14 Juin 2001

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Max Polonovski
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Serge Pitiot
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Francis Muel
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Pierre Curie
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Pascal Foucher
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Olivier Caumont
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Luc Forlivesi
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Sébastien Allard
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Xavier Salmon
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Edouard Papet
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Hervé Laurent
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Huynh
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Guilhem Scherf
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Laurent Hugues
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Philippe Hertel
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Cyrille Billard
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Bruno Malinverno
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Thierry Zimmer
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Jean-Pierre Blin
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Gilles Blieck
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Guy Verron
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Christian Verjux
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Jacques Meissonnier
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Alexandre Maral
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Bruno Saunier
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Marc Desti
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Alain Venturini
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Thibault
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Isabelle Neuschwander
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Laurence Madeline-Richet
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Elisabeth Foucart-Walter
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Agnès Benoît
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Monique Chatenet
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Maryannick Chalabi
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Anne-Marie Cottenceau
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Brigitte Pipon
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Claire Bechu
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Caroline Piel
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Muriel Le Héron
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Marie-Hélène Didier
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Elisabeth Antoine
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Marie-Pierre Feuillet
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Frédérique Hamm
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Sandrine Cunnac
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Hélène Verdier
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Annie Noe-Dufour
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Christiane Claerr-Roussel
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Marie-Hélène Rutschowscaya
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Christine Lorre
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Aline Magnien
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Juliette Nunez
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Eliane Carouge
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Anne de Saulce Latour
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archéologie »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Nicole Garnier
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité musées
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Corinne Belier
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité monuments historiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Elisabeth Sauze
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Mireille Bouvet
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Nicole Alix
(suppléante)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité archéologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Cécile Souchon
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Marie-Claude Delmas
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Vidal
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Dominique Ponnau
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Jean-Pierre Mohen
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: François Loyer
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Amaury Lefebure
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Alain Bonhomme
chef du service du personnel et des affaires sociales
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Jean-Claude Blanchet
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Yvette Lebrigand
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Béatrice Herold
conservatrice de 1re classe du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Françoise Hamon
professeur d'histoire de l'art à Paris-IV
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Catherine Dherent
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Martine Cornede
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Geneviève Bresc
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Manuel Valls
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
personnalité qualifiée choisie parmi les élus de la région et des autres collectivités territoriales concernées
Remplace:M. Jacques Dominati
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Sandra Elouarghi
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Bernard Levallois
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes d'Alsace
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
magistrat="Président de chambre"
president
affectation
14 Juin 200114/06/2001
De: Laurent Ridel
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Eric Lallement
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Dominique Nicolas
agente contractuelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: François Descoueyte
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Corée
Remplace:M. Jean-Paul Réau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Corée du Sud"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Sylvie Vormus
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre qu'exerçait
date_debut="2001-06-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre qu'exerçait"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Decarre
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Decarre
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Thierry Wahl
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Decarre
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Decarre
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Decarre
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Cécile Leray
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Monique Vrain
agente contractuelle, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Anita Catherine
agente contractuelle, ainsi qu'à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Hervé Le Gall
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
14 Juin 200114/06/2001
De: Christian Jamet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Remplace:M. Alain Borowski
Groupe:
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Lecot (R)
(Roger)
en remplacement du maréchal des logis-chef (H) Debray (Yves) et de l'adjudant-chef (R) Hubert (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre des paragraphes 3o, 4o, 6o, 7o et 8o de l'article 2 du décret no 2000-890 du
13 septembre 2000
portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire
2o Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: L'adjudant-chef (H)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre des paragraphes 3o, 4o, 6o, 7o et 8o de l'article 2 du décret no 2000-890 du
13 septembre 2000
portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire
2o Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Bisch (Jean)
représentant la Fédération nationale des sous-officiers de réserve, et son suppléant, le major
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre des paragraphes 3o, 4o, 6o, 7o et 8o de l'article 2 du décret no 2000-890 du
13 septembre 2000
portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire
2o Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Palombo (Jacques)
représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre des paragraphes 3o, 4o, 6o, 7o et 8o de l'article 2 du décret no 2000-890 du
13 septembre 2000
portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentant des professions libérales
Remplace:M. Legmann (Michel)
Groupe:
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Laurent Pic
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Ceccaldi (Etienne)
magistrat du premier grade, premier groupe, en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
date_debut="1999-07-01"
réintégration
14 Juin 200114/06/2001
De: Mario Dehove
Objet:
secrétaire général du Conseil d'analyse économique
Remplace:Mme Hélène de Largentaye
Groupe:
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Rochette (Bernard)
président de l'Association des cours professionnels de la pharmacie, à Paris
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Quillerou (Sylvère)
président du conseil régional de l'ordre des pharmaciens de Bretagne
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Tresse (Jean-Pierre)
représentant la Fédération nationale des industries chimiques CGT
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Tanguy (Louis)
représentant la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Malbec (Serge)
représentant la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Cumin (Christian)
représentant la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Bakkaus (Gilles)
représentant l'Association nationale des préparateurs en pharmacie hospitalière
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Harmel (Pierre)
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Berthelot (Alain)
Professeur
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Barriere (Charles)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Aulagner (Gilles)
Docteur
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Lefevre (Annick)
représentant la Fédération nationale du personnel d'encadrement des industries chimiques, parachimiques et connexes CFE-CGC
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Maillard (Monique)
représentant l'Association de pharmacie rurale
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Galtier (Henriette)
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Le Metayer (Patrick)
représentant la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Le Direach (Michel)
représentant la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Halegouet (Roger)
représentant la Fédération nationale du personnel d'encadrement des industries chimiques, parachimiques et connexes CFE-CGC
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Fonteneau (Jean-Marie)
représentant la Fédération nationale des industries chimiques CGT
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Trouillet (Yves)
représentant l'Association de pharmacie rurale
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Montane (Gérard)
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Meunier (Philippe)
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Beauvalet (Denis)
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Dijon (Hélène)
représentant la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Bressand (Marie-Françoise)
représentant l'Association nationale des préparateurs en pharmacie hospitalière
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Liebbe (Anne-Marie)
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Leroux (Claire)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 4241-5 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Domeau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-06-01"
depart_retraite
admission
14 Juin 200114/06/2001
De: Jean-Francis Treffel
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
14 Juin 200114/06/2001
De: Yves Husson
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
14 Juin 200114/06/2001
De: Laurent Audinet
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
14 Juin 200114/06/2001
De: Patrick Audebert
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
14 Juin 200114/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.