFTEXT000021934472 (source JORF)

nomination

ecole="École nationale de police de Nîmes de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Florence LAIGLE adjointe administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Nîmes de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale de police de Nîmes de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

JORFTEXT000021934472 (source JORF)

nomination

De:	Brigitte ARBELET adjointe administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

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nomination

ecole="École nationale de police de Montbéliard de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Chantal WASBAUER adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Montbéliard de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale de police de Montbéliard de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

JORFTEXT000021934470 (source JORF)

nomination

De:	Richard VERNIER adjoint technique
Objet:	régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

JORFTEXT000021934468 (source JORF)

nomination

ecole="École nationale de police de Draveil de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Isabelle CANDUSSO adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Draveil de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale de police de Draveil de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

JORFTEXT000021934468 (source JORF)

nomination

De:	Michèle KOURCOUTIS adjointe technique de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations

JORFTEXT000021934466 (source JORF)

nomination

ecole="École nationale de police de Fos-sur-Mer de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

De:	Catherine KOURCOUTIS adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Fos-sur-Mer de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	École nationale de police de Fos-sur-Mer de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

JORFTEXT000021934466 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000021934464 (source JORF)

De:	Marc DELATTRE
Objet:	dans le corps des sous-préfets et admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur à la préfecture de Police sous-préfet hors-classe, détaché
Groupe:	Direction à la préfecture de Police

date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000021934462 (source JORF)

De:	Danièle BENAZZOUZ
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000021934459 (source JORF)

De:	Danièle Nouy
Objet:	secrétaire générale de l'Autorité de contrôle prudentiel
Groupe:	Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

nomination

JORFTEXT000021934456 (source JORF)

De:	Nathalie BONNAUD, épouse DEVOIZE secrétaire administrative
Objet:	régisseuse titulaire, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Bédenac
Groupe:	Centre de détention de Bedenac

date_debut="2010-03-14"
centre_detention="Bédenac"

nomination

JORFTEXT000021934454 (source JORF)

De:	Mickaële LEPORT adjointe administrative
Objet:	régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Mans-Les Croisettes
Remplace:	Mme Fabienne COUPEAU, épouse DODARD

date_debut="2010-02-19"

nomination

JORFTEXT000021934451 (source JORF)

De:	Sylvie RAUZY docteure en hydrologie
Objet:	membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable en raison de sa compétence en matière d'environnement
Groupe:	Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Autorité environnementale

nomination

JORFTEXT000021934356 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 23 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021934356 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 23 février 2010 La ministre de la santé et des sports Pour la ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction du financement du système de soins

inscription

JORFTEXT000021934346 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 23 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021934346 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 23 février 2010 La ministre de la santé et des sports Pour la ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction du financement du système de soins

inscription

JORFTEXT000021934338 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 16 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

radiation

JORFTEXT000021934338 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 16 février 2010 La ministre de la santé et des sports Pour la ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction du financement du système de soins

radiation

JORFTEXT000021934331 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 16 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

radiation

JORFTEXT000021934331 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 16 février 2010 La ministre de la santé et des sports Pour la ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction du financement du système de soins

radiation

De:	Aymeric Zublena architecte
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Régis Wargnier cinéaste
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Vladimir Velickovic peintre
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jacques Taddei compositeur
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Vicente Sanchez-Biosca professeur à l'université de Valence
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michaël Levinas compositeur
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Philippe Durey directeur de l'École du Louvre
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Erik Desmazieres graveur
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michel Del Castillo écrivain
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Lucien Clergue photographe
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Pierre Civil professeur à l'université de la Sorbonne-Nouvelle Paris III
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Louis-René Berge graveur
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Brigitte Terzief sculpteur
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Hélène Sorbe professeur à l'université Michel-de-Montaigne de Bordeaux III
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Véronique Gerard-Powell maître de conférences à l'université Paris IV
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Isabel Coixet réalisatrice, scénariste, productrice
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Edith Canat de Chizy compositeur
Objet:	membres du conseil artistique de la Casa de Velázquez à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination