11 Octobre 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Albert Turot
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Finlande
Remplace:M. Marcel Maître
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Finlande"
JORFTEXT000000721950(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Bas-Theron (Françoise)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000721949(source JORF)
radiation
11 Octobre 199111/10/1991
De: Hennequin (Jean-Claude, Raymond)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000721945(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: De Cacqueray-Valmenier (Jacques, Louis, Marie, Joseph)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000721945(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Hénaff (Pierre, Lucien)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000721945(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Hénaff (Pierre, Lucien)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
inspecteur général des services des affaires maritimes
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Services des affaires maritimes"
JORFTEXT000000721945(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Martin (Pierre, Marie)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000721945(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Huon (Christophe)
attaché d'administration centrale stagiaire au Conseil d'Etat depuis le
1er janvier 1991
placé
dans la position “accomplissement du service national”
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000721175(source JORF)
réintégration
11 Octobre 199111/10/1991
De: Lutfalla (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000721174(source JORF)
désignation
11 Octobre 199111/10/1991
De: Anne (Raymond)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
secrétaire permanent du Conseil supérieur de la météorologie
Remplace:M. Agnoux (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
date_debut="1991-11-20"
JORFTEXT000000721172(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Rousset (Patrick)
directeur de la Compagnie méridionale de navigation
au titre de représentant de l'armement
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Vieljeux (Patrice)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000538062(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Jourdan (Robert)
attaché principal des services extérieurs
Objet:
conservateur régional des monuments historiques pour la région Pays de la Loire
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000356764(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Sanson (Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Morvan et Yves Sanson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lesneven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000356763(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 199111/10/1991
De: Altmann (Félix)
Objet:
notaires associés
membres de la société Patrick Graillot, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Condé-sur-Noireau (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000356655(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Biaux (Isabelle, Marie, Georgette), épouse Altmann
Objet:
notaires associés
membres de la société Patrick Graillot, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Condé-sur-Noireau (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000356655(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Graillot (Patrick, Paul, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Graillot, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Condé-sur-Noireau (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000356655(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 199111/10/1991
De: Monestier (Jacques)
président de la Société des autoroutes du Sud de la France et de la Société de l'autoroute de la Côte Basque
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Denieul (Michel)
Groupe:
Autoroutes de France
conseil_administration
JORFTEXT000000356654(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Cordet (Jean-François)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1991-04-10"
JORFTEXT000000356608(source JORF)
détachement
11 Octobre 199111/10/1991
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Roy (Philippe, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Méheut (Jacques, Marcel, Aimé)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Maureau (Christian, Victor, Marcel)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire-général de 2e classe
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Manach (Guy, Charles, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Huet (Jean-Paul, Marie)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Veinnant (Jean-Claude)
Commissaire-colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire-général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
promotion
11 Octobre 199111/10/1991
De: Meunier (Jean)
Pharmacien-chimiste général inspecteur, pharmacien-chimiste chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des services pharmaceutiques et chimiques des armées
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Maistre (Bernard, Germain)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
directeur de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-12-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
Objet:
chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="1991-12-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Maureau (Christian, Victor, Marcel)
Commissaire-général de 2e classe
Objet:
chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Laurens (André, Jean)
Médecin-général inspecteur, médecin-chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Opérations à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Court (Louis, Auguste)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
directeur du centre de recherches du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Veinnant (Jean-Claude)
Commissaire-général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Méditerranée
Groupe:
Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Méditerranée
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Manach (Guy, Charles, Marie)
Général de division aérienne
Objet:
inspecteur technique de l'armée de l'air
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Nicolas (Marc, Jean, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Laurens (André, Jean)
Médecin-général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
conférés
11 Octobre 199111/10/1991
De: Hénane (René)
Médecin-général, médecin-chef des services hors classe
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
conférés
11 Octobre 199111/10/1991
De: Goasguen (Jean, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
A
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
conférés
11 Octobre 199111/10/1991
De: Dupiot (Michel, Henri)
Médecin-chef des services de classe normale
A
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
A
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
conférés
11 Octobre 199111/10/1991
De: Schmit (Jean-Marie, Antoine, Jules)
Pharmacien-chimiste général inspecteur, pharmacien-chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Tavernier (Jean-Claude, Joseph, Constant)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Suquet (Alain, Marie, Louis, Henri)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Hamon (Michel, René, André)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Chollet (Jean-Paul)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Le Ciclé (Marcel, Louis, Julien)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Delort (Christian, Marie, Robert)
Commissaire-général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Cochevelou (Jean, Yves, Lucien, Marcel, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Triquigneaux (Jean, Michel, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Auzal (Max, Auguste)
Commissaire-général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Membre suppléant
Remplace:M. Esclatine (Pierre)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000356605(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Perrel (Jean-Claude)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membre suppléant
Remplace:M. Carcenac (Yves)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000356605(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Ghuysen (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, détaché auprès de l'établissement public Aéroports de Paris
Objet:
auprès de la compagnie nationale Air France
directeur général adjoint chargé des affaires sociales
directeur de l'exploitation commerciale
Groupe:
société Air France
date_debut="1991-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000356019(source JORF)
détachement
11 Octobre 199111/10/1991
De: Jacques Huntzinger
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Estonie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Estonie"
JORFTEXT000000173502(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Alain Pierret
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Belgique
Remplace:M. Xavier du Cauzé de Nazelle
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belgique"
JORFTEXT000000173500(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Barré (Pierre)
section d'études techniques du matériel à Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="1991-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000173354(source JORF)
titularisation
11 Octobre 199111/10/1991
De: Bigonnet (Jean, Marie, Jules)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Bigonnet et Bernard Chazel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000172994(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 199111/10/1991
De: Barbaza (Jean)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000172992(source JORF)
détachement
11 Octobre 199111/10/1991
De: Touzard (Guy)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1991-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000172989(source JORF)
réintégration
11 Octobre 199111/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.