12 Septembre 1997

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marchal (Aimé)
chef technicien forestier de l'Office national des forêts au service départemental des Vosges, à Epinal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1997
inscription
12 Septembre 199712/09/1997
De: Fritsch (Corinne)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Camboulive (Marie-Josèphe)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Desgranchamps (Guy)
Objet:
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Grenoble
dans le groupe de disciplines “Théories et pratiques de la conception architecturale”
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
duree="deux ans renouvelable"
ecole
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Peltier (Michel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin (gr. I)
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace (gr. II)
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Blisko (Serge)
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Guellec (Ambroise)
Groupe:
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bertrand (Lucien)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
Art. 1er. - La commission d'appel d'offres prévue à l'article 83 du code des marchés publics, réunie pour l'ouverture des plis du marché susvisé
le directeur de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ou son représentant
Groupe:
composition
12 Septembre 199712/09/1997
De: Michel Rigot
Général de brigade
chef de la mission militaire de coopération, et
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
12 Septembre 199712/09/1997
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Michel Rigot
Général de brigade
chef de la mission militaire de coopération
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs au budget de l'Etat
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Digonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Beraud-Chaulet (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Pierre Dardayrol
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Yann Petel
chef de service, chef du service des postes
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Pierre Dardayrol
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs au tableau d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bertrand de Buchère de L'Epinois
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la gestion du sous-sol, l'approvisionnement en matières premières et les industries de première transformation des métaux non ferreux, ferro-alliages, produits de carrière, liants hydrauliques et produits céramiques
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Xavier Ouin
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Pierre Leteurtrois
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'utilisation rationnelle des ressources énergétiques ainsi que le développement et la diversification des productions et des consommations d'énergie renouvelable
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Batail
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Guy Arlette
directeur des hydrocarbures
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Alexandre de Benoist de Gentissart
Objet:
ingénieur général des essences, directeur du service national des oléoducs interalliés
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Antoine Gueroult
Objet:
de
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Guy Arlette
Objet:
de
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Didier Houssin
Objet:
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Antoine Gueroult
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Edmond Robin
chef du service du développement de l'emploi industriel
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Michel Quelennec
chef du service des statistiques industrielles
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Didier Lallemand
chef du service des biens de consommation
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Luc Archambault
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Cécile Chicoye
chef du service des affaires économiques et internationales
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines, et en son absence à
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
de
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Stéphane Dutheil de La Rochère
chargé de mission, placé directement sous son autorité
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
directeur, chef du service des industries de base et des biens d'équipement
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale des stratégies industrielles et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Fay (Claude)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Morel (Dominique, Lucien)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Arnoux (Dominique, Anne-Marie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Wurtz (Didier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Viry (Stéphane, Albert, Henri)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Verdier (Eric, Richard, Michel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Tillier (Franck, Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Thomas (Frédéric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Taccard (Thierry, André, Roger)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Simon-Barboux (Emmanuel, Jean, Olivier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Saux (Benoit, Pierre)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Rey (Jean-Yves, Joël)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Plantefeve (Rémi)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Pina (Luis, Filippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Peybernès (Stéphane, François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Perrin (Yves, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Perrin (Vincent, Michel, Joseph)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Peltier (Philippe, Roger, Fernand)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Ostermann (Rémi, Joseph)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Olivain (Patrick, Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Neumuller (Jean-Marie, Julien, André)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Mourillon (Harold, Jean-Servais)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Moncouet (François, Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Maïore (Pierre, Alain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Martin (Etienne, Sylvain, Pierre, Alexis, Isidore)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Marchyllie (Stéphane, Christian, Jean-Claude)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lindet (Stéphane, Yann, Jacky)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Ligout (Yvan, François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lepreux (Pascal, Marie, Michel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lenoir (Ronan, Rémi, Jérôme)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lenoble (Pierre, Allain, Maurice)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Le Monnier de Gouville (Xavier, Marie, Joseph)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lancelon (Philippe, Joseph, Ernest)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lagoutte (Benjamin, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jolly (Benoit, Jean-Louis, Marcel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean (Patrice, Frédéric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Herbaut (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Hannon (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Gourrat (Rémy, Dominique)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Girodet (Jean-Michel, André, Joseph)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Fritz (Jean, Guy)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Flamencourt (Serge, Francis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Finot (Lionel, René, Roland, Lucien, Nicolas)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Fin (Alexandre, Joseph)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Escarret (Gilles)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Duhem (Christophe, Jean-François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Dufourd (Xavier, Pierre)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Ducongé (Emmanuel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Didier (François, Vincent, André)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Devaux (Sylvain, Georges, André)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Dehorter (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Castex (Olivier, Roger, Henri)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Capelle (Gilles, Camille, Eugène)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Briffaut (Benoit)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Brier (Thierry, Daniel, Michel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Boullet (Pierre-François, Nicolas)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bonnet (Olivier, René, Gérard, Dominique)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bonnaud (Rémy, Jean-Pierre, François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bazalgette-Moirot (Simon, Marc, Géraud)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bartial (Stéphane)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Barbery (Xavier, Jérôme, Neil)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Balaye (François, Michel, Pascal)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Autugelle (Eric, René)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Walter (Valérie)
épouse Bartial
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Vaucelle (Isabelle, Michèle, Jeanne)
épouse Cellier
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Mavic (Réjane, Florence)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Martin (Nelly, Rose, Marguerite)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lapassas (Magali)
épouse Smiglio
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Hagenmuller (Christelle, Marie, Régine)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Fournier (Murielle)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Fiore (Sylvia)
épouse Martin
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Favier (Véronique)
épouse Bonin
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Duclos (Arielle)
épouse Portugues
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Delay (Nelly, Michelle, Edmée)
épouse Deleligne
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Corniquet (Claudine)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Brion (Christelle, Thérèse, Pierrette)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Philippe Lazar
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Remplace:M. Hubert Fournier
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Paris-XII (Créteil)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Cochin - Port-Royal)
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bezdetnaya (Lina), épouse Bolotine
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Nancy-I
de nationalité russe, en biophysique et traitement de l'image
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
12 Septembre 199712/09/1997
De: Velotti (Francesca, Romana), épouse Cayre
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Cochin - Port-Royal)
de nationalité italienne, en urologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
12 Septembre 199712/09/1997
De: Wakim (Alain)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Cochin - Port-Royal)
de nationalité française, en chirurgie infantile
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
12 Septembre 199712/09/1997
De: Ankel (Helmut)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Cochin - Port-Royal)
de nationalité allemande, en bactériologie, virologie-hygiène
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
12 Septembre 199712/09/1997
De: Mohammed-Brahim (Brahim)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Bordeaux-II
de nationalité algérienne, en médecine du travail et des risques professionnels
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
12 Septembre 199712/09/1997
De: Paris-XI (Kremlin-Bicêtre)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-VII (Lariboisière - Saint-Louis)
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Paris-VI (Saint-Antoine)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Necker - Enfants malades)
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Paris-VI (La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Necker - Enfants malades)
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Avoli (Massimo)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Strasbourg-I
de nationalité canadienne, en neurologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Sutherland (Francis-Robert)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Rennes-I
de nationalité canadienne, en chirurgie générale
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Roberge (François)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Necker - Enfants malades)
de nationalité canadienne, en ophtalmologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Michaud (Jean)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Necker - Enfants malades)
de nationalité canadienne, en anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Abenhaim (Lucien)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Bordeaux-II
de nationalité canadienne, en pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Fontaine (Suzanne)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Besançon
de nationalité canadienne, en radiologie et imagerie médicale
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Menezes Dos Santos (Salatiel)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-VII (Lariboisière - Saint-Louis)
de nationalité brésilienne, en dermato-vénéréologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Daniel-Ribeiro (Claudio, Tadeu)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Necker - Enfants malades)
de nationalité brésilienne, en maladies infectieuses - maladies tropicales
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Padua (Rose-Ann)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-VII (Lariboisière - Saint-Louis)
de nationalité britannique, en hématologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Cadiere (Guy-Bernard)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Toulouse-III
de nationalité belge, en chirurgie digestive
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Trinchieri (Giorgio)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-VII (Lariboisière - Saint-Louis)
de nationalité américaine, en immunologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Mahmoud (Hazem)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Necker - Enfants malades)
de nationalité américaine, en pédiatrie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Dryja (Thaddeus)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Necker - Enfants malades)
de nationalité américaine, en ophtalmologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Pinsky (Michaël)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Paris-V (Cochin - Port-Royal)
de nationalité américaine, en réanimation médicale
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Sparrow (Joshua, David)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) à plein temps sur emplois du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
Aix-Marseille-II
de nationalité américaine, en pédopsychiatrie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lanfranchi (Alain, Roland, Paul)
Objet:
en leur qualité de notaires associés
Groupe:
cessation de fonction
12 Septembre 199712/09/1997
De: Para (Albert, Emile, Noé)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Claude Drévillon
ingénieur
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de protection et de contrôle des matières nucléaires et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Tixier (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Tirtaine (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Salomon (Luc)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Plumain (Patrick)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Navoret (Samuel)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Mallet (Francis)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lecomte (Michael)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Kompf (Laurent)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Inisan (Gilles)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Franchi (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Dufeil (Patrick)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Carlier (Pascal)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Balard (Laurent)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Vandamme (Véronique)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Solves (Hélène)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Ruvilli (Laurence)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Rigoulet (Isabelle)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Quiroga (Agnès)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Papazian (Cathy)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lacaze (Marion)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Dutilleux (Marion)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Demonfort (Nelly)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Baud (Marion)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
titularisation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Louis Guigou
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Raymond-Max Aubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Romain Waller
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: René-François Bernard
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Rodolphe Greif
vice-président du Conseil général des mines
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Alain Tessier
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques et contentieuses, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: André Igonin
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Paul Helbert
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique et de la logistique, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bertrand Gautier
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires économiques et financières, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Paul Helbert
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Christophe Boutonnet
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Claude Bonnevie
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Hervé Blond
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Marcel Police
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Claude Pirault
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Gilbert Duval
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Boutonnet (Helbert, M.)
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bonnevie (Blond, M.)
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Dominique Viel
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Viel
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Christian de Wandel
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Marc Lapierre
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Bertrand Gautier
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Philippe Debet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Raymond Cattenoz
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Yvette Hue
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget de l'industrie et des postes et télécommunications
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Claude Drévillon
ingénieur
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de protection et de contrôle des matières nucléaires et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Marin (Alain)
technicien supérieur forestier de l'Office national des forêts, service départemental de la Meuse, à Bar-le-Duc
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux des eaux et forêts, à l'issue de l'examen professionnel
au titre de l'année 1997
inscription
12 Septembre 199712/09/1997
De: Pallardy (Marc)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Toxicologie
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Michel (Alain)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Pharmacologie et pharmacocinétique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Lang (François)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Pharmacologie et pharmacocinétique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Gardier (Alain)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Pharmacologie et pharmacocinétique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Trotin (François)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Pharmacognosie
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Astier (Alain)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Pharmacie clinique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Levi (Yves)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Hygiène, hydrologie et environnement
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Brice (Alain)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Hygiène, hydrologie et environnement
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Simon (Jean-Michel)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Economie de la santé
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Nuhrich (Alain)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Chimie thérapeutique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Hibert (Marcel)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Chimie organique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Cave (Christian)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Chimie organique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Despaux (Nicole), épouse Pages
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Toxicologie
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Leger (Martine), épouse Daoust
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Physiologie
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Capdeville (Christine), épouse Atkinson
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Pharmacologie et pharmacocinétique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Boulieu (Roselyne)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences du médicament
Pharmacie clinique
admission
12 Septembre 199712/09/1997
De: Guth (Marie-Odile)
Objet:
directeur de la nature et des paysages
Remplace:M. Sanson (Marc)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Joder (Fernand)
directeur départemental du Trésor
Objet:
gérant français de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Le Beherec (Gérard)
Groupe:
nomination
12 Septembre 199712/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.