12 Juin 1993


De: Tran (Quang Tung)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Touche (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Tanzi (Ignace)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Sinczak (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Severini (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Saunier (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Safourcade (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Rosa (Giuseppe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Quenec'hdu (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Pouzac (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Navarro (Joaquin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Molson (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Mau (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Massou (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Loehrer (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Lloret (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Lechevalier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Lazerges (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Laurent (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Lattanzio (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Larroque (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Jouffret (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Jouannic (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Jausset (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Hannouz (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Grevin (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Frankenberg (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Feaugas (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Failutti (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Didier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Dhiba (Driss)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: De Lopez (Sophanara)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: De Caro (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Courdesses (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Colin (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Clamens (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Charaix (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Caubel (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Cassard (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Casenave (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Carriere (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Brochard (Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Bonnevie (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Bohar (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Billet (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Berliet (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Vieville (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Spriet (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Simon (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Regnault (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Postic (Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Monteil (Fanny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Lorcy (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Liebreich (Doïna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Kraus (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Jolly (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Giraud (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Foui (Marie-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Fosse (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Dufour (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Chapelle (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Carrere (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Bodere (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Bergeret (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Bellemain (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Arsene (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Allard (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000711937(source JORF)
diplome
12 Juin 199312/06/1993
De: Galian (Philippe)
professeur des universités (Anatomie et cytologie pathologiques) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Paris-Cochin - Port-Royal (université Paris-V)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000711936(source JORF)
admission
12 Juin 199312/06/1993
De: Kesseler (Edith, Jeanne), épouse Michaux
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Mondelange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000711933(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Marc Mortureux
ingénieur en chef des mines, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000711880(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199312/06/1993
De: André-Michel Besse
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
10 juin 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000711261(source JORF)
habilitation
12 Juin 199312/06/1993
De: Sophie Moati
sous-directeurs
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
10 juin 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000711261(source JORF)
habilitation
12 Juin 199312/06/1993
De: Francis Brun-Buisson
chef du service juridique et technique de l'information
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000711261(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199312/06/1993
De: Francis Brun-Buisson
Objet:
au nom du Premier ministre, tous marchés, conventions, contrats et avenants dont le montant ne dépasse pas 1 000 000 F
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000711261(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199312/06/1993
De: Luc Domergue
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
ingénieur civil du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de l'agriculture et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000530511(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Lombard (Alain)
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur de l'Institut français de Budapest (Hongrie)
Groupe:
Institut français
date_debut="1991-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530510(source JORF)
détachement
12 Juin 199312/06/1993
De: Prenleloup (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie
date_debut="1993-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000530508(source JORF)
admission
12 Juin 199312/06/1993
De: Hauss (Michel, Albert, Paul)
Objet:
notaire
Remplace:M. Gaborel (Yves, Louis, Joseph, Marie)
notaire
notaire_residence="Merdrignac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000530507(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Hauss (Michel, Albert, Paul)
notaire
Merdrignac (Côtes-d'Armor)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000530507(source JORF)
désignation
12 Juin 199312/06/1993
De: Hauss (Michel, Albert, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lanrelas (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000530507(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 199312/06/1993
De: Autones (Régis, Vincent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Messie (Régis, Marie, Christian)
notaire
notaire_residence="Saint-Marcel-lés-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000530506(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Jean-Louis Langlais
inspecteur général de l'administration
Objet:
délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000530505(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Robin (Jean-Bernard)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
date_debut="1993-03-31"
JORFTEXT000000530504(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 199312/06/1993
De: Cousin (Bertrand)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
Au titre des collectivités locales désigné par l'assemblée des présidents de conseils régionaux
Remplace:M. Lombard (Georges)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000347496(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Jonoux (Alain, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Tardy, Bernard Faucher et Bernard Surville, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000000347495(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Bonnave (Frédéric, Dominique, Jean-Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000347494(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Bonnave (Albert, Anthime, Antoine, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000347494(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Bonnave (Albert, Anthime, Antoine, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000347494(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 199312/06/1993
De: Guillemot (Yannick)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Courtel (Joseph-Erwan)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000165006(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Guillois (Fabienne)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°), L. 24 (3°) et R. 36 du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
date_debut="1993-03-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165005(source JORF)
réintégration
12 Juin 199312/06/1993
De:
Vitry
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Membres civils suppléants
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
suppleant
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De:
Gicquel
professeur à l'université Paris-I
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Membres civils suppléants
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
suppleant
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De:
Voelckel
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Président
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De:
Mailloux
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De:
Gélineau
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De:
Bondit
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De:
Delvolvé
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Membres titulaires
Civils
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De:
Flouzat
professeur à l'université Paris-I
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
Membres titulaires
Civils
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1994
corps="Contrôle général des armées en 1994"
JORFTEXT000000165004(source JORF)
composition
12 Juin 199312/06/1993
De: Rebetez (Jean-Claude)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
A titre étranger
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Vellet (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Thiboud (Noël)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Sarmant (Thierry)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Rech (Régis)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Poncet (Olivier)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Lescuyer (Mathieu)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Boilloux (Marc)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Weiss (Valentine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Vielliard (Anne), épouse Lescuyer
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Vergne (Anne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Thuillier (Pascale), épouse Heurtel
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Robain (Juliette)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Pompignoli (Marie-Ange)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Houdaille (Camille)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Hamm (Frédérique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Gueret-Laferte (Judith)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Filliozat (Manonmani)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Denis (Marie-Laure)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: D'Angio (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Cremer (Luce)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Callu (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Barbante (Céline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993
De: Rosette (Thierry, Jean, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Damourette, Christian Demouselle et Marc Legrand, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cherbourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000164814(source JORF)
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Damourette (Charles, Jean, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Charles Damourette, Christian Demouselle et Marc Legrand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cherbourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000164814(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 199312/06/1993
De: Rolande Ruellan
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
à compter du Ire juin 1993
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
duree="trois ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000164813(source JORF)
reconduction
12 Juin 199312/06/1993
De: Marc Robert
sous-directeurs, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000164809(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199312/06/1993
De: Didier Guerin
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000164809(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199312/06/1993
De: Christian Elek
chef du casier judiciaire national
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000164809(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199312/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.