15 Septembre 2006

Lisez l'article de Danae Corte sur la féminisation du corps préfectoral.

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(pub gratuite)

De: Laurent Le Mesle
magistrat hors hiérarchie
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Yves Bot
Groupe:
Cour d'appel de Paris
conseil_des_ministres
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000817723(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Ponsart-Ponsart (Pascal)
Objet:
membres du groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
personnalités choisies pour leur compétence en matière de formation
Groupe:
Groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
duree="trois ans"
JORFTEXT000000817722(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Freyder (Arnaud)
Objet:
membres du groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
personnalités choisies pour leur compétence en matière de formation
Groupe:
Groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
duree="trois ans"
JORFTEXT000000817722(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Blet (Mathieu)
Objet:
membres du groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
personnalités choisies pour leur compétence en matière de formation
Groupe:
Groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
duree="trois ans"
JORFTEXT000000817722(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Barbaza (Jean)
Objet:
membres du groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
personnalités choisies pour leur compétence en matière de formation
Groupe:
Groupe de coordination de la formation professionnelle dans la fonction publique de l'Etat
duree="trois ans"
JORFTEXT000000817722(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Jean-Marc Sauvé
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-10-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000817556(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Renaud Denoix de Saint Marc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000817555(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Paul-Pierre Valli
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, détaché auprès du département des Hauts-de-Seine
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2007-06-05"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, détaché"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000817554(source JORF)
réintégration
15 Septembre 200615/09/2006
De: Hervé-Adrien Metzger
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre du collège des commissaires aux comptes auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord pour la période du 7 janvier au
31 décembre 2006
Groupe:
Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN)
cour_comptes
JORFTEXT000000817553(source JORF)
détachement
15 Septembre 200615/09/2006
De: Soller (Jean-Paul)
établissement du génie de Lille, détachement spécial du génie, Laon
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2006-09-04"
JORFTEXT000000817552(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Malas (Patrick)
présidence de la République, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2006-08-01"
JORFTEXT000000817552(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Peninou (Marie-Christine), épouse Ledieu
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2006-07-10"
JORFTEXT000000817552(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Ruffel (Jean-Pierre)
direction des essais, centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000817552(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Roger (Jean-Paul)
Ecole supérieure d'application du matériel, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000817552(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Claire Lamboley
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la formation professionnelle et des entreprises culturelles de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000639114(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Sarrazin (Julien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Rohel (Yannick)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Rebillard (Mickaël)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Pierron (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Phiquepal d'Arusmont (Edouard)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Orsonneau (David)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Mokhtari (Mokhtar)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Malaureille (Bruno)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Loho (Aurélien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Leconte (Nicolas)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Hripane (Morad)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Hosteins (Paul)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Guerizec (Florian)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Gotz (Sébastien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Carpene (Philippe)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Blot (David)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Besserer (Pierre-Marie)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Ermani (Anne-Laure)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires
JORFTEXT000000639113(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Piékarski (Bernard)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
sur la liste des personnalités visées à
l'article 2 (I, c) du décret n° 2004-1299 du
26 novembre 2004
relatif à la commission des marchés publics de l'Etat, en vue de siéger comme membres de la commission des marchés publics de l'Etat en fonction de l'objet du marché en cause :
Groupe:
Commission des marchés publics de l'Etat, en vue de siéger comme membres de la commission des marchés publics de l'Etat en fonction de l'objet du marché en cause
JORFTEXT000000639112(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Cosson (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
sur la liste des personnalités visées à
l'article 2 (I, c) du décret n° 2004-1299 du
26 novembre 2004
relatif à la commission des marchés publics de l'Etat, en vue de siéger comme membres de la commission des marchés publics de l'Etat en fonction de l'objet du marché en cause :
Groupe:
Commission des marchés publics de l'Etat, en vue de siéger comme membres de la commission des marchés publics de l'Etat en fonction de l'objet du marché en cause
JORFTEXT000000639112(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Chapon (Nicolas)
contrôleur des armées
Objet:
sur la liste des personnalités visées à
l'article 2 (I, c) du décret n° 2004-1299 du
26 novembre 2004
relatif à la commission des marchés publics de l'Etat, en vue de siéger comme membres de la commission des marchés publics de l'Etat en fonction de l'objet du marché en cause :
Groupe:
Commission des marchés publics de l'Etat, en vue de siéger comme membres de la commission des marchés publics de l'Etat en fonction de l'objet du marché en cause
JORFTEXT000000639112(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Henri Guaino
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000639111(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Marjolaine Protheau
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2006-09-12"
JORFTEXT000000460130(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Le Moel (Catherine)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000460129(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000460129(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 200615/09/2006
De: Alain Bellet
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2007-11-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000459971(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Gérard Chomier
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2007-10-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000459971(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Jacky Bourdais
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2007-12-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000459970(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Michèle Chevalier-Coyot
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2007-12-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000459970(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Jacques Badet
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2007-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000459970(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Jean Moussa
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2007-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000459970(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Alain Hébrard
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2007-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000459970(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Moutard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
date_debut="2007-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000269768(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Haignere (Bénédicte), épouse Legros
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Remplace:Mme Quenel (Elisabeth), épouse Durand
Groupe:
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000269767(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Pierre Lunel
professeur des universités
Objet:
délégué interministériel à l'orientation
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000269766(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Michel Zink
professeur du Collège de France
Objet:
vice-président de l'assemblée des professeurs du Collège de France
Groupe:
Collège de France
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000269765(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Pierre Corvol
professeur du Collège de France
Objet:
administrateur du Collège de France
Groupe:
Collège de France
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000269765(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Pierre Bertinotti
contrôleur général
Objet:
rapporteur de la Commission nationale d'évaluation du recensement
Remplace:M. Philippe Delleur
Groupe:
Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
JORFTEXT000000269764(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Mandard (Manuel)
lieutenant de police ; 8 ans de services civils et militaires. Tué lors d'un accident d'hélicoptère survenu au cours d'un exercice de secours en montagne
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
13 juin 2006
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000269575(source JORF)
nomination
15 Septembre 200615/09/2006
De: Guillotin (Caroline)
directrice de la maison de retraite à Thiaucourt-Regniéville (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-07-31"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Lavigne (Raymonde)
directrice de la maison de retraite à Megève (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Lebrau (Marie-Blanche)
directrice de la maison de retraite à Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-05-16"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Coulange (Isabelle)
directrice de la maison de retraite à La Bouëxière (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Riviere (Michel)
directeur de la maison de retraite à Talence (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-02-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Latzer (Jean-Pierre)
directeur de l'hôpital local à Blamont (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-02-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Vincendet (Jean-Michel)
directeur de l'hôpital local à Modane (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Touche (Jean-Louis)
directeur de l'hôpital local à Malestroit (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Quinzelaire (Daniel)
directeur de la maison de retraite à Heyrieux-La Verpillère (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Pinabiaux (Gérard)
directeur de l'hôpital local à Châteaumeillant (Cher)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Pessemesse (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite à Brives-Charensac (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Perrier (Jean)
directeur de la maison de retraite à Montech (Tarn-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Patte (Jean)
directeur de la maison de retraite à Vendeuil-Crépy-en-Laonnois (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Noyon (Jean-Marie)
directeur de l'hôpital local à Masevaux (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Nicollon (Jean-Pierre)
directeur de 4e classe du centre hospitalier à Draguignan (Var)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Martinetti (Ange-Marie)
adjoint au directeur au centre hospitalier à Avranches-Granville (Manche)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Locquegnies (Daniel)
directeur de la maison de retraite à Roquemaure (Gard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Lier (Gérard)
adjoint au directeur à l'hôpital local à Murat (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Leger (Daniel)
directeur de la maison de retraite à Gleize (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Le Flanchec (Philippe)
directeur de la maison de retraite au Thor (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Le Borgne (Albert)
directeur de 4e classe du syndicat interhospitalier à Castelsarrasin-Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Latouche (Claude)
adjoint au directeur au centre hospitalier à Darnétal - Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Joly (Alain)
directeur de l'hôpital local à Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Hole (Antoine)
directeur de la maison de retraite à Montmarault (Allier)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Hervio (Bruno)
adjoint au directeur de l'hôpital local à Quintin (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Guiho (Jackie)
directeur de l'hôpital local à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Granger (Robert)
directeur de l'hôpital local à Bourg-de-Thizy (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Gharbi (André)
directeur de la maison de retraite à Bourbourg (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Frobert (Jean)
directeur de la maison de retraite à Saint-Benin-d'Azy (Nièvre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Foucher (Christian)
directeur de la maison de retraite à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Didier (Jean-Claude)
directeur de l'hôpital local au Bonhomme-Freland (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Desplanques (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite au Tréport (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Desmarest (Jean-Pierre)
directeur de l'hôpital local à Levroux (Indre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Croix (René)
directeur de la maison de retraite à Bourgueil (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Chutel (Yvon)
directeur de la maison de retraite à Blain (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Chanuc (Gérard)
directeur du centre de long séjour à Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Burg (José)
directeur de l'hôpital local à Saint-Amour (Jura)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Broudoux (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite à Saint-Bris-Vermenton (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Bride (Jacques)
directeur de la maison de retraite à Céret (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Breant (Daniel)
directeur de la maison de retraite à Oulchy-le-Château-Flavy (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Brault (Jean-Michel)
directeur de la maison de retraite à Mayet (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Bouttier (Henri)
directeur de l'hôpital local à Chagny (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Bonnabaud (Patrice)
directeur de la maison de retraite à Volvic (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Blanc (André)
directeur de la maison de retraite à Cuers (Var)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Baduel (Jean-Paul)
directeur du centre de long séjour à Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Tomasi (Sylvaine)
directrice de 4e classe de la maison de retraite à Besançon (Doubs)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Scholl (Claudine)
directrice de la maison de retraite à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Rosello (Elisabeth)
directrice de 4e classe du centre hospitalier à Briançon (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Robidet (Anne-Marie)
directrice de 4e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Morvan (Iliane)
directrice de 4e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
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inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Moisseron (Lucienne)
directrice de la maison de retraite à Bréhal-Agon-Coutainville (Manche)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Lozachmeur (Christiane)
directrice de 4e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Lambert (Annick)
directrice de la maison de retraite à Abilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Jeanguyot (Martine)
directrice de la maison de retraite à Sartrouville (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Jacquet (Catherine)
directrice de la maison de retraite à Verrières-le-Buisson (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Helleux-Levillayer (Solange)
directrice de la maison de retraite à Saint-George-de-Reintembau (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Guiau (Marielle)
directrice de la maison de retraite à Aiguillon (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Doare (Francine)
directrice de la maison de retraite à Marly-la-Ville (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Delpech (Marie-France)
directrice de la maison de retraite à Maintenon (Eure-et-Loir)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Cros (Danielle)
directrice du centre de long séjour à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Channarond (Françoise)
directrice de la maison de retraite à La Coquille (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Candela (Sylviane)
directrice de la maison de retraite aux Abrets (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Calderon (Martine)
directrice de la maison de retraite à Roquevaire et à Auriol (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Breteche (Simone)
directrice de la maison de retraite à Marans (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Bortolini (Mireille)
directrice de l'hôpital local à Vernoux-en-Vivarais (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Bonnet (Gisèle)
directrice de la maison de retraite à Dun-le-Palestel (Creuse)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Bonnet (Alice)
directrice de la maison de retraite à Châtillon-sur-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Blin (Marie-Edith)
directrice de l'hôpital local à Plesse (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Pierre Migot
directeur adjoint des études et de la recherche
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Stéphane Marchandeau
ingénieur
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Bruno Gastal
directeur de l'Institut de formation de l'environnement
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Yves Ferrand
ingénieur
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Jocelyne Koé
directrice des ressources humaines
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Christian Ferté
directeur des actions territoriales
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
Représentants des agents de la même filière et du groupe égal ou supérieur, proposés par le directeur général
en raison de leurs compétences
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Vincent Bentata
de la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
Représentant le directeur de la nature et des paysages
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Eric Fouquet
délégué régional Sud-Ouest
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
Président du jury des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage en 2006 (texte non paru au Journal officiel)
représentant le directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Renaud Klein
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de mission à l'Office national des forêts, suppléant du président du jury des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage en 2006 (texte non paru au Journal officiel)
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
Personnes choisies pour leurs compétences, proposées par le directeur de la nature et des paysages parmi des agents du ministère de l'écologie et du développement durable ou d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Michel Denis
ingénieur au CEMAGREF, Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
Personnes choisies pour leurs compétences, proposées par le directeur de la nature et des paysages parmi des agents du ministère de l'écologie et du développement durable ou d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Michel Vallance
directeur des études et de la recherche
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
Chef de service chargé du personnel
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006
De: Julie Bertrand
de la direction générale de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
au titre de l'année 2006
en application de l'arrêté du
22 juin 2006
susvisé
Personnes choisies pour leurs compétences, proposées par le directeur de la nature et des paysages parmi des agents du ministère de l'écologie et du développement durable ou d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVN0650382A(source BODD)
composition
15 Septembre 200615/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.