14 Avril 1999

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pellerin (Jacques)
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
missions d'inspections permanentes interrégionales pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes
date_debut="1999-04-01"
charge
14 Avril 199914/04/1999
De: Volatier (Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Ramos-Catalina Angulo (Ivan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Poirier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Lebrave (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Gonzàlez Monje (Agustin, Jairo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Fitoussi (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Fernàndez Pascual (Juan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Barredo de Valenzuela (Alvaro)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Luciani (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Pérez Rodriguez (Teresa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Ragot (Vanessa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Humbert (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Vidal (Manuel)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement du Jura
Remplace:Mme Grasset (Evelyne)
Groupe:
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Vax (Maurice)
président de la Fédération française des magasins de bricolage
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du Syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Pical (Bernard)
président de la Confédération nationale du commerce horticole
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Perrilliat (Jacques)
président de l'Union du grand commerce de centre-ville
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Laporte (Guy)
président de la Confédération française du commerce de gros interentreprises et du commerce international
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Jambon (Philippe)
président de la Fédération française de la franchise
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Gogin (Pierre)
délégué général de la Fédération nationale du commerce des articles de sport et de loisirs
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Dimitrov (Koubrat)
président du Conseil national des succursalistes de l'habillement
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Dermagne (Jacques)
président du Conseil national du commerce
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Bellot (Claude)
vice-président de la Confédération générale de l'alimentation de détail
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Bedier (Jérôme)
président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Allais (Jean-Pierre)
vice-président délégué honoraire du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Tixier (Daniel)
professeur à l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Synave (Jean-Luc)
professeur associé à l'université Lille-II
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Rochefort (Robert)
directeur du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Pinet (Bernard)
président de l'Association française de recherches et études statistiques commerciales
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Moati (Philippe)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Lehmann (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale des centres-villes
membre titulaire de la commission commerce de l'ACFCI
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Geradon de Vera (Olivier)
vice-président de IRI-SECODIP
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Epivent (Jean-Luc)
chef de service du commerce à la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Dupuis (Marc)
professeur à l'Ecole supérieure de commerce de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Ducrocq (Cédric)
directeur de Dia-Mart
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Dietsch (Michel)
professeur à l'institut d'études politiques de Strasbourg
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Colla (Enrico)
professeur associé de marketing et distribution internationale à Negocia, chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Boss (Jean-François)
professeur au groupe des Hautes Etudes commerciales
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Biacabe (Jean-Luc)
secrétaire général du centre d'observation économique de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Peyroux (Claude)
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
Rapporteur spécialisé sur les échanges internationaux
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Lapalu-Clerjeaud (Yvonne)
présidente du conseil de perfectionnement de l'IUP Commerce et distribution de l'université de La Rochelle
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Lapalu-Clerjeaud (Yvonne)
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
Vice-présidente
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Levy (Béatrice)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau Commerce et distribution à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
Secrétaire générale de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Berthier (Catherine)
chef de la division Commerce de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
Rapporteur général de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Arrial (Jean-Paul)
directeur du travail de 1re classe, affecté à la direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail hors classe
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
14 Avril 199914/04/1999
De: Bronner (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-06-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Avril 199914/04/1999
De: Petit (Sylvie), épouse Leclair
vice-présidente chargée des fonctions de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
du ministère des affaires étrangères
pour servir sous l'autorité de l'ambassadeur de France auprès des Pays-Bas
magistrate de liaison auprès du ministère néerlandais de la justice
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="trois ans"
magistrat
mise à disposition
14 Avril 199914/04/1999
De: Goldfeil (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général de la commune de Paris, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
administrateur civil détaché
Groupe:
date_debut="1999-05-27"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
14 Avril 199914/04/1999
De: Rose-Agnès Jacquesy
chargée de mission à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Auffret (Gérard, André)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à cette date
à faire valoir ses droits à la retraite
assistant d'école nationale supérieure agronomique, placé depuis le
1er juin 1984
dans la position hors cadre
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique, placé depuis le"
depart_retraite
réintégration
14 Avril 199914/04/1999
De: Lebrigand (Yvette)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
auprès de la commission d'évaluation scientifique du corps des conservateurs du patrimoine
personnalité qualifiée suppléante
Remplace:M. Cloulas (Yvan)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Espi (Philip)
adjoint administratif de chancellerie
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Remplace:M. Ballet (Philippe)
Groupe:
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Guggenheim (Nathalie)
adjointe au chef du bureau Epargne et marché financier à la direction du Trésor
Objet:
comme commissaire du gouvernement suppléant auprès du conseil de discipline de la gestion financière
Remplace:M. Santoire (Arnaud)
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
14 Avril 199914/04/1999
De: Eric Gautier
Objet:
conseiller technique auprès de la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 199914/04/1999
De: Contamine (Philippe)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome et
pour la durée du mandat de ladite commission restant à courir
Pour la section Moyen Age
Remplace:M. Monfrin (Jacques)
Groupe:
ecole
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Haeffelé (Jean-Marie)
université Strasbourg-III, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Haeffelé (Jean-Marie)
université Strasbourg-III, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Jacobs (Alain)
université d'Artois, 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
22e section : Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Bonnaud (Jean-Luc)
université Paris-VIII, 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
21e section : Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Bourgeois (Patrick)
ENSATT, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
18e section : Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Sraieb (Noureddine)
université Nancy-II, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Mihalovics (Arpad)
université Paris-III, 24 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Ossola (Carlo)
université Nancy-II, 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
14e section : Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Khattate (Nasrine)
INALCO, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Choi (Hyun-Moo)
INALCO, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Chambers (Angela Maria)
université Lille-III, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes mentionnées
11e section : Langues et littératures
anglaises et anglo-saxonnes
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Colleu (Gilles)
université Aix-Marseille-II - IUT d'Aix-en-Provence
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Cai Zongxia
université d'Artois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
23e section : Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Epiter (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-04-01"
affectation
14 Avril 199914/04/1999
De: Mayenne (CAM)
89, rue de Magenta, 53000 Laval
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour sa production bovine, ovine, porcine et avicole
duree="cinq ans"
renouvellement
14 Avril 199914/04/1999
De: La Noëlle (CANA)
44150 Ancenis, sous le numéro PH 80 269
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour sa production bovine, porcine, ovine, avicole et cunicole
duree="cinq ans"
renouvellement
14 Avril 199914/04/1999
De: Jamet (Jean)
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1999-03-25"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Mourrieras (Christine)
Objet:
directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vendée
Groupe:
date_debut="1999-04-26"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Meneroud (Martine)
Objet:
directrice des services vétérinaires à la direction régionale interdépartementale de l'agriculture et de la forêt de Paris, services vétérinaires des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Bonnot (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1999-06-01"
depart_retraite
admission
14 Avril 199914/04/1999
De: Bourden (Alain)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Ailhaud (Albert)
Groupe:
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Dauphin (Gérard)
administrateur civil
Objet:
membres de la Commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
membre suppléant
Remplace:M. Perpere (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Hy (Jean-Baptiste)
administrateur civil
Objet:
membres de la Commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
membre titulaire
Remplace:M. Picard (Guy)
Groupe:
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Bouard (Pierre, Marie, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, placé depuis le
1er octobre 1988
dans la position hors cadres
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Avril 199914/04/1999
De: Quere (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
à
Groupe:
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Philip (Franck)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Melquiond (Jeannot)
Groupe:
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Jean-Luc Névache
Objet:
conseiller pour les affaires sociales et domaniales au cabinet du ministre de la défense
date_debut="1999-04-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 199914/04/1999
De: Anne Bosche-Lenoir
chargée de la septième sous-direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
Remplace:M. François Mongin
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Pallot (Michel)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la section sanitaire
« Suppléant
Remplace:
M. Campillo
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Richard (Jean-Pierre)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la section sanitaire
« Titulaire
Remplace:
M. Balançon
Groupe:
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Maine-Anjou (SEPMA)
Le Pavement, 53400 Craon, sous le numéro PH 80 267
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour sa production porcine
duree="cinq ans"
renouvellement
14 Avril 199914/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.