14 Septembre 2001


De: Bruno Feutrier
Objet:
directeur du CREPS du Centre
Groupe:
Direction du CREPS du Centre
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000772809(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Brigitte Astier-Chaminade
Objet:
directrice du CREPS du Limousin
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Limousin
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000772808(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Emmanuel Normant
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Remplace:M. Raymond Cointe
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000772807(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Thierry Rochel
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Moselle
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Moselle
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000772762(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Bernard Lentz
en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000772672(source JORF)
réintégration
14 Septembre 200114/09/2001
De: Pierre Weill
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
2. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre chargé de l'économie
personnalités choisies soit
en raison de leur compétence technique, scientifique ou économique, soit
en raison de leur connaissance du transport aérien
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Cyril Spinetta
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
2. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre chargé de l'économie
personnalités choisies soit
en raison de leur compétence technique, scientifique ou économique, soit
en raison de leur connaissance du transport aérien
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Pierre Richard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
2. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre chargé de l'économie
personnalités choisies soit
en raison de leur compétence technique, scientifique ou économique, soit
en raison de leur connaissance du transport aérien
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Marc Espalioux
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
2. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre chargé de l'économie
personnalités choisies soit
en raison de leur compétence technique, scientifique ou économique, soit
en raison de leur connaissance du transport aérien
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Christian Brossier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
2. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre chargé de l'économie
personnalités choisies soit
en raison de leur compétence technique, scientifique ou économique, soit
en raison de leur connaissance du transport aérien
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Bruno Fareniaux
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Pierre Jouyet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Georges Mercadal
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Michel Guyard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du Premier ministre
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Sophie Mahieux
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000772671(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Bernard Perrin
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés des Charbonnages de France
Remplace:M. Michel Astorg
Groupe:
Commission des marchés des Charbonnages de France
president
JORFTEXT000000772670(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: André Kloetzer
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « actions et développement d'initiatives en faveur de l'emploi »
Remplace:Mme Paulette Bolkovic
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Actions et développement d'initiatives en faveur de l'emploi » (ADIFE)
JORFTEXT000000772520(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-François Chevalier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
Remplace:M. Pierre Clary-Werra
Groupe:
Groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
JORFTEXT000000772487(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Baptiste Massignon
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil de gestion de la caisse de développement de la Corse
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Marie-Anne Barbat-Layani
Groupe:
Caisse de développement de la Corse (CADEC)
JORFTEXT000000772486(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Lerner (Sylvie), épouse Mandel
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
présidente de chambre de recours auprès de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-01-01"
duree="cinq ans"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000590670(source JORF)
détachement
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jamois (Sébastien)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales et de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de Béziers
Objet:
examinateur spécialisé pour les épreuves techniques orales en économie
Remplace:M. Billon (Bernard)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000590669(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Françoise Debrus
en position de disponibilité pour études ou recherches présentant un intérêt général
Objet:
dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2000-10-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000590039(source JORF)
réintégration
14 Septembre 200114/09/2001
De: Henri Robert
en position de disponibilité pour exercer dans une entreprise privée ou publique
Objet:
dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000590038(source JORF)
réintégration
14 Septembre 200114/09/2001
De: Nicolas Muller
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Eure-et-Loir
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Eure-et-Loir
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000590029(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Bernard Eichene
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public SYNAPSES
Remplace:M. Daniel Vareil
Groupe:
Groupement d'intérêt public Synapses
JORFTEXT000000590028(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Philippe Hubert
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000407734(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Hy (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-07-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000000407733(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 200114/09/2001
De: Patrick Dallennes
Objet:
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000407732(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 200114/09/2001
De: Charles-François Simonnet
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407731(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Christian Bossoutrot
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2000
(compte tenu du rappel d'ancienneté d'un an pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407731(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Paule Damilleville
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407731(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Stéphane Kuna
2e échelon, avec ancienneté du
27 mai 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
3o A l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Dominique Wurges
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Luc Sautier
3e échelon, avec ancienneté du
14 mai 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Richard Pieve
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Denis Phan
2e échelon, avec ancienneté du
27 mai 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Christian Negre
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Bernard Vincent
3e échelon, avec ancienneté du
30 mai 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Laurent Vianey
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Hervé Marsal
2e échelon, avec ancienneté du
27 mai 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Louis Leonet
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: François Briand
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Joël Anger
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Line Pelissier
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
3o A l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Isabelle Giraud-David
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Anne Litschig
2e échelon, avec ancienneté du
1er décembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Monique Ledey
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Carole Alcover
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407730(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Michèle Le Scoul
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental d'accès au droit du Val-de-Marne »
Remplace:Mme Nadine Bour
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Val de Marne
JORFTEXT000000407729(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Murielle Durassier
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'agence régionale de l'hospitalisation des Pays de la Loire
Remplace:Mme Florence Pennou
Groupe:
Agence régionale d'hospitalisation des Pays de la Loire
JORFTEXT000000407728(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Claude Descamps
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Remplace:M. René Couly
Groupe:
Régie industrielle des établissements pénitentiaires
JORFTEXT000000407627(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jacques Archimbaud
précédemment conseiller technique
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000225324(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Stéphane Gervasoni
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en détachement
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000225210(source JORF)
réintégration
14 Septembre 200114/09/2001
De: Gervasoni
Objet:
de longue durée auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
Conseil d'État
JORFTEXT000000225210(source JORF)
détachement
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Paul Guerin
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2000
(compte tenu du rappel d'ancienneté d'un an pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
3o A l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jérôme Henique
2e échelon, avec ancienneté du
1er décembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Serge Gravand
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Christophe de Lepinau
2e échelon, avec ancienneté du
1er novembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Yves Xemard
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Marc Vie
2e échelon, avec ancienneté du
1er octobre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Frédéric Sauvage
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Daniel Ricard
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: François Renault
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: François Pain
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Philippe Noel
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Alain Nicaleck
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Xavier Moisson
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Lionel Folch
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Luc Favary
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Bruno Cuminal
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-Baptiste Casanova
1er échelon, avec ancienneté du
8 août 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Christian Carles
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Philippe Bonmarchand
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Hervé Boisleve
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Laurent Biron
2e échelon, avec ancienneté du
1er novembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Eric Aupetit
2e échelon, avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Françoise Fertier-Pottier
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Frédérique Delattre
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Sylvie Cluzel
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2o A France Télécom
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Astrid Herbert
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Nathalie Devoux
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Véronique Boitout
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Catherine Bertaux
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Sylvia Amestoy
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1999
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1o A La Poste
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225209(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Thierry Pillet
2e échelon, avec ancienneté du
28 février 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225208(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jean-François Percept
4e échelon, avec ancienneté du
1er juillet 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225208(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Jacques Lenain
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225208(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Xavier Delvart
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225208(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Alain Delmestre
3e échelon, avec ancienneté du
19 décembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225208(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Toni Cavatorta
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225208(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Isabelle Vic
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable titulaire du groupement d'intérêt public « maison des services publics »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Maison des services publics »
JORFTEXT000000225207(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Michel Berne
administrateur civil hors classe
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de Nord-Valenciennes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-08-24"
JORFTEXT000000225206(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Sestacq (Serge)
à la recette divisionnaire des impôts de Toulouse-Centre (Haute-Garonne)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000225205(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Garnier (Jacques)
à la recette divisionnaire de Versailles-Nord (Yvelines)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000225205(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Coly (Daniel)
à la recette divisionnaire des impôts de Rouen - Saint-Hilaire (Seine-Maritime)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000225205(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Colombo (Pierre)
à la recette divisionnaire de Cergy-Pontoise - Ouest (Val-d'Oise)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000225205(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Bardy (Chantal)
à la recette divisionnaire de Nanterre-La Défense (Hauts-de-Seine - Nord)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000225205(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Chillet (Jean-Claude)
receveur divisionnaire des impôts
Objet:
en cette qualité, à la recette divisionnaire des impôts de Melun-Ville (Seine-et-Marne)
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000225205(source JORF)
affectation
14 Septembre 200114/09/2001
De: Geneviève Besse
Objet:
conseillère technique pour les affaires européennes et internationales au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000225179(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Tristan Pauly
intégré dans les cadres de la commune de Paris
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date
ingénieur général de 1re classe de la commune de Paris
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date"
JORFTEXT000000225178(source JORF)
radiation
14 Septembre 200114/09/2001
De: Claude Georges
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Essonne
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Essonne
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000225023(source JORF)
nomination
14 Septembre 200114/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.