ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse

mentionnée à l'article 7 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « transport aérien »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « transport aérien »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « transport aérien »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « sûreté »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « régulation économique et développement durable »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « régulation économique et développement durable »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aéroports et navigation aérienne »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du chargé de mission

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est mentionnées dans la décision du

susvisée

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur, chargé des affaires techniques

mentionnées aux articles 4 et 5 de la décision du

susvisée

ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

attachée principale d'administration de l'Etat

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

attachée principale d'administration de l'Etat

au nom du ministre chargé des transports

tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de l'aviation civile Nord-Est

ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse

mentionnée à l'article 7 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

attachée principale d'administration de l'Etat

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « sûreté »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « régulation économique et développement durable »

mentionnée à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aéroports et navigation aérienne »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la division « aviation générale »

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du département «gestion des ressources »

mentionnées à l'article 3 de la décision du

susvisée

attachée principale d'administration de l'Etat

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du département «gestion des ressources »

mentionnées à l'article 3 de la décision du

susvisée

attachée principale d'administration de l'État

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du département «gestion des ressources »

mentionnées à l'article 3 de la décision du

susvisée

Alexa

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du cabinet

mentionnées à l'article 6 de la décision du

susvisée

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

Bureau de la commission spéciale

rapporteur

LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE

(22 au lieu de 21)

GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE

(289 membres au lieu de 290)

président de section de chambre régionale des comptes honoraire

président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile

chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

représentant du ministre chargé de la recherche

directeur général de la recherche et de l'innovation, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

représentant du ministre chargé de la recherche

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

LATOUCHE Belinda (Gestion des risques)

LE CADRE Michel (Génie des procédés)

ROBERT Cédric (Télécommunication et réseaux)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

LATOUCHE Belinda (Gestion des risques)

LE CADRE Michel (Génie des procédés)

ROBERT Cédric (Télécommunication et réseaux)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

LATOUCHE Belinda (Gestion des risques)

LE CADRE Michel (Génie des procédés)

ROBERT Cédric (Télécommunication et réseaux)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

LATOUCHE Belinda (Gestion des risques)

LE CADRE Michel (Génie des procédés)

MERCET Cyril (Génie industriel)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

LATOUCHE Belinda (Gestion des risques)

LE CADRE Michel (Génie des procédés)

LESIEUTRE Olivier (Génie civil)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

LATOUCHE Belinda (Gestion des risques)

LE CADRE Michel (Génie des procédés)

LESIEUTRE Olivier (Génie civil)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

ARABI Youcef (Bâtiment et Travaux publics)

BOUAYAD Jamil (Bâtiment et Travaux publics)

ETCHEVERRY Christophe (Génie industriel)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

ARABI Youcef (Bâtiment et Travaux publics)

BOUAYAD Jamil (Bâtiment et Travaux publics)

ETCHEVERRY Christophe (Génie industriel)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

ARABI Youcef (Bâtiment et Travaux publics)

BOUAYAD Jamil (Bâtiment et Travaux publics)

ETCHEVERRY Christophe (Génie industriel)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

ARABI Youcef (Bâtiment et Travaux publics)

BOUAYAD Jamil (Bâtiment et Travaux publics)

ETCHEVERRY Christophe (Génie industriel)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

ARABI Youcef (Bâtiment et Travaux publics)

BOUAYAD Jamil (Bâtiment et Travaux publics)

BOURGES Sébastien (Gestion des risques)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

ARABI Youcef (Bâtiment et Travaux publics)

BARRAU Thierry (Automatique et informatique industrielle)

BLANCO-MUNOZ Eduardo (Gestion des risques)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2019) par ordre alphabétique

ARABI Youcef (Bâtiment et Travaux publics)

BARRAU Thierry (Automatique et informatique industrielle)

BLANCO-MUNOZ Eduardo (Gestion des risques)

membre du conseil d'administration du BRGM

représentant titulaire du ministre chargé de la recherche

directeur départemental des territoires de l'Ain

administrateur civil hors classe

sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'administration territoriale relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur

avec une période probatoire de six mois

conseiller référendaire à la Cour des comptes

expert de haut niveau (groupe III) auprès du directeur régional des finances publiques de la région Auvergne-Rhône-Alpes

avec une période probatoire de six mois

administrateur général (2e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe

inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 2e classe (1er tour)

inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller des affaires étrangères hors classe

administratrice générale

cheffe du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de la justice

ayant pour nom d'usage CARTIER, huissière de justice associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Jean-Philippe MIREFLEUR - Anne-Sophie CARTIER, titulaire d'un office d'huissier de justice », titulaire d'un office d'huissier de justice

Saint-Etienne (Loire)

notaire

office créé

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrick FROUMESSOL et Eric STENWAGA, notaires, associés d'une société civile professionnelle », titulaire d'un office de notaire

notaire

office créé

notaire

office créé

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « FLBL NOTAIRES », anciennement société civile professionnelle « Catherine FERAUD, Anne BERDAH, Hugo LALLEMANT, Laurent LIBOUBAN et Caroline GIAUFFRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle », titulaire d'un office de notaire

notaire

office créé

notaire

office créé

notaire associée

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « APINOT »

pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire

notaire associée exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « APINOT »

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Prud'homme & Baum »

conseiller « accessibilité universelle et innovations » au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

chef de cabinet, en charge des relations parlementaires

conseiller spécial auprès de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

cheffe de cabinet et conseillère parlementaire au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité de la région de la Nouvelle-Aquitaine

pour une nouvelle et dernière période de trois ans

directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région du Centre-Val de Loire

pour une nouvelle et dernière période de trois ans

professeure des universités

directrice de l'École Polytechnique de l'Institut Polytechnique de Grenoble

AI

assistant de prévention au sein de l'UPR3251

à compter du 01/06/2020